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Déliberation - D 2024.F.16 subvention billard
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024.F.16 subvention billard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 01/07/2024
Reçu en préfecture le 01/07/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20240624-D_2024_ F_16-DE
Marmande TERRE D € G A R O N NE 2 N° 2024
F 16 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 24 juin 2024 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 20 Votants : 30
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 18 juin 2024 s'est
réuni le Lundi 24 juin 2024 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, SORIN Christian, VERDIER Françoise,
MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean- Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, PREVOT Jérémie, HAY Florence, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CARUHEL Maud, NOSMAS Karen, FIGUES Fatima, LE BRIS Alain, BORDERIE
Sophie, MARCHAND Emmanuelle, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD
Valérie, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, DUBOURG Jean-Luc.
Pouvoirs : de CARUHEL Maud à GASSER Anne-Laure, de NOSMAS Karen à BLANCHARD Stéphane, de FIGUES Fatima à CILLIERES Charles, de LE BRIS Alain à VERDIER Françoise, de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de FIGUEIRA Muriel à DUBRANA Didier, de ROQUES Loréline à CHASTAING Séverine, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de PERALI Valérie à PREVOT Jérémie, de DUBOURG Jean-Luc à CALZAVARA Martine.
F.16
Aide financière au titre du fonctionnement au Billard Club Marmandais
—————————L'associationtillard-Elub-Marmandais»ysolicite-une-aide-financière-afin-de-mettre-en-place—— différentes actions à savoir :
- __ Promouvoir la pratique du billard vers un plus grand nombre,
-__ Amélioration des outils de communication
- Amélioration de l'accueil des personnes atteintes par des pathologies
La Commission Pôle 3 émet un avis favorable pour le montant d'une aide financière de 500 € Envoyé en préfecture le 01/07/2024
Zlle A ; Reçu-en préfecture le 01/07/2024 Délibération 2024.F.14 IS LG
Publié le
ID : 047-214701575-20240624-D_2024_ F_16-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer une aide financière d'un montant de 500 € à l'association sportive
«Billard Club Marmandais »
Précise que le montant de cette subvention sera prélevé sur l'enveloppe prévue au budget 2024 - article 65748
Votants : 30 - Abstention : 00 - Exprimés : 30
Contre : 00 Pour : 30 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdiis.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 24 juin 2024
Le secrétaire de séance Le Maire de Marmande Jean-Claude BOURBON Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le. 0 AO Lo et de sa transmission au contrôle de légalité le 04./.04./.202u