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Déliberation - 2023 069 Subvention Devoluy Rallye Team
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 069 Subvention Devoluy Rallye Team)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Mairie de Serres Hautes-Alpes NOMBRE DE MEMBRES En exercice 15 Présents 11 Absents 4 Nombre de suffrages exprimés : Pour 12 Contre O0 Absentions 3 Date de convocation 25/05/2023 Date d'affichage 25/05/2023
RE
Envoyé
en
préfecture
le 07/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 07/06/2023
Publié
le
S
LG
ID
: 005-210501664-20230530-2023
069-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2023-069
Séance
du
30
mai
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
trente
mai,
à vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
Étaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
LEBRUN
Sébastien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
VERA
Martine,
M.
WOSINSKI
André
Michel
Procurations
:
Mme
DENUT
Jacqueline
a donné
pouvoir
à Mme
MAYER
Arlette
M.
DOS
SANTOS
Miguel
a donné
pouvoir
à Mme
ARLAUD
Véronique
M.
GAUTIER
Adrien
a donné
pouvoir
à M.
PEUZIN
Louis
Mme
ROBERT
Laetitia
a donné
pouvoir
à Mme
RICHIER
Delphine
A été
nommée
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
DERYCKE
Mireille
Mme Delphine
RICHIER,
adjointe
responsable
de
la
commission
Vie
Associative,
présente
le dossier
de
demande
de
subvention
déposé
par
l'association
Dévoluy
Rallye
Team.
Ce
dossier
a été
préalablement
contrôlé
et
étudié
par
la
commission
précitée
qui
propose
l'attribution
d’une
subvention
de
500.00
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Mme
Arlette
MAYER,
Mme
DENUT
Jacqueline
(ayant
donné
pouvoir
à de
Mme
Arlette
MAYER)
et
M.
Pierre
PINERO
s’abstenant
:
- Décide
l'attribution
d’une
subvention
de
500.00
€ à
l’association
Dévoluy
Rallye
Team
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à Serres
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Daniel
ROUIT
Mireille
DERYCKE