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Conseil Municipal - CM+novembre+
Document publié le Lundi 30 novembre 2015 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+novembre+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL 30 NOVEMBRE 2015
PERSONNES PRESENTES : M. Le Maire André DERORY, Adjoints : Agnès LAURENDON, Serge MARCOUX, Serge ADAMI, conseillers municipaux : Séverine CHAZELLE, Françoise DEYGAT, Audrey BESSAY, David BUISSON.
Présence de Madame Stéphanie JOANDEL, secrétaire.
ABSENTS EXCUSES : Stéphane PRAJALAS, Dominique BARTHOLIN, Julien CHAVAREN. SECETAIRE DE SEANCE : Serge ADAMI
1) Dissolution du Syndicat Intercommunal de ramassage scolaire des Monts du Forez.
Dissolution approuvée à l’unanimité.
2) Projet de schéma Départemental de Coopération Intercommunal.
Vote à mains levées pour approuver la motion de Loire Forez contre le schéma du Préfet 8 voix Pour.
3) Approbation du schéma de mutualisation.
Vote à mains levées Approuvé à l’unanimité.
4) Convention de mise à disposition du personnel.
Le conseil municipal approuve la convention entre la commune et LOIRE FOREZ.
5) Classement Voirie Communal.
Le conseil municipal a examiné le classement de la voirie. Une commission choisira le nom des rues et cela sera mis à l’ordre du jour du prochain conseil municipal.
6) Décision pour la maîtrise d’ouvrage pour le projet TOPOGUIDE Pierre sur Haute. 8 communes de concernées. La commune de Saint Georges en Couzan s'engage à porter la maîtrise d’œuvre en concertation avec les autres communes.
A débattre en commission la répartition pour l’entretien des chemins.
7) Transfert de compétences et gestion Crématorium.
Délibération pour que LOIRE Forez prenne les compétences.
8) Création d’un poste d’adjoint administratif et suppression d’un poste d’adjoint administratif.
Suppression du poste de 28 heures et création d’un poste de 24 heures
Décision prise à l’unanimité 8 voix.
9) Arrêt de la procédure PLU.
Délibération : arrêt du PLU remplacer par le PLUI 10) Choix pour l’achat du tracteur.
Achat d’un tracteur en remplacement de l’ancien.
Le Conseil municipal décide de changer le tracteur et de prendre les options : relevage avant et pneumatiques NOKIAN et sollicite une subvention sur l’enveloppe départementale.
11) Arbre de NOEL
Le conseil Municipal décide de participer à hauteur de 10 euros par enfants pour l'arbre de NOEL
12) Questions diverses.
Composition des bureaux de vote 6 et 13 décembre 2015
Le TAP démarre le jeudi 9 décembre ainsi que la cantine
L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire remercie les personnes présentes
Fait à St Georges en Couzan le 30 novembre 2015