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Ordre du Jour - 4 Ordre du jour
Document publié le Samedi 14 novembre 2020 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 4 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
La loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire prévoit dans le I de l’article 6 la possibilité de réunir l’organe délibérant en tout lieu.
Face à l’épidémie de Covid-19, la salle du Conseil municipal ne permet pas, de par sa capacité, d’accueillir l’ensemble des membres du Conseil municipal ainsi que le public autorisé à assister à la séance tout en respectant les règles
ne
La Celle Saint-Cloud ne
Conseil municipal du 13 février 2021 à 9h
Convocation
sanitaires.
Le Conseil municipal de La Celle Saint-Cloud est convoqué en séance le samedi 13 février 2021 à 9 heures, au Gymnase Morel de Vindé, sis 26 avenue de la Jonchère à La Celle Saint-Cloud.
Le port du masque y sera obligatoire (obligation de porter un masque dans les lieux publics clos recevant du public).
En application de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020, l’abaissement du quorum au tiers des membres et la détention de deux pouvoirs par un élu sont toujours en vigueur.
Le Maire,
QMÀ ENS ANS di Olivier DELAPORTE 10%
Vice-Président de Versailles Grand Parc
Ordre du Jour
Election du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2020
FINANCES - AFFAIRES GENERALES — VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
Signature du marché pour l’achat de fournitures, de manuels scolaires, de matériels sportifs, de motricité, de jeux et jouets pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de La Celle Saint- Cloud (2020A0006)
Signature du marché pour la fourniture de mobilier de bureau, de mobilier scolaire, maternelle et de petite enfance pour les services de la ville de La Celle Saint-Cloud (2020A0007) Déclassement par anticipation des emprises nécessaires au projet de 71 logements avenue Maurice de Hirsch
Déclassement par anticipation des emprises nécessaires au projet de 48 logements avenue Pierre Corneille
AMENAGEMENT -— BATIMENTS — TRANSPORTS
Autorisation de lancement de consultation et de signature pour le marché de travaux et d’entretien des espaces publics et de la voirie
Conventions de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.IL.G.E.L.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques
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