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Procès Verbal - Avis de reunion 2 octobre 2024
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Buzet-sur-Baïse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis de reunion 2 octobre 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Énergies,
REPUBLIQUE FRANÇAISE ______ AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 25 septembre 2024, se réunira, en session ordinaire, le : Mercredi 2 octobre 2024 à 19 h.00 à la mairie de BUZET-SUR-BAÏSE ORDRE DU JOUR ADMINISTRATIF Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 4 juin 2024 Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) Appel à manifestation d’intérêt : installation, exploitation et maintenance d’un parc photovoltaïque sur la toiture du groupe scolaire René Dupouy Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (O.R.T.) Renouvellement Convention Territoriale Globale : Validation et signature Aliénation d’un chemin rural : lancement de la procédure Rapport annuel 2023 du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires (SITS) d’Aiguillon et de Port-Sainte-Marie FINANCES Subvention exceptionnelle à « Bibliothèque et culture pour tous » pour l’organisation du Salon du livre de Buzet des 16 et 17 novembre 2024 Tarifs communaux 2025 (loyers communaux, location de salles, concessions cimetière et columbarium, cantine, garderie, frais de scolarité pour les élèves de l’extérieur, droit de place au marché, occupation du domaine public pour commerces et commerces ambulants) Attribution de subventions aux associations buzéquaises sportives, culturelles et à vocation sociale pour l’année 2024 : Château et fabriques Subvention exceptionnelle à « AOC Rugby Buzet » pour l’organisation du séjour pédagogique 2024 Subventions aux associations extérieures pour 2024 : ACTION CANCER 47 et AFM TÉLÉTHON DIVERS Questions diverses DEPARTEMENT de LOT-ET-GARONNE MAIRIE DE BUZET-SUR-BAÏSE 1 Place de la Résistance - 47160 - Tél : 05. 53.84.74.19 mairie.buzetsurbaise@collectivite47.fr