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Arrêté - N°17 2017 Semi Marathon de le Croix Verte du 02.07.2017
Document publié le Dimanche 2 juillet 2017 par la commune de Montsoult.
Lien du pdf (Arrêté - N°17 2017 Semi Marathon de le Croix Verte du 02.07.2017)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
AR Mdiie: Hé OA eu. À de
Val d'Oise: 47: ARRETE MUNICIPAL, RÉGIÉÉMENTANT!: .
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
SEMI-MARATHON DE LA CROIX VERTE
DU DIMANCHE 2 JUILLET 2017
N°17/2017
Le Maire de la Commune de Montsoult,
Vu le Code Général des collectivités Territoriales et, notamment ses articles L.2213-1 et L.2213-2, relatifs aux pouvoirs de la police du Maire en matière de circulation et de stationnement,
Vu le Code de la Route, article R-37-1,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu le décret 65-48 du 8 janvier 1965 relatif à la sécurité,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 15 juillet 1974, Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée par la loi du 22 juillet 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions et leurs textes d'application,
Considérant que la section course à pied de l’'USMBM organise la 24°" édition du Semi-marathon de la Croix Verte le dimanche 2 juillet 2017 entre 9h00 et 12h00.
Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules.
ARRÊTE:
Art1°: Le dimanche 2 juillet 2017 la circulation et le stationnement, dans la Commune, seront
perturbés entre 7h00 et 12h00 dans les rues suivantes :
- avenue Fernand Fourcade (entre la place de la gare et la rue des Clottins) - rue Caille (entre l’avenue Fernand Fourcade et la rue Pierre et Marie Curie) - rue Pierre et Marie Curie (entre la rue Caille et l’avenue de la Tournade à Baillet-en- France)
- rue Alphonse Daudet
- rue de la Mairie
- rue de Maffliers (entre la rue de la Mairie et la rue de Villaines) - rue de Villaines (entre la rue de Maffliers et la rue Charles Perrault) - rue de la Croix de Montsoult
- rue de Beauvais (entre la rue de la Croix et la rue de Versailles) - rue de Versailles
- rue du Bel Air (entre la rue de Versailles et la rue de la Croix)
- rue Jean Henri Fabre
e Entre 7h00 et 12h00, dans la rue Emile Combres, entre la place de la Gare et le COSEC, la circulation routière sera restreinte aux véhicules des riverains, à ceux nécessaire à l’organisation de la manifestation et aux véhicules de secours.
e Entre 9h15 et 9h30 la circulation sera interdite dans la rue Emile Combres, entre la place de la Gare et le COSEC.
e Il sera interdit de stationner de 6h30 à 13h sur le parking situé le long du COSEC dans la rue Emile Combres.
Art. 2 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbaux et poursuivies conformément à la loi.
Art. 3 : Le présent arrêté sera obligatoirement affiché aux endroits prévus à cet effet.
Art. 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
> Monsieur le Sous Préfet de Sarcelles,
> Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Montsoult
> Centre de Secours des Pompiers de Domont
> Madame THEVENY Denise, Secrétaire de l’'USMBM
sé le 1/01
Copie du présent arrêté sera affichée à la Porte de la Mairie. Alic3 f Fait à Montsoult, le 20 mars 2017
Le Maire,
Elie MEL Kl&lhone: 01 34 08 31 30- Télécopie: 01 34 08 31 33
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À 5 Ta Mairie - CS 6008 - 95560 Montsouit- Val d'oise RE
Site Internet: www.mairie-montsoult.fr