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Déliberation - 2023 067 Subvention Serres LezArts
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 067 Subvention Serres LezArts)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Mairie
de
Serres
Hautes-Alpes
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
15
Présents
11
Absents
4
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
14
Contre
O0
Absentions
0
Date
de
convocation
25/05/2023
Date
d'affichage
25/05/2023
LE
Envoyé
en
préfecture
le 07/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
07/06/2023
Publié
le
S
LG
ID
: 005-210501664-20230530-2023
067-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2023-067
Séance
du
30
mai
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
trente
mai,
à
vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
Étaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
LEBRUN
Sébastien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
VERA
Martine,
M.
WOSINSKI
André
Michel
Procurations : Mme
DENUT
Jacqueline
a
donné
pouvoir
à
Mme
MAYER
Arlette
M.
DOS
SANTOS
Miguel
a
donné
pouvoir
à
Mme
ARLAUD
Véronique
M.
GAUTIER
Adrien
a
donné
pouvoir
à
M.
PEUZIN
Louis
Mme
ROBERT
Laetitia
a
donné
pouvoir
à
Mme
RICHIER
Delphine
A
été
nommée
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
DERYCKE
Mireille
M.
Daniel
WOSINSKI,
membre
du
conseil
d'administration
de
l’association
quitte
la
salle.
Mme
Delphine
RICHIER,
adjointe
responsable
de
la
commission
Vie
Associative,
présente
le
dossier
de
demande
de
subvention
déposé
par
l'association
Serres
Lez'Arts. Ce
dossier
a
été
préalablement
contrôlé
et
étudié
par
la
commission
précitée
qui
propose
l'attribution
d’une
subvention
de
1
500.00
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-
Décide
l'attribution
d’une
subvention
de
1
500.00
€
à
l'association
Serres
Lez'Arts
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à
Serres
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Daniel
ROUIT
Mireille
DERYCKE