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Compte-Rendu - 22 fevrier 2022
Document publié le Mardi 22 février 2022 par la commune d'Aujols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 fevrier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE D’AUJOLS
COMPTE-RENDU
Etaient présents : Geneviève DEJEAN, Christiane FOURES, Pierre MORICE, Caroline TREMESAYGUES, Frédéric BARBILLON, Damien NASTORG, Mireille PFENDT
Excusés avec pouvoirs : Françoise BOURSEUL LAVILLE, Vincent GANGLOFF
Absent excusé : Sébastien JACQUES
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021
Le compte-rendu de la séance du 14 décembre 2021 est approuvé par l'ensemble des conseillers présents sans observation.
1/ DOMAINE & PATRIMOINE-modification de la délibération du 25 novembre 2021 relative au chemin derrière la mairie
Suite à la délibération prise en séance du 25 novembre 2021 concernant le chemin situé derrière la mairie pour lequel il fallait régler la situation avant de réaliser les travaux, et en fonction de l’intervention du géomètre venu faire le bornage, les éléments se sont trouvés modifiés.
En effet, l’analyse des différents documents que le géomètre a pu avoir en sa possession ainsi que la situation sur le terrain l’ont conduit à considérer qu’il s’agissait d’un simple chemin d’exploitation qui, en tant que tel, est présumé appartenir aux propriétaires riverains, lesquels vont donc voir la superficie de leur terrain attenant légèrement augmentée de la part de chemin qui leur revient.
Délibération : validant la nouvelle qualification du chemin ainsi que le nouveau tracé des parcelles attenantes adoptée à l’unanimité
2/ AMENAGEMENT AUTOUR DE LA MAIRIE – demande de fonds de concours
Lors de l’établissement du budget 2021, il a été pris en compte une recette de 10 000 euros de fonds de concours de la Communauté de Communes. La délibération n’ayant pas été prise à ce jour, il convient de la concrétiser afin de solliciter ce fonds de concours de 10 000 euros.
Délibération : adoptée à l’unanimité
3/ AMENAGEMENT AUTOUR DE LA MAIRIE – validation devis étude de sol
Depuis juillet 2021, une étude de sol doit être réalisée préalablement à toute construction. Un devis a été proposé par la société SOLINGEO de MONTAUBAN pour un montant de 1 460 € HT pour la mission G2 AVP (avant projet).
Si le résultat de la mission G2 AVP révèle le besoin d’une étude plus approfondie, type G2/PRO, celle-ci pourra être réalisée en option pour un coût supplémentaire de 1 400 € HT
Délibération : le conseil valide à l’unanimité le devis pour la phase G2 AVP à 1 460 € et se réserve de valider ultérieurement l’option G2/PRO si besoin.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUJOLS
SEANCE ORDINAIRE DU MARDI 22 FEVRIER 2022 4/ AMENAGEMENT DE LA MAIRIE – présentation de l’avant-projet
La redéfinition du bornage autour de la mairie a permis à l’architecte de proposer un nouveau projet qui modifie, quelque peu, ce qui avait été présenté jusqu’à maintenant : l’alignement des deux côtés en prolongement du bâtiment existant, ce qui permet une amélioration de la hauteur du portail garage, tout en conservant des surfaces similaires.
La longueur du mur à l’entrée de la zone handicapé reste à repréciser.
QUESTIONS DIVERSES
• Point sur la défense incendie :
Un bilan a été fait en présence du Lieutenant Faurel sur les deux bâches à eau récemment installées ainsi que sur la couverture globale du village où deux nouvelles bâches devront-être positionnées, l’une proche des Groupatières et l’autre chemin de Grélard. Des terrains sont pressentis et restent à formaliser avec les propriétaires.
Une évaluation de la citerne à l’angle de la route de Cremps et de l’impasse de la Fontaine de Balmes est à réaliser pour une éventuelle habilitation du service incendie.
• Trail des Gariottes
Il aura lieu les 19 & 20 mars. Toutes les informations seront dans le prochain Inf’Aujols.
• Elections
En vue des élections présidentielles prévues les 10 et 24 avril, une réunion de la commission des listes électorales est à prévoir assez rapidement (Madame Laville en est la référente) .
La séance est levée à 21h00