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Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - RAA No110 special du 23 septembre 2016
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - RAA No110 special du 23 septembre 2016)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Liberté» Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE-DU-SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LA PREFECTURE DE LA CORSE-DU-SUD
Spécial n°110 du 23 septembre 2016SOMMAIRE
PREFECTURE |arrêté préfectoral n° 223/2016 réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous- MARITIME marine, au droit du littoral de la commune de Lecci (Corse-du-Sud) à l'occasion de MEDITERRANEE l'L'EXTREME-SUD CROSS TRIATHLON DE LECCI" le 25 septembre 2016
portant autorisation de la course pédestre "URBAN TRAIL AIACCINA, le 25 septembre 16-1797 2016Liberté» Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Fo Toulon, le 22 septembre 2016
DIVISION « ACTION DE L'ETAT EN MER »
ARRETE PREFECTORAL N° 223/2016
REGLEMENTANT LA NAVIGATION, LE MOUILLAGE
ET LA PLONGEE SOUS-MARINE, AU DROIT DU LITTORAL DE LA
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COMMUNE DE LECCI (Corse-du-Sud)
A L'OCCASION DE
« L’'EXTRÊME-SUD CROSS TRIATHLON DE LECCI »
LE 25 SEPTEMBRE 2016
(Epreuve de natation)
Le vice-amiral d'escadre Charles-Henri de La Faverie du Ché
préfet maritime de la Méditerranée
le code des transports et notamment son article L. 5242-2,
le code pénal et notamment ses articles 131-13 et R. 610-5,
le décret n° 2004-112 du 6 février 2004 modifié relatif à l’organisation de l’action de
l’Etat en mer,
le décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 modifié relatif au permis de conduire et à la
formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur,
l’arrêté interministériel du 3 mai 1995 modifié relatif aux manifestations nautiques en
mer,
l'arrêté préfectoral n° 14/2008 du 24 juillet 2008 relatif à l'organisation des
manifestations nautiques sur les plans d'eau de la Méditerranée,
l'arrêté préfectoral n° 125/2013 du 10 juillet 2013 modifié réglementant la navigation le
long du littoral des côtes françaises de Méditerranée,
l’arrêté municipal du 15 juillet 2016 du maire de la commune de Lecci,
la déclaration de manifestation nautique du 25 juillet 2016, déposée par
M. Vincent Pechereau, président du club "Sud Corse Triathlon",
l'avis du directeur départemental des territoires et de la mer de Corse-du-Sud du
5 août 2016,
Considérant qu’il importe d’assurer la police du plan d’eau et qu’il appartient au maire de
Lecci de prendre les dispositions relatives à la police et à la sécurité des baignades et des activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés dans la bande littorale des 300 mètres.
BCRM de Toulon — BP 900 — 83800 Toulon cedex 9 - & : 04.22 42.09.20 - & : 04.22.42.13.63 liliane.pegliasco@premar-mediterranee.gouv.frARRETE
ARTICLE 1
Pour permettre le bon déroulement de l’épreuve de natation de ""L’Extrême Sud Cross
Triathlon de Lecci ‘" organisé au droit de la commune de Lecci, il est créé,
le 25 septembre 2016 de 08h00 à 14h00 locales, une zone interdite à la navigation, au mouillage des navires et engins immatriculés, ainsi qu'à la plongée sous-marine, délimitée par les points de coordonnées géodésiques suivantes (WGS 84 - en degrés et minutes décimales) :
Point A : 41° 38,26°N — 0099 20,90°E
Point B : 41° 38,23°N — 009° 21,10°E
Point C : 41° 38,15°N — 0099 21,05E
ARTICLE 2
L’organisateur de la manifestation est autorisé à mettre en place les bouées nécessaires au bon déroulement de l’épreuve ainsi qu’à la sécurité des concurrents dans la zone définie à
l'article 1. Les bouées seront disposées exclusivement sur des fonds sableux.
L’organisateur demeure responsable des dommages pouvant être occasionnés par ces
installations. Il est tenu de remettre les lieux en l'état à l'issue de la manifestation.
ARTICLE 3
Les interdictions édictées à l'article 1 ne concernent pas les bâtiments et embarcations de l'Etat chargés de la police du plan d'eau, les moyens nautiques mis en place par le comité
organisateur ainsi que ceux affectés à la surveillance et à la sécurité de la manifestation.
ARTICLE 4
Les infractions au présent arrêté exposent leurs auteurs aux poursuites et peines prévues par les articles 131-13 et R. 610-5 du code pénal, par l’article L. 5242-2 du code des transports et
par les articles 6 et 7 du décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 susvisés.
ARTICLE 5
Le directeur départemental des territoires et de la mer de Corse-du-Sud, les officiers et agents habilités en matière de police de la navigation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Pour le préfet maritime de la Méditerranée par délégation,
le commissaire général Thierry Duchesne
adjoint au préfet maritime,
chargé de l'action de l'Etat en mer,
Signé : Thierry DuchesneANNEXE I à l'arrêté préfectoral n° 223/2016 du 22 septembre 2016
9°20.75'E 9°21.25'E À 1721. LISE Es
—- ne + — De Tire - San Ciprianu
ne A 5 & |
+
41938
25N
41°3825N
Légende
+ Repères
one réglementée
z
e Pl
#
2
4193775N Fond cartographique ScanLitto IGN-SHOM
(Coordonnées en degrés, minutes décimales]
Système géodésique RGF93
Projection conique de Lambert 9°21
25E l 9°21 75€ Ne pas utiliser pour la navigation
3/4DESTINATAIRES
Es»
. le préfet de Corse-du-Sud
. le maire de Lecci
M. le directeur interrégional de la mer Méditerranée
M. l'administrateur des douanes, directeur régional des garde-côtes de Méditerranée
M. le directeur départemental des territoires et de la mer de Corse-du-Sud
M. le directeur adjoint, délégué à la mer et au littoral de Corse-du-Sud
M. le directeur du CROSS MED
M.
M
M
M
M
M
le chef du sous-CROSS Corse
. le commandant de la région de gendarmerie de Corse
. le commandant du groupement de gendarmerie maritime de la Méditerranée
. le commandant du groupement de gendarmerie départementale de Corse-du-Sud
. le procureur de la République, près le T.G.I. d’Ajaccio
. Vincent Pechereau
vpechereau@hotmail.fr .
COPIES 3
CECMED/N3/NS/Approches maritimes
SEMAPHORE DE LA CHIAPPA
PREMAR MED/AEM/PADEM/RM
Archives.
4/4Liberté » Liberté » Égalité + Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE DU SUD
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA
COHESION SOCIALE ET DE LA
PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle cohésion sociale
Service politique de la ville jeunesse et sports
Arrêté n° 16-1797 en date du 22/09/2016 portant autorisation de la course pédestre « URBAN TRAIL AIACCINA », le 25 septembre 2016.
Vu
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Vu
Le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud,
Officier de la Légion d'Honneur,
Officier de l’Ordre National du Mérite,
le code de la route et notamment ses articles R.411-29 à R.411-32 :
le code du sport et notamment ses articles R.331-6 à R331-45 :
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et les départements :
le décret du président de la République du 21 avril 2016 nommant M. Bernard SCHMELTZ, en
qualité de préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud :
l'arrêté préfectoral n° 16-1655 du 26 août 2016 portant délégation de signature à M. Laurent LARIVIERE, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des
populations de la Corse-du-Sud ;
l'arrêté municipal du maire d’Ajaccio n° 16-2126 en date du 23/08/2016 réglementant la
circulation dans l’agglomération d’Ajaccio.
la circulaire ministérielle n° 86-364 du 9 décembre 1986 relative à l'exercice des pouvoirs de police
par le maire, le président du conseil général et le représentant de l'Etat dans le département en matière d'épreuves et de manifestations sportives :
le dossier présenté par M. Franck DUPRIEZ représentant la société OFD Sport Organisation en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser le dimanche 25 septembre 2016, l'«Urban Trail Aïaccina » ;
l’attestation d'assurance Allianz IARD en date du 28 juillet 2016 ;
l'itinéraire proposé ;
les avis émis par les chefs de services consultés :
la convention n° 39/2016 en date du 22/08/2016 entre l'organisateur et le service départemental d'incendie et de secours ;
l’avis de la commission départementale de sécurité routière en date du 07/09/2016 ;
Sur proposition du directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations,
prefecture@corse-du-sud.gouv.frARTICLE 1
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARTICLE 7
ARRETE
: La société OFD Sport Organisation est autorisée à organiser le dimanche 25 septembre 2016, la manifestation sportive dénommée "Urban Trail Aïaccina”.
Cette épreuve propose aux coureurs un parcours de 11 kilomètres à travers les rues de l'agglomération d'Ajaccio et les sentiers alentours ainsi qu'une marche de 4,4 kms. Cette épreuve se déroule conformément au règlement de la discipline édictée par la Fédération Française d’ Athlétisme et de l'épreuve.
: La course suit l'itinéraire déposé par l'organisateur dont la carte est annexée au présent arrêté.
Départ et arrivée : Complexe sportif Pascal ROSSINI conformément à la carte annexée. 10 h pour le départ - 13 h environ pour l’arrivée.
: L'organisateur met en place le service de sécurité décrit au dossier et validé par la commission départementale de sécurité routière.
Afin d'assurer la protection des coureurs, la circulation est réglementée conformément l'arrêté municipal n° 16-2126.
Sur le reste de l’itinéraire, les aménagements de circulation sont mis en place : - la priorité de passage est accordée à la course,
- une diminution de 1 mètre de largeur de la voie de circulation (RDI11 du rond point du Sun à la chapelle des Grecs) matérialisée par des cônes de Lubeck. L'espace libre côté mer est réservé à l'usage de la course.
La réalisation de ces mesures est confiée à la police municipale d’Ajaccio et aux signaleurs.
: Les signaleurs, au nombre de 62, officiant sur la course sont les personnes dont la liste est déposée au dossier. Ces signaleurs doivent être facilement identifiables par le public et notamment les automobilistes, et sont en possession de l'arrêté préfectoral d'autorisation. Seules, ces personnes ont autorité pour réguler la circulation des autres usagers de la route.
: Avant le départ, l'organisateur fait retirer tout objet se trouvant sur le parcours susceptible d’apporter une gêne à la progression des coureurs.
Un barriérage nécessaire est mis en place, à la charge de l'organisateur aux points dangereux, notamment au départ et à l’arrivée ainsi qu'aux rues fermées.
: Il appartient aux organisateurs d’aviser le public par panneaux et voie de presse (parlée et écrite) du déroulement des épreuves. Toutes les banderoles, affiches, détritus divers ainsi que les autres moyens publicitaires doivent être retirés sitôt la manifestation terminée. Le marquage sur la chaussée n’est apposé qu'à la peinture délébile.
: En aucun cas les participants ne doivent s’écarter de l'itinéraire. Une attention particulière est portée à l'encadrement du parcours, la localisation des zones de stationnement des véhicules et des espaces réservés aux spectateurs.ARTICLE 8 : La présence sur place du Docteur Sauveur MERLENGHI, responsable des secours, est obligatoire durant toute la durée des épreuves ainsi que celle de tous les moyens sanitaires
annoncés par l’organisateur. Une ambulance au moins doit être en permanence disponible sur le circuit.
Un poste de commandement de la course est mis en place sur la zone de départ. Ce
dispositif est en liaison avec les signaleurs et les services de secours et de sécurité, les
contacts entre ces différents services ayant été prévus et testés au préalable.
L'organisateur doit s'assurer que les non licenciés de la discipline participants à cette
course sont détenteurs d'un certificat médical datant de moins de 1 an de non contre-
indication à la pratique de cette discipline.
Les organisateurs assurent durant toute la durée de la manifestation, la libre circulation des engins de secours et de lutte contre l’incendie.
ARTICLE 9 : Il appartient à l’organisateur d’interrompre ou d’annuler l’épreuve si les conditions de sécurité prévues au règlement et au présent arrêté ne se trouvent plus réunies ou s’il
apparaît que les conditions extérieures (intempéries, plus de moyens sanitaires
disponibles.) compromettent la sécurité de l'épreuve.
ARTICLE 10 : La course peut être interrompue ou interdite à la demande des services de Police ainsi que des administrations compétentes qui procèdent avant le départ de la course, à un contrôle de la bonne exécution des prescriptions du présent arrêté. En cas d’annulation de la course, les organisateurs doivent impérativement prévenir les services administratifs concernés.
ARTICLE 11 : Le directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse du Sud, le maire d'Ajaccio, le directeur départemental de la sécurité publique de la Corse du Sud, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Corse-du-Sud.
P/Le Préfet et par délégation,
e iréieur départe ntal adjoint de la cohésion
Voices et délais de recours — Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.Plan
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© 5 g techni ter 2016 - Doss juin Urban Trail AÏACCINA - dimanche 26Parcours DEPART 11KM
8 Boulevard Pascal Rossini 20000 Ajaccio
Prendre légèrement à droite sur Boulevard Lantivy/Boulevard Pascal Rossini
Boulevard Lantivy/Boulevard Pascal Rossini tourne légèrement à gauche et devient Boulevard Danièle Casanova
Boulevard Danièle Casanova tourne légèrement à gauche pour Quai Napoléon
Continuer sur Quai de la République
Continuer sur Quai l'Herminier
Continuer sur Boulevard Sampiero/D111A
Prendre complètement à gauche sur Rue Jean Baptiste Marcaggi
Prendre à droite sur Rue des 3 Marie
Prendre à gauche sur Rue Cardinal Fesch
Prendre à droite sur Avenue Antoine Serafini/N193
Prendre à droite sur Avenue du Premier Consul/N193
Continuer sur Avenue de Paris/D111
Prendre à droite sur Rue Général Campi
Prendre à gauche sur Avenue Impératrice Eugénie
Prendre les escaliers rue Henrie Dunant
Traverser Avenue Impératrice Eugénie
Prendre complètement à gauche sur Rue Sylvestre Frasetto
Continuer sur Avenue de la Libération
Prendre à gauche sur Avenue de Verdun/D11
Au rond-point, prendre la 1re sortie sur Chemin du Bois des Anglais
Tourner à droite
Tourner complètement à droite
Tourner légèrement à droite
Tourner à gauche
Tourner à gauche
Tourner à droite
Tourner à gauche
Tourner à droite
Tourner légèrement à droite vers Avenue des Crêtes
Prendre à gauche sur Boulevard Stephanopoli de Comene/D111
Tourner légèrement à gauche pour rester sur
Boulevard Stephanopoli de Comene/D111Continuer de suivre D111
Prendre légèrement à droite sur Cours Lucien Bonaparte/D111
Continuer de suivre D111
Tourner à droite (Place Miot) pour rejoindre piste Cyclable
Tourner légèrement à gauche piste cyclable
Tourner à gauche vers Boulevard Pascal Rossini/D111 face François Salini
Tourner à droite vers Boulevard Pascal Rossini/D111
Prendre à droite sur Boulevard Pascal Rossini/D111
Continuer de suivre Boulevard Pascal Rossini
ARRIVEE K 11 8 Bd pascal Rossini 20000 Ajaccio
190m
230 m
130 m
170 m
240 m
140 m
140 m
32m
450 m
28m
97 m
140 m
200 m
20m
120m
100 m
300 m
550 m
300 m
300 m
270m
1,4 km
400 m
600 m
69 m
22m
350m
400 m
550 m
550 m
400 m
100 m
230m
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Parc BerthauitURBAN TRAIL AJACCIO
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20000 Ajaccio
Boulevard Danièle Casanova tourne légèrement à droite
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Continuer de suivre Boulevard Pascal Rossini
Quai Napoléon tourne légèrement à droite et
devient Boulevard Danièle Casanova
Continuer sur Quai Napoléon
Continuer sur Quai de la République
Prendre légèrement à gauche sur Quai l'Herminier
Prendre complètement à droite sur Boulevard Sampiero/D111A
Prendre à gauche sur Rue Jean Baptiste Marcaggi
Prendre à droite sur Rue des 3 Marie
Prendre à gauche sur Rue Cardinal Fesch
Prendre à gauche sur Avenue Antoine Serafini/N193
Continuer tout droit sur Avenue du Premier Consul/N193
Continuer sur Avenue de Paris/D111
Continuer sur Cours Grandval
Prendre à droite sur Cours Général Leclerc
Prendre à gauche sur Boulevard Dominique Fabiani
Prendre à droite sur Boulevard Fred Scamaroni
Prendre à droite sur Rue Pugliesi Conti
Prendre à gauche sur Boulevard Albert 1er/D111 traverser
Traverser le rond-point prendre piste cyclable
Tourner à droite (Place Miot) pour rejoindre piste Cyclable
Tourner légèrement à gauche piste cyclable
Tourner à gauche vers Boulevard Pascal Rossini
/D111 face François Salini
Tourner à droite vers Boulevard Pascal Rossini/D111
Prendre à droite sur Boulevard Pascal Rossini/D111
Continuer de suivre Boulevard Pascal Rossini
ARRIVEE Marche 4,4KM
8 Boulevard Pascal Rossini 20000 Ajaccio
230 m
130 m
170 m
240 m
140 m
140 m
32m
450 m
28m
97 m
140 m
350 m
300 m
260 m
55m
230m
23m
450 m
100 m
230 m
25m
110 m
200 med
GoogleearthURBAN TRAIL AIACCINA N° PERMIS DATE DE NAISSANCE
DIMANCHE 25 SEPTEMBRE 2016
Médecin : Dr Andréas HAAS 06 60 77 67 54
PERMIS DE BENEVOLES COMITE SIGNALEURS paesenrs | PE
fADANT Elodie 0615647101 Jelodie adani@hotmailfr 1 JauGIS Audrey 0625702702 audrey augis@laposte net 1 ok [990920100055 17-mai-82 BALDACCI-VAUCORET Carole 0611099126 |ebatdaccivaucoret@gmail.com 1 ck_ |900506110631 26-sept.-72] BATTESTI Marie Dominique 0610309508 [mdbattesu@gmailcom 1 ok 250249 25-févr.-49) BLANCO-PEREIRA Lola 1 k |70533201259 27-févr.-91| BOzz1 Benjamin 1 JBRONNEC Morgane 0629575998 Jbronrec.p 1 ok ]890129400222 20-janv.-71 ICARVALHOSO DIAS isabelle 0621734990 |isavel2a@hotmail fr 1 ck _|31220100156 4-oct.-85| [ceLescHr Rémy 0527249948 |remy.celeschi@hotmailfr 1 ck __|990120100132 13-janv.-81 CESARI Angelina 0513025326 ï ox [910520100257 25-nov.-72 DOLCE Philomène 0623043409 |danielloi@free.tr 1 ck 771267800742 6-oct.-59| DUJARDIN Catherine 1 ox 780675121372 1-janv.-57 FIORI Jean Bapiste 0609246736 1 ok [841020100065 16-oct.-68 FIORI Jennifer 0648574770 1 ok J15AM29785 11-déc.-93] FORAY Véronique 0624636964 Jveronique-foray@str.fr 1 ok __|900620100372 8-sept.-69)| anis re 0612909622 Szmaicon 1 k |780520180219 16-févr.-52 0684671225 8 nmobilier.com
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PER BENEVOLES SIGNALEURS ne
JALBERTINI Antoine Ange ok |c8M 74-65 1-janv.-49 JANTONA Jean André CROS 0680514070 |jaantens-expertisesSorange fr k |4393x70 23-nov.-52 [ARNOUX PEDINIELL istian 0768215134 |GFcA ok __]820100024 15-avr.-82 JARRIGHI Jean Pierre ok 75/1462245 27-juil.-42] JARRIGHI Pierre 0638489356 JACA ok |880520100133 29-juin-70] BERTOLUCCI Sébastien 0534133320 ok BOEHLER SyVie 0613220541 |cPAM ok |851017310406 22-mai-65] |eoza Sébastienne 0616746751 ok |389169 17-janv.-50] BURESI Marie Line 0670769768 ck [900720100130 1-déc.-68 Caro! Antoine 0611935127 ok [761203200558 25-nov.-57 CESARI GARCIA Patricia 0644700284 ok |14AG24967 17-avr.-63 CouN Joseph Christian ok 86x71 18-oct.-50] coun Patrick ok 2sox71 3-avr.-53 CORTICCHIATO Dominique 0671401504 JacA ok |870320100159 29-mai-69] DiDATO Ludovic 0661688108 JACA ok _|50620100044 12-mars-50] OUJARDIN Eric 0698481709 JacA x __|900120100283 26-janv.-72 FABIANT Olivier 0675983649 E IFAYE Josette 0698261844 ok 78M/42/02/28/75 28-févr.-42 FAYE Damien ok J14aQ18955 15-janv.-98 IGARABEDIAN Corinne 0544964092 ok |781113310592 10-oct.-60 GIACOMINI k 0635238269 ox |15AP88369 6-juil.-7 GIANNI Christophe Vincent 0624102069 ok _|890813310248 1-janv.-71 HAAS Andréas Olivier 0660776754 ok |130120100226 16-avr.-73 LANFRANCHI Jacqueline 0680434410 ck [959320100073 9-juil.-78 LE PAVEC Antoine 0523142929 ok __|70320100257 4-avr.-89 LEON! laurence osis111187 JACA ok [990520100010 8-juin-78] IMARTINETTI Paul 0614379659 JACA ok 510820195142 23-juil.-71 IMELGRAN Albert 0689299791 ox J1951x66 4-août-47 IMENOU Françoise Maria 0526997583 x Jisamsss11 22-avr.-52) MONDOLONI Patrick Joseph ox __]501020100271 29-févr.-72) IMOUREN Camille 0622311916 ok |14AK6634 27-janv.-47] IMOUREN Frédérique 0620344050 % MULPAS Jean Philippe 0620537426 |AcA ox __|960920100021 21-août-70 OTTAvY Marie Lucie 0682361889 ox |2601x66 12-déc.44| PEPE Xavier 0651805052 k_ J16AA85929 9-mars-66 PIGA Jéremy 0643030551 JACA ck___|100120100085 7-juil.-93] PROKOPOWICK Alexandre 0613610838 JacA x |941020100226 14-nov.-76] RENAR Leeroylls 0646249857 ox Jiaar2s8as 21-févr.-95] SANNA Jean Paul 0609203651 JacA ok __|138840909 EI Ahmed Amen 0648584119 JACA ok |110920100002 31-août-93 SOTTO GIANNI Anne Valérie 0612218593 ok [970920100057 4-août-75 TRAMONI Jean Pierre 0621185038 JACA x |5220100189 8-nov.-71 VANNUCCI Philippe 0610492003 JacA ok |921120100125 18-avr.-71 VELLUTINI Pierre 0619980458 ok J1673x65 29-mars-47 VITAU Toussaint 0652148232 ÎcROS ok 508967 31-août-49
TOTAL BENEVOLES
TOTAL SIGNALEURS 65