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Déliberation - Liste des deliberations du 06 novembre 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Landreau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06 novembre 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques,
72
Fran
CONSEIL
MUNICIPAL
du
06
novembre
2025
Liste
des
délibérations
numéros
Délibérations
Décision
DCM0106112025
SELA-LAD
— ZAC
Multisites
—
approbation
du
CRAC
2024
Adoptée
DCM0206112025
CCSL
— approbation
du
rapport
d'activité
2024
Adoptée
DCM0306112025
CCSL
—
renouvellement
convention
service
mutualisé
service
urbanisme
Adoptée
DCM0406112025
TE44
— approbation
du
rapport
d'activités
2024
Adoptée
DCMO506112025
TE
44 — modification
des
statuts
Adoptée
DCM06a06112025
|Dénomination
de
voie
Allée
Debussy
et Rue
de
Ravel
Adoptée
DCMO6b06112025
|Dénomination
de
voie
Impasse
Eole,
impasse
Mistral
et impasse
Sirocco
Adoptée
DCMO06c06112025
|Dénomination
de
voie
Rue
de
l’Ambaudière
Adoptée
DCM06d06112025
|Dénomination
de
voie
Rue
des
Hautes
Prairies
Adoptée
DCMO6e06112025
|Dénomination
de
voie
Rue
des
Quatre
Vents
Adoptée
DCMO06f06112025
Dénomination
de
voie
Rue
du
Pré
Rond,
Rue
des
Platanes
et
Impasse
de
la
Fontaine
Adoptée
DCM06g06112025
|Dénomination
de
voie
Rue
du
Verger
Adoptée
DCM06h06112025
|Dénomination
de voie
Rue
Monet,
Impasse
Dali
et
Place
Valadon,
Impasse
Gilot
Adoptée
DCMO6i06112025
Dénomination
de
voie
Rue
Nordet
Adoptée
DCM0706112025
Extension
de
la Bibliothèque
— avenants
Adoptée
DCM0806112025
Convention
mise
en
commun
des
agents
de
police
municipale
et
de
leurs
équipements
— avenant
n°3
Adoptée
DCM0906112025
Personnel
municipal
— Régime
Indemnitaire
- IFSE
Adoptée
DCM1006112025
Personnel
municipal
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Adoptée
Fait
le 12
novembre
2025
Le
Maire,
w
LE Re
D)
+