Compte-Rendu - Bulletin 24

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Compte-Rendu - Bulletin 24 Document publié le Jeudi 1 septembre 2022 par la commune d'Einville-au-Jard. Lien du pdf (Compte-Rendu - Bulletin 24)Thèmes du document : Santé, Transports, Consommateurs, Convoqué le 01 septembre 2022, le conseil municipal s'est réuni, le jeudi 08 septembre 2022 à 20h, sous la présidence de M. VILLEMAN Marc, Maire.

Présents : MM(Mmes) : ADMANT Véronique, BRETAR Armelle, DREISTADT Christian, GARNIER Chantal, GENIN Isabelle, HANNEQUIN Jessica, HOUOT Gérard, KIEFFER Pascal, LAVOIL Jacques, LEONARD Philippe, MANSOURI Najat, MIENVILLE Vincent, YONGBLOUTT Fabrice.

Absente excusée : NAVELOT Aline, pouvoir donné à YONGBLOUTT Fabrice

Le conseil a choisi pour secrétaire Isabelle GENIN.

▪ Compte-rendu de la réunion précédente de conseil municipal

Lecture a été faite : aucune observation.

▪ Compte-rendu des Commissions « Travaux et Finances » du 05 septembre 2022 :

Un point a été fait sur l'avancée des travaux de la commune :

- La réfection de la Grande Rue concernant les affaissements est maintenant terminée. - La pose du « City Stade » est programmée courant octobre. L'enrobé sur la partie recevant la structure est achevé.

- La transformation de l'ancienne perception en appartement – type F3 est en attente de subvention. - La fuite d'eau alimentant les bornes pour les bateaux à la halte fluviale est réparée.

L'adjoint aux finances a fait un point sur la situation comptable qui reste saine. Une réflexion est engagée quant aux hausses des énergies gaz et électricité.

Pour consulter le site Internet : einville-au-jard.fr

Pour envoyer un mail : mairie.einville-au-jard@wanadoo.fr

Pour s’informer : IntraMuros via Google Play et App Store

Page Facebook : Commune d’Einville au Jard

INFORMATIONS MUNICIPALES N° 24▪ Contrat électricité

Le contrat de fourniture d'électricité du Familial arrive à échéance le 31/10/2022. Après avoir étudié l’offre de notre fournisseur, TotalEnergies, (les tarifs évoluent tellement vite, qu’il est très compliqué de faire un appel d’offre), le conseil municipal autorise à l'unanimité, le Maire à signer le contrat pour une durée de 14 mois.

▪ Contrat citerne gaz stade de l'écluse

Le contrat de gaz de la citerne située au stade de l 'écluse arrive à terme. Après avoir étudié deux offres, le conseil municipal, à l'unanimité accepte la proposition de Butagaz (fournisseur actuel) pour une durée de cinq années. Le Maire est autorisé à signer le contrat.

▪ Remboursement dépenses mise à disposition du Familial

A l'unanimité, le conseil décide de demander le remboursement au Syndicat Intercommunal Scolaire du Sânon pour les dépenses engagées (Electricité, Gaz, Eau et Assainissement) par la commune pour l'année 2021 soit 140 jours de classe : 5 087,20 € et le premier trimestre 2022 soit 87 jours de classe : 3 766,91 €, pour la mise à disposition du Familial pour la restauration scolaire assurée par Familles Rurales.

▪ Convention de partenariat médecine préventive

Suite à une évolution réglementaire de la convention médecine du travail, le Centre de Gestion a décidé de proposer une convention actualisée au 1er janvier 2023. A l'unanimité, le conseil accepte l'adhésion jusqu'au 31 décembre 2026.

▪ Avenant n°3 à la convention VNF

A l'unanimité, le conseil municipal autorise le Maire à signer l'avenant n°3 de la convention établie avec VNF (Voies Navigables de France), notamment d'étendre le périmètre de la concession afin de disposer du terre-plein (dalle béton de l’ancien bâtiment en bois) pour entreposer les embarcations du club de canoë kayak.

▪ Acquisition de la parcelle ZC 146

La commune a proposé au propriétaire d'acquérir la parcelle ZC 146 de 10,8 ares située Chemin de la Borde.

A l'unanimité, le conseil est favorable à cette acquisition, sur la base de 1,50 euros/m². Après acceptation du propriétaire, les membres du conseil autorisent le Maire à contacter Maitre BRISSIAUD Notaire à Lunéville et à signer tous les documents nécessaires.

▪ Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays du Sânon

Suite à la dissolution de la Société Civile de Moyens de la Maison de santé, la proposition de modification statutaire visant au maintien et à l'installation des professionnels de santé est approuvée à l'unanimité par le conseil municipal afin que la gestion de la compétence santé se fasse directement par la Communauté de Communes du Pays du Sânon.▪ Proposition des coupes de l'exercice 2023

Le conseil municipal accepte à l'unanimité la proposition faite par l'ONF pour les coupes de l'exercice 2023. Les parcelles 11, 15 et 25 sont retenues. La parcelle 15 sera réservée aux affouagistes.

▪ Contrat étude de sol au 1 Grande Rue

Pour 2 réalisations (escaliers extérieurs et terrasse) concernant la réhabilitation du bâtiment, une étude de sol est nécessaire. Après examen des offres reçues, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de retenir la société GEOTEC pour un montant de 3 100,00 euros HT.

▪ Informations diverses

• Sens interdit rue du Canal : Nous constatons une recrudescence d’incivilités routières sur ce sujet. Un enfant à vélo a failli être percuté par un véhicule arrivant à contresens et une moto circulant en sens interdit a embouti une voiture qui circulait rue Aristide Briand. Les services de la Gendarmerie Nationale ont été prévenus. La municipalité va accroître la signalisation verticale.

• Le projet d'aménagement du nouveau lotissement porté par la Société MANSON a récemment obtenu un arrêté accordant le Permis d'Aménager. Des évolutions techniques et réglementaires ont eu pour conséquence de modifier le projet initial. 20 lots constructibles sur 1,47 ha pour une surface maximale de 9 500 m².

• La pose du City Stade s'effectuera semaine 43. Deux équipements de l'aire de jeux route de Bonviller sont indisponibles suite à un contrôle de conformité des infrastructures.

• Une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle au titre de la sécheresse 2022 a été déposée auprès de la Préfecture mais il faudra attendre la production du rapport sur cet événement climatique qui sera établi par Météo France fin du premier trimestre 2023.

• L’opération Brioches de l'Amitié se déroulera le vendredi 07 octobre 2022 à partir de 17h.

• Les inscriptions pour l’affouage 2022/2023 sont ouvertes en mairie jusqu’au lundi 05/12/2022.

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Prochain conseil municipal : Jeudi 06 octobre 2022 à 20h00

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Collecte des ordures ménagères

Prochains passages :

Semaine Containers Sacs jaunes

38 Jeudi 22 septembre 2022 Vendredi 23 septembre 2022 40 Jeudi 06 octobre 2022 Vendredi 07 octobre 2022 42 Jeudi 20 octobre 2022 Vendredi 21 octobre 2022Mesdames, Messieurs,

Comme vous avez pu l’entendre par les médias, nous traversons une période compliquée, due aux tensions internationales et aux aléas climatiques. Nous subissons une inflation galopante et l’envolée des énergies. Pour nous, particuliers, nous bénéficions du bouclier énergétique mis en place par le gouvernement, mais pas pour les collectivités locales et les entreprises, nous essuyons de plein fouet l’augmentation du gaz et de l’électricité.

Nous venons de renouveler le contrat d’électricité du Familial, notre salle polyvalente. En 2021, le montant de la consommation d’électricité s’élevait à 4889,12 €. Pour une même consommation sur l’année 2023, le montant à payer serait de 21 462,87 €. Il y a de quoi s’inquiéter pour l’avenir, quand nous allons renouveler les contrats pour l’éclairage public en 2023 et les autres bâtiments publics en 2024.

Pour le gaz, nous avons intégré le groupement d’achat de la Métropole du Grand Nancy. Les contrats du Familial, de la mairie et de la médiathèque arrivent à échéance le 31 décembre 2022. Nous sommes en attente des tarifs de la Métropole. Toutefois, notre fournisseur actuel nous a fait parvenir des offres pour ces trois sites. Le constat est inquiétant pour les prochaines factures. En effet, pour le Familial, on passe de 7,885,25 € à 33 794,43€ et pour la mairie de 3,583,46 € à 14 642,75 € soit une augmentation x 4 pour la même consommation que 2021.

Dès à présent, nous devons faire des économies. L’utilisation du Familial sera limitée en hiver et les températures bloquées à 18°. Une deuxième source d’économies passe par la coupure de l’éclairage publique la nuit de 23h00 à 5h00. Nous sommes conscients que cette mesure ravive des craintes d’insécurité pour un grand nombre d’entre vous, mais nous ne voulons pas augmenter les impôts dans ces moments où l’inflation flambe. Cette coupure nocturne pourra intervenir dès le 1er octobre, le temps de régler toutes les horloges astronomiques. Il en est de même pour l’installation des illuminations de fin d’année, nous nous limiterons aux nouvelles illuminations Leds comprises dans notre contrat de location avec la société SVT.

Tout comme vous, nous espérons que l’hiver qui arrive ne soit pas trop rigoureux et que nous ne subirons pas de coupures d’électricité. Tout comme vous, nous suivons l’évolution des prix des énergies de chauffage et du manque de pellets de bois.

Nous devons être solidaires à l’effort demandé pour éviter les coupures d’énergie. Nous devons tous agir. En baissant d’1 ° sa température intérieure, nous agissons pour le bien de tous.

Nous comptons sur votre compréhension et votre civisme.

Bien à vous

L’équipe Municipale