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Compte-Rendu - CR seance 04 21 mars 2022
Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune de Réauville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR seance 04 21 mars 2022)
Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Travail et emploi,
Compte-rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
RÉAUVILLE
(DRÔME)
du
21
mars
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
vingt-et-un
mars
à
dix-huit
heures
quarante-cinq,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Réauville
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
Conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Norbert
PERRIN,
Maire.
Date
de
convocation
:16
mars
2022
Présents
: Christian
BERNARD
;
Jean
Luc
FAUCON
;Marc
GASSER
;Laurianne
MOINE
;Norbert
PERRIN
;Gilles
SARACCO
Absents
excusés
:
Monique
ALLÈGRE
a
donné
procuration
à
Norbert
PERRIN
;
Catherine
BLANC
a
donné
procuration
à
Lauriane
MOINE
;Elisabeth
BOMMEL
a
donné
procuration
à
Christian
BERNARD
;Vincent
GOUDON
;Fabrice
PRAVE
;
Le
quorum
n'étant
atteint
qu'à
19h40,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer.
Lauriane
MOINE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
N°
OBJET
Pour
|Contre|
Abst
Délibérations
1
Durée
d'amortissement
Délibération
non
votée
car
le
Service
de
Gestion
Comptable
de
Pierrelatte
nous
informe
ce
jour
que
la
durée
versement
d’une
subvention
d'amortissement
est
automatiquement
de
5
ans,
délai
de
rigueur.
La
commune
souhaite
équipé
le
service
technique
d'un
second
véhicule
plus
récent.
Il s’agit
d'acheter
un
Achat
d’un
véhicule
pour
le
Renault
KANGOO
EXPRESS
ZE
EXTRA
R
LINK
de
décembre
2016
avec
6
200
kilomètres,
équipé
d'une
2
.
.
P
6+2p
0
1
galerie
et
crochet
d’attelage
au
prix
de
10
554.43
€
HT
auquel
il faut
ajouter
la
location
de
la
batterie
à
54
€
service
technique
mensuel Approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
les
demandes
de
versement
de
subvention
des
associations
suivantes
:
Trail
des
nounours
:demande
une
participation
pour
le
financement
de
la
1ère
édition
du
trail.
Bibliothèque
de
la
Vence
:demande
une
participation
de
200
€
pour
le
renouvellement
de
leur
collection
de
livre.
3 |
Subventi
sati
6+3
0
0
Les
élèves
de
Réauville
fréquentent
régulièrement
cette
structure.
DOFENACREAUMSSSOCIAUONRS
P
Environnement
et
Patrimoine
Réauvillois
:demande
une
participation
pour
le
financement
de
l'animation
« une
folle
journée
»
qui
s’est
déroulée
le
12
mars
2022
à
Réauville.
l'est
décidé
d'octroyer
:Traïl
des
nounours
—
300.00
€
Bibliothèque
de
la
Vence
—
250.00
€
Environnement
et
Patrimoine
Réauvillois
- 0
€
Approuvé
à
l'unanimité.
Soutien
humanitaire
à
peine
Lirarons
De
a à
pond
do eo
ne
DD
pur
clone
Dur aider
4
|
l'Ukraine
—
Versement
d’une
5+2p
1
1
PEUP
‘
’
Prop
PEUP
en
avec
1e
versement
a
une
subvention
subvention
à
la
Protection
Civile
d’un
montant
de
200.00
€
Approuvé
à
l'unanimité.
EEE
Compte-rendu
du
CM
du
21/03/2022
Page
- 1- N°
OBJET
Pour
Contre
Abst
Délibérations
Création
d’un
emploi
d'agent
technique
à
17h57
6+3p
La
délibération
n°2022-02-28-10
du
28
février
2022
portant
sur
la
création
d’un
emploi
d'agent
technique
à
14h36
comporte
une
erreur
de
calcul
dans
l’annualisation
du
temps
de
travail.
Il convient
donc
d'annuler
cette
délibération
et
de
délibérer
sur
une
nouvelle
proposition.
M.
le
Maire
propose
de
recruter
un
agent
en
contrat
à
durée
déterminée
d’un
an,
du
1er
mars
2022
au
28
février
2023,
à
raison
de
17h57
hebdomadaires
annualisées.
La
rémunération
sera
calculée
en
référence
à
l’échelon
4
de
l'échelle
C1
du
grade
d'adjoint
technique
territorial.
Cet
agent
sera
chargé
d’aide
à
la
préparation
des
repas,
du
service
et
de
l'entretien
de
la
cantine.
Elle
aura
aussi
à
sa
charge
l’accueil
périscolaire
du
soir
et
le
ménage
de
fonds
des
locaux
scolaires
pendant
les
vacances.
Approuvé
à
l'unanimité.
La
séance
est
levée
à
20h41
Prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
le
lundi
11
avril
2022
à
18h45
Le
Maire,
NE
——7—Ziannnsionoq(Œpxx((
Compte-rendu
du
CM
du
21/03/2022
Page
-
2-