Compte-Rendu - bulletin 54

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Compte-Rendu - bulletin 54 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Einville-au-Jard. Lien du pdf (Compte-Rendu - bulletin 54)Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Convoqué le 31 octobre 2025, le conseil municipal s'est réuni le jeudi 6 novembre 2025 à 20h00, sous la présidence de M. VILLEMAN Marc, Maire.

Présents : MM(Mmes) : ADMANT Véronique, DREISTADT Christian, GENIN Isabelle, HOUOT Gérard, LEONARD Philippe, MIENVILLE Vincent, YONGBLOUTT Fabrice.

Membres absents représentés : BIWER Maévane pouvoir donné à YONGBLOUTT Fabrice BRETAR Armelle pouvoir donné à ADMANT Véronique

KIEFFER Pascal pouvoir donné à DREISTADT Christian

LAVOIL Jacques pouvoir donné à HOUOT Gérard

MANSOURI Najat pouvoir donné à LEONARD Philippe

MIDON Fabien pouvoir donné à GENIN Isabelle

Absente : GARNIER Chantal

Le conseil a choisi pour secrétaire Isabelle GENIN.

• Compte-rendu de la réunion précédente du conseil municipal

Lecture a été faite du conseil municipal du 2 octobre 2025 qui n'a fait l'objet d'aucune remarque.

Compte -rendu de la commission « Jeunesse-sport-vie associative » du 28 octobre 2025

Le bilan de la journée Découv'Assos a été réalisé en présence des différentes associations participantes. L'objectif de cette rencontre était de faire le point sur le déroulement de cette après-midi et d'évaluer la satisfaction tant des associations que des visiteurs. Bien que le nombre de nouvelles inscriptions ait été limité, ce fut sur une note constructive, marquée par une volonté commune de poursuivre cette initiative afin de continuer à valoriser la vie associative locale lors de l'édition 2026.

Chaque association a ensuite fait le bilan de rentrée en détaillant le nombre de ses licenciés ainsi que les événements et nouveautés prévus en 2026.

Le règlement du Familial, intégrant plusieurs modifications entrera en vigueur le 1er janvier 2026.

Pour consulter le site Internet : einville-au-jard.fr

Pour envoyer un mail : contact.mairie@einville-au-jard.fr

Pour s’informer : IntraMuros via Google Play et App Store

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INFORMATIONS MUNICIPALES N° 54• Compte-rendu de la commission « Travaux-urbanisme-accessibilité-sécurité-personnel technique communal » du 04 novembre 2025

Un point a été fait sur les travaux en cours et à réaliser :

° La construction de la nouvelle école progresse selon le calendrier prévu.

° Les travaux prévus au marché du restaurant sont désormais achevés.

° Un devis a été sollicité à l'entreprise Thiriet TP pour la réfection d'une partie de la rue Aristide Briand. ° Concernant les peupliers de la V52 et malgré les conseils de 2 professionnels, il a été décidé une nouvelle analyse sanitaire plus approfondie afin d'évaluer précisément leur état. Christian DREISTADT, Vincent MIENVILLE, Fabrice YONGBLOUTT et Julien MARCHAND se sont rendus sur site le 18 octobre pour constater la situation, avant de prendre des décisions plus adaptées dans le respect de la sécurité et de l'environnement.

° Obtention d'un financement global couvrant à 80% du montant subventionnable le projet pour l'aménagement de la halte fluviale.

° En accord avec VNF : création d'un abri destiné au tri sélectif pour les plaisanciers à l'arrière du bâtiment sanitaire.

° Cet été, la société TL Services est intervenue sur 2 sites afin d'assurer l'entretien partiel des espaces verts en raison de l'absence d'un agent et des congés des 2 autres. Un agent temporaire a ensuite été recruté pour couvrir l'absence prolongée sur les mois de septembre et octobre. Au 1er novembre, l'agent communal concerné a fait valoir ses droits à la retraite.

• ONF – Proposition des coupes de l’exercice 2026

Les services de l'ONF proposent les coupes 2a1, 5, 23, 3, 18r pour l'exercice 2026/2027. Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l'unanimité cette proposition et fixe comme suit : ° Coupes 2a1,5,23 en bois façonnés et délivrance affouage.

° Coupe 3 : bois façonnés.

° Coupe 18r (ouverture de cloisonnement) : bois façonnés et délivrance affouage.

• Contrat de services forestiers

Dans le cadre des travaux forestiers dans les coupes 4, 7, 9, 10, 17 prévus cet hiver, l'ONF nous a transmis le contrat de services forestiers de la société Brallet Père & fils pour un montant de 27 175 euros HT. A l'unanimité, le conseil municipal autorise le maire à signer ce contrat.

• Demande de subvention exceptionnelle de l’AF Einville

Suite à la demande de subvention de l'A.F.E. et conformément à la délibération 2020/063, le montant des subventions d'investissement attribuées aux associations est fixé à 25 % du montant de la dépense HT, dans la limite d'un plafond de 2 000 euros sur la durée du mandat. Le devis présenté s'élève à 1330,83 € HT. Seuls les buts d'un montant de 1200 € HT sont subventionnables, soit un montant de subvention de 300 euros. A l'unanimité, le conseil municipal accepte ce montant.

• Demande de réservation du Familial du Rugby Club Lunévillois

Après avoir examiné la demande du RUGBY CLUB LUNEVILLOIS qui souhaite réserver la salle Le Familial à l’occasion d’un repas pour la Saint Patrick en mars 2026, le Conseil municipal décide de refuser cette location. 5 voix pour - 6 voix contre - 3 abstentions.• Approbation du rapport de gestion 2024 de la SPL-XDEMAT

Suite à l'assemblée Générale du 24 juin dernier, il convient d'approuver le rapport de gestion du conseil d'administration de la Société Publique Locale (SPL-Xdemat) tel que présenté. A l'unanimité, le conseil municipal accepte les résultats de l'activité de la société au cours de l'exercice clos au 31/12/2024.

• CDG 54 – Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance

Le contrat collectif couvrant le risque prévoyance des garanties complémentaires au statut des agents territoriaux était jusqu'à présent facultatif. Il est proposé de renouveler l'adhésion devenue obligatoire pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2031 et de maintenir le montant de 31 euros par mois et par agent. A l'unanimité, le conseil municipal accepte et autorise le maire à signer tout document s'y rapportant.

• Remboursement de frais à un conseiller municipal

En tant que délégué aux communes minières, Philippe LEONARD doit se rendre à Joeuf pour le conseil d'administration du Collectif de Défense des Bassins Miniers Lorrains.

Le trajet aller/retour a été évalué à 202 kms. Conformément au barème des frais en vigueur, il est proposé d'indemniser ce déplacement sur la base de la catégorie du véhicule utilisé et selon l'indemnité kilométrique qui s'élève à 0,45 euros, soit 90,90 euros. A l’unanimité, les membres du conseil acceptent ce remboursement de frais (P. LEONARD n’a pas pris part au vote).

• Contrat TotalEnergies pour l’année 2026

Par délibération du 05/06/2025, le conseil municipal a décidé d’intégrer le marché groupé pour la fourniture d’électricité 2027/2030 avec le Grand Nancy. Cependant, notre contrat arrivant à échéance le 31/12/2025, il convient de le renouveler. Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte l’offre de TotalEnergies pour un montant de 26 187,11 € pour l’année 2026.

• Informations diverses

- L’enquête publique portant sur la modification n°1 du PLU de la commune aura lieu du 8 au 23 décembre 2025. M. Francis GERARD, commissaire enquêteur, sera présent en mairie lors des permanences suivantes : mardi 09/12/2025 de 16h à 18h – samedi 13/12/2025 de 10h à 12h – lundi 22/12/2025 de 15h à 17h – lien XENQUETES : https://www.spl-xdemat.fr/Xenquetes/MA54176.html Mail : Einville.modif01plu12.25@gmail.com

- Une réunion d’information sur la « Prévention arnaques » animée par la gendarmerie se tiendra mercredi 26/11/2025 à 16h00, en mairie, salle du Jard, à destination des aînés einvillois (sur inscription). - Le goûter des aînés aura lieu le 29/11/2025 pour les Einvillois de plus de 68 ans, au Familial, à partir de 14h00 (sur inscription).

- Le marché de Noël aura lieu les 13 et 14/12/2025 au Familial, de 10h00 à 18h00. - Présence d’un affûteur itinérant le 2ème mardi de chaque mois à partir du 11/11/2025, de 14h à 18h, Place de la Fontaine. Prochain passage le 09/12/2025.Prochain conseil municipal, le jeudi 4 décembre 2025 à 20h00.

Tableau dates de collecte des sacs jaunes (semaines impaires) et des containers (semaines paires)

Semaine Sacs Jaunes Semaine Containers

47 Jeudi 20 novembre 48 Jeudi 27 novembre

49 Jeudi 4 décembre 50 Jeudi 11 décembre

51 Jeudi 18 décembre 52 Samedi 27 décembre