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Convocation - 2023 10 Convocation Conseil Municipal pouvoir
Document publié le Samedi 14 octobre 2023 par la commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
Lien du pdf (Convocation - 2023 10 Convocation Conseil Municipal pouvoir)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
10, rue des Balses, 12100 Saint-Georges-de-Luzençon – Tél. : 05.65.58.41.00 E-mail : mairie@saint-georges-de-luzencon.fr – www.saint-georges-de-luzencon.fr
Saint-Georges-de-Luzençon, le 14 octobre 2023
A :
Madame, Monsieur
Objet : Convocation à la réunion du Conseil Municipal et modèle de pouvoir
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le jeudi 19 octobre 2023 à 20h30
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 septembre 2023 - Liste des décisions prises depuis le dernier conseil municipal
- Délibérations :
D2023-054 Adoption de la nomenclature financière et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2024
D2023-055 «Vill’âge Bleu» - Transfert du cautionnement du P.L.S (prêt locatif social) de l’U.M.M. à la Mutualité Française Aveyron
D2023-056 Budget Centre Commercial - Travaux pour agrandissements, changement de destination de l’appartement attenant à la boulangerie et impact sur les loyers D2023-057 Modification du parcellaire cadastral entre le GFA JAMMES des Combets et la Commune de Saint-Georges-de-Luzençon pour régulariser le chemin d’exploitation au départ de Labro
D2023-058 Budget Communal 2023 : Décision modificative n°02
D2023-059 Régularisation des limites entre la propriété communale et la propriété VEZINET
D2023-060 Tarifs location des salles communales
- Point des commissions.
- Date du prochain Conseil Municipal.
- Informations diverses.
- Questions diverses.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Monsieur Le Maire
M. Didier CADAUX
POUVOIR
(1 pouvoir peut compter pour 3 séances consécutives maximum) :
Je soussigné(e),.............................................................................................................................
Agissant en qualité de : ................................................................................................................
Empêché(e) d’assister au : Conseil Municipal de Saint-Georges-de-Luzençon
Qui se tiendra le : jeudi 19 octobre 2023 à 20h30
Donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à :
......................................................................................................................................................
également membre du Conseil Municipal
Fait à St Georges de Luzençon le .........................
Mention manuscrite « Bon pour pouvoir » et signature