Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 241212 Affichage ordre du jour
Ordre du Jour - 241221 Affichage ordre du jour
Ordre du Jour - 251022 Affichage ordre du jour
Ordre du Jour - 2511 Affichage ordre du jour
Ordre du Jour - 240723 Affichage ordre du jour
Ordre du Jour - 250122 Affichage ordre du jour 1
Ordre du Jour - 240618 Affichage ordre du jour
Ordre du Jour - 260121 Affichage ordre du jour
Ordre du Jour - 240925 Affichage ordre du jour
Convocation - 250521 Convocation ordre du jour
Ordre du Jour - 250409 Affichage ordre du jour Conseil municipal du 14042025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Castillon-la-Bataille.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 250409 Affichage ordre du jour Conseil municipal du 14042025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
------------------------------
MAIRIE DE CASTILLON LA BATAILLE
----------------
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion 14 avril 2025 à 19h30
Affiché le 09 avril 2025
ORDRE DU JOUR
DECISIONS
-D25-03-09 Autorisation d’InCité à solliciter des demandes de subventions des Fonds Européens au titre du FEDER pour le financement de l’aménagement urbain du secteur entrée de ville
DELIBERATIONS
-N°L25-04/01-12/AG Aide à l’amélioration de l’habitat – bonification des aides ANAH et aides complémentaires 2 quai Camille Pelletan et 1 bis rue Rouget de l’Isle
-N°L25-04/02-13/AG Aide à l’amélioration de l’habitat – bonification des aides ANAH et aides complémentaires 3 et 3 bis rue Rouget de l’Isle
-N°L25-04/03-14/AG Aide à l’amélioration de l’habitat – bonification des aides ANAH et aides complémentaires 3 place du 14 juillet
-N°L25-04/04-15/AG Aide à l’amélioration de l’habitat – bonification des aides ANAH et aides complémentaires 8 rue Vienne Y Vienne
-N°L25-04/05-16/RH Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
-N°L25-04/06-17/RH Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
-N°L25-04-07/18/RH Convention cadre pour la réalisation de services entre la commune et la CDC Castillon/Pujols valant également contrat de mise en œuvre
-N°L25-04/08-19/FI Subventions aux associations
-N°L25-04/09-20/FI Délégation à Monsieur le Maire pour procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre au titre de la fongibilité
- N°L25-04/10-21/FI Vote des taux de fiscalité directe locale
QUESTIONS DIVERSES