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Procès Verbal - PV+CONSEIL+DU+5+SEPT+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Jazeneuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CONSEIL+DU+5+SEPT+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
5 septembre
2024
Le
trente
août
deux
mille
vingt-quatre,
une
convocation
est adressée
individuellement
à chaque
Conseiller
Municipal
pour
une
réunion
prévue
le
cinq
septembre
deux
mille
vingt-quatre,
à
vingt
heures,
salle
de
conseil
de
la Mairie
de
Jazeneuil.
ARR K ES
e
Rencontre
avec
Muriel
Martinat,
Directrice
du
Centre
Socio
Culturel
e
Approbation
du
Compte
Rendu
du
conseil
municipal
du
13 juin
2024
ORDRE
DU
JOUR
e
COMMUNE
o
Repas
des
ainés
: participation
o
Vente
de
terrain
— proposition
de
vente
Rue
Crouzille
e
COMPTABILITE
o
Décision
Modificative
n°4
o
Décision
Modificative
n°5
o
Décision
Modificative
n°6
o
Vote
d’une
subvention
Soirées
Lyriques
©
Frais
de
Maîtrise
d’œuvre
de
l’Eglise
: approbation
e
Questions
Diverses
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le cinq
septembre,
à vingt
heure,
le Conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
salle
du
conseil
de
la Mairie
de
Jazeneuil
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
CHAUVET,
Maire
de
Jazeneuil,
assisté
de
Mme
Stella
BOUTIN,
au
titre
du
secrétariat
de
mairie.
Présents
:
CHAUVET
Bernard,
THOMASSE
Gabriel,
BOISGROLLIER
Frédéric,
BEAUBEAU
Claude,
AUBRY
Justine,
BOUTIN
Yannis,
ARCHAMBAULT
Danielle,
DUPUIS
Christopher,
GAULT
Janna,
QUINTARD
Guillaume,
ROBERT
Mélanie Absents
représentés
: RANGER
Johan
(pouvoir
à GAULT
Janna)
Absents
: DIAS
Muriel,
DIMONS-COUPELON
Emmanuelle,
M.
DUPUIS
Christopher
a été désigné
secrétaire
de
séance.
Nombre
d’Elus
: 14
Nombre
de
Présents
: 11
Le
quorum
est atteint
: 7
Début
de
la séance
à 20h00
Rencontre
avec
Muriel
Martinat
— Directrice
du
Centre
Socio
Culturel
Mme
Martinat
commence
son
allocution
en
soulignant
que
le
CSC
(Centre
Socio
Culturel)
prend
de
l’ampleur
au
fil
des
semaines
et
des
mois.
Il
intervient
sur
les
neufs
communes
du
Pays
Mélusin
et au
1°
septembre,
il a pris
en
charge
la gestion
des
deux
structures
d’accueil
pour
enfants/ados
(Croq’Soleil
et
Escap’Ado)
et
les
inscriptions
informatiques
seront
théoriquement
possibles
sur
la
plateforme
appropriée
à
compter
du
14
septembre
pour
les
familles
qui habitent
le Pays
Mélusin.
Les
tarifs appliqués
sont en fonction
du
quotient
familial.
Le
CSC
est à la recherche
d’une
salle qui
serait plus
spacieuse
que
celle
de
Rouillé
et qui
serait
capable
d’accueillir
une
ludothèque
avec
des
jeux
et
des
jouets
que
les
Mélusins
pourraient
louer.
L'hypothèse
d’un
achat
immobilier
est
envisagée,
une
des
pistes
étant
le
local
anciennement
dénommé
«
le Mustang
» à Rouillé.
Une
convention
avec
l’association
la Belle
Anée
pour
permettra
aux
administrés
de
bénéficier
d’un
tarif préférentiel.
Le
CSC
peut
également
apporter
une
aide
aux
administrés
qui
n’ont
pas
accès
à certains
droits
ou
qui
ont
des
soucis
de
santé
et ne
peuvent
pas
entreprendre
les démarches
appropriées.
Claude
Beaubeau
demande
des
informations
concernant
Terra-Aventura
et
Mme
Martinat
l’invite
à prendre
contact
avec
Mélanie
du
CSC
qui
pourra
lui transmettre
des
informations.
Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13 juin
2024
Monsieur
le Maire
soumet
aux
membres
présents
de
la réunion
du
conseil
municipal
du jour
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13 juin
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
à l’unanimité
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13 juin
2024
Début
du
conseil
municipal
: 20h30
2024
09 05 049
- COMMUNE
- Demande
de
participation
au
repas
des
ainés
Le
5
octobre
2023,
Monsieur
le
Maire
avait
proposé
de
demander
une
participation
modique
aux
administrés
de
plus
de
70
ans
qui
viennent
au
repas
des
Ainés
qui
a lieu
le 3°°°
samedi
du
mois
de
novembre.
Après
une
discussion,
il avait
été
décidé
de
suspendre
cette
décision
qui
est,
à nouveau,
propo-
sée
lors
de
ce
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
qu’il
s’est
rendu
au
pique-nique
annuel
des
ainés
de
la
commune
et
a
reparlé
de
l’hippothèse
de
demander
en
2024
une
participation
financière
au
repas
de
novembre.
Les
Aînés
ont
manifesté
leur approbation.
Monsieur
le Maire
renouvelle
donc
sa proposition
qu’il
soit demandé
10€
à chaque
participant.
Après
discussion,
il est
retenu
trois
votes
contre
(ROBERT
Mélanie,
QUINTARD
Guillaume,
BOUTIN
Yannis),
trois
abstentions
(BOISGROLLIER
Frédéric,
BEAUBEAU
Claude,
DU-
PUIS
Christopher).
Avec
six votes
pour,
la proposition
de
Monsieur
le Maire
est adoptée
et une
participation
de
10€
sera
demandée
à chaque
participant
lors
du
repas
de
novembre
2024. 2024
09 05 050
- COMMUNE
- Proposition
de
vente
parcelle
Rue
Crouzille
Depuis
plusieurs
années,
un
administré
demeurant
Rue
Crouzille
souhaite
acquérir
une
parcelle
attenante
à
son
habitation
sur
laquelle
pousse
de
la
Renoué
du
Japon,
plante
invasive,
que
les
agents
techniques
doivent
nettoyer
une
à
deux
fois
par
an
sans
pouvoir
l’éradiquer
complétement. Monsieur
le Maire
propose
de
lui
céder
la parcelle
G1314
en
passant
par
un
acte
notarié.
Les
élus
présents
sont,
à
l’unanimité,
d’accord
pour
céder
cette
parcelle
et
de
passer
par
un
notaire.
2024
09 05 051
- COMPTABILITE
- Décision
modificative
n°
4
En
2022,
il a été établi
un
titre
de
221€
au
Syndicat
Energies
Vienne,
alors
qu'il
aurait
dû
être
émis
au
nom
de
SRD.
Ilest
nécessaire
d’annuler
ce titre
par
un
mandat
au
c/673
ce
qui
nécessite,
de
ce
fait,
d'inscrire
des
crédits
budgétaires
au
chapitre
67),
et le réémettre
au
nom
du
bon
tiers.
Monsieur
le Maire
propose
donc
d’établir
une
décision
modificative
de
221€
comme
suit
Budget
Général
2024
Fonctionnement
Dépenses
Dépenses
Article
Montant
en
euros
Article
Montant
en
euros
6228
-
221.00€
673
+ 221.00
Les
élus,
à
l’unanimité,
acceptent
cette
décision
modificative
et
autorisent
Monsieur
le
Maire
à réémettre
le titre
de
221€
au
bon
tiers.
2024
09
05 052
- COMPTABILITE
- Décision
modificative
n°
5
Préalablement
à
la
vente
du
bien
sans
maître
dont
la commune
est
propriétaire
depuis
février
2023,
il aurait
convenu
d’enregistrer
l’entrée
dans
le patrimoine
communal
des
terrains
acquis
par
la
commune.
Cette
omission
doit
être
réparée
dans
le
cadre
d’une
opération
d’ordre
budgétaire
(titres
et mandats
d’ordre)
qui
nécessite
l’ouverture
de
crédits.
Il est
donc
nécessaire
de
prévoir
une
décision
modificative
comme
suit
:
Budget
Général
2024
Investissement
Dépenses
Recettes
Chapitre
/Article
Montant
en
euros
Chapitre
/Article
Montant
en
euros
041/212
+ 905.00
041/1025
+ 905.00 Les
élus,
à l’unanimité,
acceptent
cette
décision
modificative.
2024
09 05 053
- COMPTABILITE
- Décision
modificative
n°
6
le conseil
municipal
devra
se prononcer
pour
finaliser
les opérations
de
reprise
des
comptes
du
Syndicat
de
la Vonne.
Pour
cela,
Monsieur
le
Maire
propose
la décision
modificative
suivante
Budget
Général
2022
Investissement
Dépenses
Dépenses
Chapitre
Montant
Article/Opé
Montant
001
+451.47
2131/126
-
45147
A
l’unanimité
les élus
acceptent
cette
décision
modificative
et autorisent
Monsieur
le Maire
a
y procéder. (Pour
information,
le
Service
de
Gestion
Comptable
de
Poitiers,
a
téléphoné
au
secrétariat
le
lendemain
du
conseil
municipal
en
précisant
que
cette
délibération
était
inutile.
Elle
sera
donc
annulée
lors
du
conseil
municipal
d’octobre
2024)
2024
09 05
054
- COMPTABILITE
-— Vote
d’une
subvention
aux
Soirées
Lyriques
Durant
l’été
2024,
les
soirées
lyriques
de
Sanxay
ont
organisé
des
concerts
itinérants
dans
différents
lieux
de
la vienne
dans
le cadre
de
leur
communication.
Le
vendredi
9
août
à
17h
a eu
lieu
dans
l’église
de
Jazeneuil
un
concert
gratuit
de
l’académie
de
chant
et jeunes
talents.
Ce
concert
devrait
se reproduire
en
2025
et pour
aider
cette
association
de
Sanxay,
Monsieur
le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
de
200€
pour
préparer
l’année
prochaine.
Après
discussion,
les
élus
sont
tous
d’accord
pour
verser
cette
subvention
exceptée
GAULT
Janna
qui
s’abstient.
Monsieur
le Maire
est donc
autorisé
par les élus à verser cette subvention
de 200€
à l’association
Les
Soirées
Lyriques
de
Sanxay.
2024
09
05 055
- COMPTABILITE
-— Approbation
frais
de
Maîtrise
d’œuvre
travaux
Eglise
de
Jazeneuil
M.
Joubert,
Maître
d’Œuvre
désigné
pour
réaliser
le suivi
des
travaux
de
l’Eglise
a adressé
un
devis
concernant
ses
honoraires
qui
s’élèvent
à 33
662.80€.
Afin
de
pouvoir
avancer
dans
ce
projet
de
travaux,
il était
nécessaire
que
ce
devis
soit
signé
rapidement. Après
une
consultation
des
élus
par
courriel,
le
devis
a
donc
été
signé
le
08/08/2024
et
un
acompte
d’un
montant
de
10
098.84
euros
a été versé
le
12/08/2024
dans
le cadre
de
l’opération
n°121,
prévue
au
budget
de
2024,
concernant
les travaux
de
l’église.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
confirmer
les
échanges
de
courriels
et d’approuver
l’entièreté
du
devis
de
33
662,80
euros.
A
l’unanimité
les élus
acceptent
le devis.
QUESTIONS
DIVERSES
e Monsieur
le Maire
informe
qu’il
a été
sollicité
par
la Belle
Anée
qui
organise
une
journée
spéciale
le
samedi
24
novembre
dans
le
cadre
du
Téléthon.
A
cette
occasion,
la
Belle
Anée
souhaiterait
que
la
commune
prenne
en
charge
un
apéritif
servi
aux
participants.
Justine
Aubry
propose
que
cet
apéritif soit
servi
sur
un
autre
lieu
de
la commune
plutôt
qu’à
Puy
Godet,
qui
se
trouve
être
le
siège
social
de
la
Belle
Anée.
Claude
Beaubeau
propose
de
faire
une
marche
mais
la
date
est
désormais
trop
proche
pour
préparer
un
évènement.
Au
vue
des
diverses
discussion,
les
élus
sont
donc
d’accord
avec
le principe
de
cette
participation
dans
des
conditions
restant
à définir.
e Monsieur
le Maire
donne
des
informations
de
la rentrée
scolaire.
Les
travaux
dans
la rue
du
Vieux
Château
devaient
être terminés
fin août
mais
du
retard a
été pris
par
la Sté Aqui-
taine
Réseaux.
Gabriel
Thomasse
a donc
demandé
à ce
que
la tranchée
le
long
de
l’aire
de
stationnement
du
bus
soit comblée
afin
que
le bus
puisse
stationner.
Il a
été
convenu
par
le
SIVOS
que
la garderie
de
Curzay
serait
maintenue
ouverte
à titre
expérimental
durant
un
mois
afin
d’observer
sa
fréquentation.
Il faut
rappeler
que
l’ou-
verture
d’une
garderie
pour
2-3
enfants
engendre
énormément
de
frais.
A
la
rentrée
de
septembre
2024,
nous
comptons
115
élèves
sur
le RPI
eLe
Plan
Communal
de
Sauvegarde
: c’est
un
livret
qui
répertorie
toutes
les
mesures
à
suivre
en
cas
de
grosses
catastrophes
telles
que
tempêtes,
inondations...
Ce
document
sera
obligatoire
dans
toutes
les
communes
le
1° janvier
2025.
La
Communauté
urbaine
de
Grand
Poitiers
est
en
train
de
préparer
son
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Intercom-
munal
dans
lequel
les 40
communes
devront
inclure
le
PCS.
C’est
un
document
qui
doit
être
vivant
et
remis
à jour
très
fréquemment.
Gabriel
Thomasse
propose
une
réunion
de
préparation
le Samedi
12
octobre
à
10h00
à la Mairie.
e Christopher
Dupuis
déplore
la vitesse
excessive
de
certains
véhicules
lors de
leur passage
devant
l’Église
de
Jazeneuil.
Il propose
de
mettre
des
marquages
au
sol
« zone
30
».
Ga-
briel
Thomasse
répond
que
des
marquages
ont
d’ores
et déjà
été
demandés
aux
services
de
la communauté
urbaine,
et que
cette
Zone
pourra
être
concernée.
Prochain
conseil
municipal
le JEUDI
17
OCTOBRE
2024
Le
Maire
lève
la
séance
à 23h08
Tableau
récapitulatif
des
délibérations
du
Conseil
municipal
en
date
du
5
septembre
2024
2024
09 05 049
- COMMUNE
- Demande
de
participation
au
repas
des
ainés 2024
09 05 050
- COMMUNE
- Proposition
de
vente
parcelle
Rue
Crouzille
2024
09
05 051
- COMPTABILITE
-— Décision
modificative
n°
4
2024
09 05 052
- COMPTABILITE
-
Décision
modificative
n°
5
2024
09 05 053
- COMPTABILITE
-— Décision
modificative
n°
6
2024
09 05 _ 054
- COMPTABILITE
— Vote
d’une
subvention
aux
Soirées
Lyriques
2024
09
05
055
- COMPTABILITE
-— Approbation
frais
de
Maîtrise
d’œuvre
travaux
Eglise
de
Jazeneuil
Christopher
DUPUIS
Bernard
CHAU Y
ET<
Q
Signature
Secrétaire
de
séance
Signature
du
Maire