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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Périgny.
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Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille,
@ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté . Égalité . Fraternité atSo Sont Sri Département du Val-de-Marne Pé nl ® n ÿ Arrondissement de Créteil SUF Yerres Canton du Plateau Briard Val-de-Marne CONSEIL MUNICIPAL Du Mardi 17 Décembre 2024 à 19h00 Salle Antoinette Belly Ordre du Jour D Désignation du secrétaire de séance 2 Approbation du Procès-verbal de la précédente séance D Communication du Maire 1 - AFFAIRES GÉNÉRALES op &w ND Approbation de la reprise des concessions perpétuelles en état d'abandon Renouvellement des tarifs de concessions du cimetière applicables à compter du ler janvier 2025 Prise d'acte en vue du Rapport Social Unique de l'année 2023 Avenant modificatif du montant de la participation de la commune en matière de prévoyance Approbation de l'acquisition des équipements et véhicules à moteur suite à la convention relative aux prêts à usage d'équipements et de véhicules à moteurs destinés à la commune de Périgny-sur-Yerres Il — FINANCES Adoption du loyer du logement 1 situé à l'école élémentaire Georges HURÉ pour l'année 2025 Adoption du loyer du logement 2 situé à l'école élémentaire Georges HURÉ pour l'année 2025 Adoption du loyer du logement situé au 6 place du Général De Gaulle pour l'année 2025 Adoption du loyer du cabinet médical pour l'année 2025 Adoption du loyer du local Place Boécourt pour l'année 2025 Décision relative à l'autorisation de dépense d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2025 Approbation relative à la mise en place de l'astreinte hivernale des Services Techniques pour l'année 2024-2025 Ill — ENFANCE JEUNESSE 13. 14. 15. 16. Avenants aux Conventions d'objectifs et de financement 2020-2024 Adoption des Conventions d'objectifs et de financement 2025-2026 Adoption du Projet Educatif 2025-2028 Approbation relative à la création d'un Conseil consultatif de la jeunesse Q rue Paul Doumer © mairie@perigny-sur-yerres.org © O1 45 98 90 45 E) Www.perigny-sur-yerres.fr Toutes les correspondances doivent être adressées à Monsieur le Maire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté . Égalité . Fraternité @ pa rig NV Département du Val-de-Marne Arrondissement de Créteil sur Yerres Canton du Plateau Briard Val-de-Marne IV — ESPACE PUBLIC 17. Approbation du déclassement des têtes de candélabres et des jardinières du domaine privé de la commune V = CADRE DE VIE 18. Avis du projet de PLUÏ arrêté par GPSEA Q rue Paul Doumer © mairie@perigny-sur-yerres.org © 01 45 98 90 45 wWww.perigny-sur-yerres.fr Toutes les correspondances doivent être adressées à Monsieur le Maire