Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1702896304 20231216 08 SUBV COLLEGE
Déliberation - 1765806502 20251213 10 SUBVENTIONS COLLEGE ST ANTH
Déliberation - 1671528421 2022 54 SUBV AU BP ASSAINISSEMENT
Déliberation - 1741699311 20250308 01 SUBVENTIONS COLLEGE
Déliberation - 1773067976 20260307 01 SUBV 2025 ASSO
Déliberation - 1734013595 20241207 12 DDE SUBV CANTINE
Déliberation - 1734013313 20241207 04 DDE SUBV MUR CIMETIERE
Déliberation - 1702896112 20231216 03 DEMANDE SUBV VOIRIE 2024
Déliberation - 1675679053 20230401 01 DDE SUBV VOIRIE
Déliberation - 1675679102 20230401 04 SUBV ASSOC 23
Déliberation - 1671528444 2022 55 Subv College st Antheme
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saillant.
Lien du pdf (Déliberation - 1671528444 2022 55 Subv College st Antheme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Publique
Dhançaise
-
Département
di
Puy-de-Dôme
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
samedi
17
Décembre
à
9
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAILLANT
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Michel
ROCHE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:10
COMMUNE
DE
Présents
(9)
:Michel
ROCHE,
Danièle
HORTALA,
Yohann
CARRET,
Frédéric
CHAZELLE,
Sandrine
HAUTEVILLE,
SAILLANT
Yvan
CARRET,
Thibault
CALMARD,
Gérard
ROURE,
Mireille
CARRET
Absent
(1)
:Guy
CHAZOT
Procuration
(1)
:Guy
CHAZOT
a donné
procuration
à
Michel
ROCHE
Nombre
de
votants
:10
Secrétaire
de
séance
:Yohann
CARRET
Date
de
la
convocation
:09/12/2022
3
p SUBVENTIONS
COLLEGE
DE
SAINT-ANTHEME
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
a reçu
2 demandes
de
subventions
de
la
part
du
collège
de
Saint-Anthème
:
- une
dans
le
cadre
de
l’organisation
d’un
séjour
pédagogique
à
Paris,
du
12
au
16
juin
2023,
pour
les
élèves
de
6"
et
5ème
;
-
une
pour
la
tournée
de
l'atelier
théâtre
dans
4
communes
environnantes,
en
Juin
2023,
qui
nécessite
des
frais
de
transport
Pour
le
voyage
pédagogique
à Paris,
8
enfants
habitant
la
commune
sont
concernés.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
G
décide
de
verser
50
€
par
enfant,
soit
400
€
pour
le
voyage
pédagogique
à Paris
G
décide
de
verser
50
€
pour
la
tournée
de
l'atelier
théâtre
G
charge
Monsieur
le
Maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération
Fait et délibéré
en
Mairie,
les jours,
mois
et an
que
ci-dessus
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Michel
ROCHE
AR
Prefecture
063-216303099-20221217-2022_55-DE Reçu le
20/12/2022