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Document publié le Vendredi 21 octobre 2011 par la commune d'Hyères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 21)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Aménagement du territoire,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 21 OCTOBRE 2011
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2011
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Conseil Municipal - Adoption du règlement intérieur - Modification.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs.
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JEUNESSE - Dispositif Passeport Loisirs Jeunes. Modification du dispositif et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la nouvelle convention 2
SPORTS - Convention de mise à disposition du Parking du Vélodrome de T.P.M. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer.
URBANISME - Participations d'urbanisme - Revalorisation annuelle du montant de la participation pour non réalisation d'aires de stationnement.
COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Régies de recettes et d'avances de la ville et des budgets annexes. Fixation des indemnités de
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COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Marché hebdomadaire du samedi. Déplacement du marché à l'occasion des animations de fin d'année.
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FONCIER - Désaffectation d’une partie du Domaine Public Communal – Rue du Trou de la Ser
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FONCIER - Lieu dit : Les Salins. Demande de constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau potable en terrain privé – Var Habitat - Parcelle IE n°0003
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