Convocation - CRCM00923

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Convocation - CRCM00923 Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Saint-Santin. Lien du pdf (Convocation - CRCM00923)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Humanitaire, C Co om mm mu un ne e d de e S SA AI IN NT T S SA AN NT TI IN N

C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L d du u 2 29 9 s se ep pt te em mb br re e 2 20 02 23 3

Le 29 septembre 2023 à dix-neuf heures trente, le conseil municipal s’est réuni sur convocation ordinaire du dix-huit septembre 2023, sous la présidence de Mme Michèle COUDERC, Maire.

Présents : Mesdames et Messieurs George ALEXANDRU, Guy BERGON, Hervé CARRIERE, Jean-Marie CASTANIER, Michèle COUDERC, Marc COUDON, Dominique FEYT, Alexandre GRATACAP, Sébastien IMBERT, Cécile PRONZAC, Sébastien IMBERT, Marion TABEYSE, Véronique VENZAC

Absentes : Cyntia ANDIREU ayant donné pouvoir à Guy BERGON

Secrétaire de séance : PRONZAC Cécile

En préambule à la séance du conseil municipal, les élus se sont rendus dans le bourg du village afin de rencontrer Mme Rosana CASTRO qui a ouvert une boutique de fabrication vente de savons artisanaux « Les Savons Pèlerins » dans le local commercial municipal. Ils se sont rendus également sur le site du futur Centre de Santé afin de voir l’avancée des travaux.

Avant d’aborder l’ordre du jour, Madame le maire informe le conseil municipal d’une modification à apporter au compte-rendu du précédent conseil municipal en date du 10 juillet 2023. Au point : Délibérations sur la journée de solidarité et sur le temps de travail dans la fonction publique territoriale, il convient de noter que « le Conseil Municipal sur le rapport de Madame le Maire et après en avoir délibéré décide à 11 voix pour et 1 voix contre ».

Le reste du compte-rendu du conseil municipal en date du 10 juillet est approuvé à l’unanimité.

Centre de Santé :

Michèle COUDERC indique que les travaux d’aménagement Centre de Santé avancent, comme ils viennent de la voir sur place. Le plaquiste achève les cloisons, la livraison de l’algéco qui fera office de secrétariat médical sera livré le 23 octobre et les équipes de la Région Occitanie viendront début novembre pour réaliser l’agencement du secrétariat et des cabinets du médecin et de la sage- femme. Une circulation à sens unique autour du Centre de Santé va être créée afin de sécuriser les accès. A ce titre un accord a été trouvé avec le propriétaire du chemin limitrophe. Ce chemin sera donc aménagé en partie haute pour réaliser l’accès de sortie. Un acte administratif sera rédigé pour officialiser cette transaction entre la commune et le propriétaire. Après réception des devis d’aménagement le montant des travaux s’élève à environ 60 000 € HT. Les subventions accordées sont les suivantes : 20 000 € par la Communauté de Communes, 11 000 € par la Région Occitanie, 10 000 € de fonds DETR et 5 000 € par le Département de l’Aveyron. Le reste à charge pour la commune est de 14 000 €.

Un document d’information sur l’ouverture du centre de santé, à l’intention des administrés, sera distribué dans les boites aux lettres par les élus. Les consultations seront assurées à partir du 2 janvier 2024. L’orthophoniste quant à elle, a ouvert son cabinet début septembre. Courant décembre une autre communication sera faite auprès des administrés pour donner le numéro de téléphone du centre de santé.

Noël des aînés :

Les élus examinent les propositions pour le Noël des Aînés, à savoir un repas ou un colis. Le choix est fait de proposer un repas aux aînés de la commune de plus de 70 ans. Il aura lieu le samedi 9 décembre 2023 à la salle des fêtes de Saint Santin. Des devis seront demandés pour le plat principal et le dessert. Le reste du repas sera confectionné par les élus.

Projet de lotissement Aveyron Habitat : avancé du dossier

Ce projet avance et le permis de construire sera déposé mi-novembre par Aveyron Habitat. La consultation des entreprises sera lancée fin décembre pour un début de chantier en Mars 2024. Le projet devrait être livré fin janvier 2025.Demande des porteuses de projet MAM

Les porteuses de projet de la Maison des Assistantes Maternelles on fait savoir que leur loyer serait d’environ 700 € par mois. Aveyron Habitat étant tenu par les règles en vigueur pour les locations, ils ne peuvent le diminuer. Elles ont donc demandé à la municipalité une aide financière pour le démarrage de l’activité. Après discussion les élus décident de ne pas attribuer d’aide financière, la commune cède le terrain à titre gratuit à Aveyron Habitat et s’engage à prendre en charge les abords de la maison si ces travaux ne sont pas prévus au marché.

Marché de Noël

Cette année il aura lieu le dimanche 3 Décembre à Saint Santin. Après plusieurs réunions et contacts téléphoniques avec la mairie de Saint Santin de Maurs, un accord a été trouvé et il sera organisé par les deux communes en partenariat. Les exposants seront disposés de la salle des fêtes de l’Aveyron jusqu’à la salle des fêtes du Cantal.

Informations sur l’avancée du programme voirie 2023

Michèle COUDERC informe le conseil municipal que le programme de voirie est terminé. Des chantiers supplémentaires ont été également réalisés, notamment à La Tesselie, La Roucayrie et Brayes. Concernant la voirie à Saint Julien de Piganiol l’entreprise SAUR, qui a réalisé des travaux d’eau potable, sera recontactée car le goudronnage n’a pas été fait.

Location chapiteau stade

Le chapiteau du stade a été loué durant l’été à un particulier et le bruit a généré des nuisances pour les riverains. C’est suite à leurs plaintes que la commune a appris que la mairie du cantal louait ce chapiteau. Outre le fait que l’Aveyron paye de l’électricité au Cantal et que les locations des particuliers ne sont pas déduites de la facture, il convient de prévoir une convention des deux communes pour ces locations, l’infrastructure étant partagé en deux. Il est décidé de proposer un projet de convention et de le mettre en place.

Informations diverses

Adressage : Michèle COUDERC informe que les panneaux de rue et les numéros de maisons ont été commandé. Ils seront reçus début novembre et les agents communaux les placeront. Il est décidé que les élus de chaque secteur accompagneront les agents afin de disposer les panneaux aux bons endroits et d’éviter les tensions avec les administrés.

Cœur de village Travaux Saint Julien de Piganiol : l’étude a été confié au service du Département Aveyron Ingénierie. Les propositions seront présentées lors du prochain conseil municipal.

Personnel municipal : l’agent France Services/Agence Postale est en congé maladie de maternité, une personne a été recruté pour la remplacer le temps du congé.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.