Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2024.F.16 subvention billard
Déliberation - D 2024.F.18 subvention club cycliste marmande 47
Déliberation - D 2024.F.15 aide financiere moto club marmandais
Déliberation - D 2023.H.18 contrat emploi sport tennis club marma
Déliberation - D 2023.K.17 contrat emploi sport tennis
Déliberation - Deliberation 2022.E.16 subvention FIS BBM47
Déliberation - Deliberation 2022.F.17 subvention union musicale
Déliberation - Deliberation 2022.H.13 subvention fis BBM47
Déliberation - D 2023.H.17 contrat emploi sport marmande natation
Déliberation - Deliberation 2022.E.17 aide financiere lycee val g
Déliberation - D 2024.F.17 subvention tennis
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024.F.17 subvention tennis)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 01/07/2024
Reçu en préfecture le 01/07/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20240624-D_2024_ F_17-DE
Marmande TERRE D € G A R O N NE — N° 2024 F 17
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 24 juin 2024 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 20 Votants : 30
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 18 juin 2024 s'est
réuni le Lundi 24 juin 2024 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents: HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, SORIN Christian, VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean- Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, BONNET Gilbert, CALZAVARA Marine, BALLEREAU Marie-Cathenne, PREVOT Jérémie, HAY Florence, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CARUHEL Maud, NOSMAS Karen, FIGUES Fatima, LE BRIS Alain, BORDERIE
Sophie, MARCHAND Emmanuelle, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD
Valérie, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, DUBOURG Jean-Luc.
Pouvoirs : de CARUHEL Maud à GASSER Anne-Laure, de NOSMAS Karen à BLANCHARD Stéphane, de FIGUES Fatima à CILLIERES Charles, de LE BRIS Alain à VERDIER Françoise, de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de FIGUEIRA Muriel à DUBRANA Didier, de ROQUES Loréline à CHASTAING Séverine, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de PERALI Valérie à PREVOT Jérémie, de DUBOURG Jean-Luc à CALZAVARA Martine.
F.17
Aide financière au Tennis Club Marmandais
L'association « Tennis Club Marmandais », sollicite une aide financière afin de couvrir les différents frais engendrés pour l'organisation de leur tournoi d'été qui aura lieu du 29 juin au 14 juillet 2024.
La Commission Pôle 3 émet un avis favorable pour le montant d'une aide financière de 800 €
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer une aide financière d'un montant de 800 € à l'association sportive
« Tennis Club Marmandais »
Précise que le montant de cette subvention sera prélevé sur l'enveloppe prévue au
budget 2024 - article 65748 Envoyé en préfecture le 01/07/2024
2 Be TE À Reçu-en préfecture le 01/07/2024 Délibération 2024.F.1 SEM
Publié le S'LO
ID : 047-214701575-20240624-D_2024_ F_17-DE
Votants : 30 - Abstention : 00 - Exprimés : 30
Contre : 00 Pour : 30 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 24 juin 2024
Le secrétaire de séance Le Maire de Marmande Jean-Claude BOURBON Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le. LA DE. Ro24 et de sa transmission au contrôle de légalité le 0A..[9%...{Ro24
Le Secrétaire de séance