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Convocation - Convocation CM 08 avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 08 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
MIREPOIX TER
Y
1sage
es
couverts
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
Mirepoix,
le 03
avril
2026
Objet
: Convocation
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal,
qui
se
tiendra
le:
Mercredi
08
avril
2026
à
18h30
Salle
du
Conseil
municipal
(1e
étage
de
l'Hôtel
de
Ville)
Place
Maréchal
Leclerc
09500
MIREPOIX
Dans
l'attente
de
vous
rencontrer,
je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Pièces
jointes
:
=
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
samedi
28
mars
2026.
-__
Notice
explicative
et
annexes MIRE. qu
|
CONVOCATION
Séance
du
Conseil
Municipal
Mercredi
08
avril
2026
+
Appel
des
conseillers
municipaux.
e
Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance.
+
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
d'installation
du
28
mars
2026
e
Délibérations
à
l'ordre
du
jour
(voir
ci-dessous) ORDRE
DU
JOUR
Fixation
des
indemnités
du
Maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués
Majoration
des
indemnités
de
fonction
au
titre
du
classement
de
la
commune
en
station
de
tourisme
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Élection
des
membres
au
Centre
Communal
d'Actions
Sociales
(CCAS)
Élection
des
membres
de
la
Commission
d'Appels
d'Offres
(CAO)
Désignation
des
délégués
au
Conseil
Municipal
enfants
Désignation
du
délégué
à la Commission
de
Suivi
de
Site
(CSS)
du
centre
de
stockage
de
Berbiac
D NS On BB w N
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
9.
Désignation
des
représentants
de
la
Commune
auprès
du
Pays
des
Pyrénées
Cathares
10. Désignation
du
"Correspondant
Sécurité
Routière"
11. Désignation
des
délégués
au
Conseil
d'Administration
du
Comité
de
jumelage
12. Désignation
des
délégués
au
Conseil
d'Administration
de
la
Résidence
Louise
de
Roquelaure
13. Désignation
des
délégués
au
Conseil
d'Administration
de
l'Office
du
Tourisme
14. Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Départemental
des
Collectivités
Electrifiées
de
l'Ariège
(SDO9)
15. Désignation
des
délégués
au
Comité
territorial
du
Syndicat
Mixte
Départemental
Eau
et Assainissement
(SMDEA)
16. Désignation
des
délégués
au
Conseil
d'établissement
de
l'école
municipale
de
musique
17. Désignation
des
délégués
à
la
Commission
"Marché
de
plein
vent"
18. Désignation
du
Conseil
Municipal
"référent
Ambroisie"
19. Désignation
d'un
correspondant
défense
20.
Désignation
de
délégués
titulaires
et
suppléants
sans
les
établissements
scolaires
21.
Désignation
du
membre
de
l'assemblée
spéciale,
et
du
représentant
permanent
aux
assemblées
générales
ordinaires
et extraordinaires
de
la SPL ARAC
22.
Désignation
des
membres
"Site
Patrimonial
Remarquable
(SPR)
23.
Désignation
d'un
conseiller
municipal
référent
pour
la
mise
en
place
d'un
cursus
bilingue
français
/
occitan
à
parité
horaire
à
l'école
publique
24.
Création
et
composition
des
commissions
municipales
25.
Recrutement
en
accroissement
temporaire
d'activité
pour
un
poste
de
directeur
général
adjoint
26.
Recrutement
d'un
collaborateur
de
cabinet
5
Hôtel
de
ville
- 31
place
Maréchal
Leclerc
- 09500
MIREPOIX
- 05
61
68
10
47
- www.mairie-mirepoix.fr