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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 17 Juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
MRC
rs
Fran"
|
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
Mirepoix,
le O9 juillet
2025
Obiet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal,
qui
se
tiendra
le
:
Jeudi
17
juillet
2025
à
18h30
Salle
du
Conseil
municipal
(1er
étage
de
l'Hôtel
de
Ville)
Place
Maréchal
Leclerc
09500
MIREPOIX
Dansl'attente
de
vous
rencontrer,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Xavier
CAUX
Pièces
jointes
:
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
lundi
16 juin
2028.
Notice
explicative
et
annexes Séance
du
Conseil
Municipal
Jeudi
17
juillet
2025
Déroulement
de
la
séance :
+
Appel
des
conseillers
municipaux.
e
Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance.
+ __ Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
lundi
16
juin
2025.
+
Délibérations
à
l’ordre
du
jour
(voir ci-dessous).
+
Points
divers
présentés
après
clôture
de
la
séance.
ORDRE
DU
JOUR
I.
Vote
des
montants
de
subventions
attribuées
aux
associations
pour
l'année
2025
(2eme
volet)
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
3.
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
de
transport
et
de
distribution
de
gaz
4.
Approbation
de
la
convention
avec
la
CCPM
pour
la
mise
à
disposition
d’un
éducateur
d'activités
physiques
et sportives
5.
Modification
de
la
délibération
n°85-2023
du
02
octobre
2023
concernant
l’aliénation
du
chemin
rural
au
lieu-dit
la
Lauze
et
Saint
Marsal,
section
C,
au
droit
des
parcelles
182/1367
à
102/630-631
6.
Vente
pour
l’euro
symbolique
à
l’'EHPAD
Louise
de
Roquelaure
d'une
parcelle
de
12
010
m2
pour
sa
reconstruction,
secteur
Bellemayre
-
Remplace
la
délibération
98-
2024
du
13
décembre
2024
7.
Recrutements
en
accroissement
temporaire
d'activité
pour
l’école
de
musique
D
5
Hôtel
de
ville
- 31
place
Maréchal
Leclerc
- 09500
MIREPOIX
- 05
61
68
10
47
- www.mairie-mirepoix.fr