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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - pv ca Cias 23 02 2023
Document publié le Jeudi 23 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - pv ca Cias 23 02 2023)
Thèmes du document : Vieillesse, Dialogue social, Économie et finances,
TERRES
DE
-
NMONTAIGU
PROCER
SEANCE
d'Action
Sociale
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
23
FEVRIER
2023
—
18H30
L'an
deux-mille-vingt-trois,
le vingt-trois
février,
à
dix-huit
heures
trente,
Les membres
du
Conseil
d'Administration
du
CIAS
Montaigu-Rocheservière
dûment
convoqué
le dix-sept
février
deux-mille-vingt-trois
par
le Président
Antoine
CHÉREAU,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
résidence
L'Arbrasève
à
Rocheservière
(en
raison
des
travaux
à
l'hôtel
intercommunal),
sous
la
présidence
de
Monsieur
Antoine
CHÉREAU.
Date
d’affichage
de
la convocation
: 17
février
2023
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 17
Quorum
: 9
Étaient
présents
(14)
: Marie-Paule
BADREAU
-
Lionel
BOSSIS
—
Jean-Michel
BREGEON
-
Bernard
CHAMPAIN
— Antoine
CHEREAU
-— Bernard
DABRETEAU
—
Marie-Hélène
FAVREAU
- Béatrice
GOIN
— Madeleine
GUITTET
-— Colette
JADAUD
— Anne-Marie
JOUSSEAUME
-— Dominique
LANSON
-— Jacqueline
RAUTUREAU
—
Daniel
ROUSSEAU
Etaient
représentés
(2)
: Cécilia
GRENET
a donné
pouvoir
à
Daniel
Rousseau
—
Isabelle
RIVIERE
a
donné
pouvoir
à Jean-Michel
Bregeon
Etait
absent
(1)
: Anthony
BONNET
Assistaient
également
à la
réunion
: Jean
de
LABARTHE,
Directeur
Général
Adjoint
Pôle
Cohésion
Sociale
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
— Chrystelle
LERSTEAU,
Coordinatrice
des
affaires
administratives
et
budgétaire
—
Laure
RACAUD,
Directrice
Grand
âge
—
Nathalie
VRIGNAUD,
Gestionnaire
des
assemblées
ORDRE
DU
JOUR
ADMINISTRATION
GENERALE
DEL20230223
01
—
Installation
d'un
nouveau
membre
élu
en
remplacement
d'un
membre
sortant
TRAJECTOIRE
« AMELIORATION
DE
LA
QUALITE
DE
VIE
AU
TRAVAIL
»
Point
d'information
—
Plan
Qualité
de
Vie
au
Travail
(QVT)
Point
d’information
—
Mise
en
œuvre
des
recrutements
Point
d'information
—
Plan
d'investissement
Qualité
de
Vie
au
Travail
(QVT)
DEL20230223
02
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
TRAJECTOIRE
« AJUSTEMENT
DE
L'OFFRE
DE
SERVICE
»
DEL20230223
03
—
Réalisation
d'actions
de
prévention
santé
et
autonomie
dans
les
EHPAD
: dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
à
la conférence
des
financeurs
DEL20230223
04
- Tarification
du
service
Portage
de
repas
DEL20230223
05
—
Modification
de
la convention
de
partenariat
entre
le SSIAD
et
les
infirmiers
libéraux
TRAJECTOIRE
«
RECONFIGURATION
ET
DEVELOPPEMENT
DE
L'OFFRE
DE
SERVICE
»
Point
d’information
— Centre
de
Ressources
Territorial
Point
d’information
— Calendrier
de
négociation
du
Contrat
Pluriannuel
d'Objectifs
et de
Moyens
(CPOM)
TRAJECTOIRE
RETOUR
A
L’EQUILBRE
FINANCIER
DEL20230223
06
—
Budget
primitif
2023
—
Budget
principal
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-
Rocheservière DEL20230223_07
—
Budget
primitif 2023
—
Budget
annexe
Résidence
autonomie
DEL20230223
08
—
Budget
primitif 2023
—
Budget
annexe
EHPAD
Multisite
Secteur
Centre
DEL20230223_09
—
Budget
primitif 2023
—
Budget
annexe
SSIAD
DEL20230223
10
—
Budget
primitif 2023
—
Budget
annexe
Résidences
non
médicalisées
DEL20230223_11
—
Budget
primitif 2023
—
Budget
annexe
EHPAD
Multisite
Secteur
Ouest
DEL20230223_12
—
Budget
primitif 2023
—
Budget
annexe
EHPA
Secteur
Rocheservière
DEL20230223_13
— Vote
des
tarifs
annexes
des
résidences
2023
Après
l'ouverture
de
la
séance
par
Monsieur
le
Président,
en
vertu
de
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
le
Conseil
d'administration
nomme
Monsieur
Daniel
ROUSSEAU
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
d'administration
du
8 décembre
2022
est
adopté
à
l'unanimité.
Conseil
d'Administration
du
CIAS
du
23
février
2023
-
1/9
- ADMINISTRATION
GENERALE
DEL20230223
01
- Installation
d’un
nouveau
membre
élu
en
remplacement
d’un
membre
sortant
Monsieur
le
Président
expose
que
La
démission
de
Catherine
PIOT
au
sein
du
conseil
d'agglomération
et
par
conséquent
au
sein
du
conseil
d'administration
du
CIAS,
le
conseil
d'agglomération
par
délibération
du
6
février
2023,
a élu
un
nouveau
membre
de
la Communauté
d'agglomération
qui
siègera
au
conseil
d'administration
du
CIAS
en
remplacement
du
membre
démissionnaire.
Les
membres
élus
par
le
Conseil
d'agglomération
pour
siéger
au
sein
du
conseil
d'administration
de
« Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-Rocheservière
»
sont
: Anthony
BONNET
-— Lionel
BOSSIS
—
Jean-Michel
BREGEON
-—
Bernard
DABRETEAU
-— Cécilia
GRENET
— Anne-Marie
JOUSSEAUME -— Isabelle
RIVIERE
-— Daniel
ROUSSEAU.
Les
membres
représentants
les
associations
visées
à
l’article
L123-6
du
CASF
sont:
Béatrice
GOIN
(UDAF)
—
Madeleine
GUITTET
(Association
ADAPEI-ARIA)
—
Dominique
LANSON
(Banque
Alimentaire,
Antenne
de
Montaigu-Vendée)
—
Marie-Paule
BADREAU
(CVS
Le
Repos)
—
Jacqueline
RAUTUREAU
(CVS
Agora)
—
Marie-
Hélène
FAVREAU
(CVS
L'’Arbrasève)
—
Colette
JADAUD
(CVS
La
Peupleraie)
—
Bernard
CHAMPAIN
(CVS
Le
Val
des
Maines).
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
installe
le
nouveau
membre
élu
: Monsieur
Jean-Michel
BREGEON.
TRAJECTOIRE
« AMELIORATION
DE
LA
QUALITE
DE
VIE
AU
TRAVAIL
»
Point
d’information
—
Plan
Qualité
de
Vie
au
Travail
(QVT)
Jean
de
Labarthe
explique
l’organisation
de
la concertation.
En
premier
lieu,
des
groupes
de
travail
sont
constitués
sur
5 thématiques
différentes :
-
Pool
de
remplacement
(4
réunions)
-
Réorganisation
des
soins
et accompagnement
dans
les
petites
résidences
(4
réunions)
-
Réorganisation
des
soins
et
accompagnement
à
Martial
Caillaud
et
L'Arbrasève
(10
réunions)
-
Réorganisation
des
infirmiers
dans
les
petites
résidences
(2
réunions)
-
Réorganisation
des
cuisines
à
Martial
Caillaud
et
L’Arbrasève
(10
réunions)
Un
groupe
de
concertation
s’est
réuni
pour
le
suivi
des
travaux
des
groupes
de
travail
et
les
questions
transversales
dont
le régime
indemnitaire
et
les
avantages
sociaux
et
le règlement
intérieur
et les
modalités
de
calcul
du
temps
de
travail.
La
1°"
réunion
s’est
déroulée
le
15
décembre
2022,
la
seconde
le
27
février
prochain.
Ces
groupes
préparent
le
Comité
Social
Territorial
qui
est
une
instance
du
dialogue
social
entre
l'employeur
et
les
représentants
du
personnel.
Il est
commun
avec
la Communauté
d'agglomération
et se
réunit
tous
les
trimestres.
Chrystelle
Lersteau
détaille
l'avancée
des
groupes
de
travail.
Le
pool
de
remplacement
Il est
rappelé
que
le
principe,
voté
lors
d’un
précédent
conseil
d'administration,
était
de
disposer
de
5
équivalents
temps
plein
(ETP),
sans
planning
prévisionnel,
soit
potentiellement
3 personnes
disponibles
chaque
jour
pour
assurer
les
remplacements
de
courte
durée,
inférieurs
à
7 jours,
sur
l'ensemble
des
8
résidences
médicalisées
ainsi
que
le
SSIAD,
jour
et
nuit.
En
interne,
6 aides-soignants
sont
intéressés
(représentant
1,6
ETP).
La
1°
phase
d'expérimentation
en
interne
se
déroulera
en
avril
avec
une
évaluation
intermédiaire
durant
la
1°"
quinzaine
de
mai
et
une
évaluation
finale
fixée
fin juin.
La
2°%
phase
sera
une
généralisation
pour
les
aides-soignants
en
septembre.
Débat
:
Antoine
Chéreau
«
L'objectif principal
est
d'envoyer
un
signal
fort
à nos
équipes
pour
leur dire
qu'on
s'occupe
d'elles.
Le
deuxième
objectif est
d’avoir
le moins
longtemps
possible
d’aide-soignant
non
remplacé
au
quotidien
pour
éviter
l'effet d’auto-remplacement
qui
fatigue
les
équipes
en
place.
Pour
la
mise
en
œuvre,
le pool
de
remplacement
est
ouvert
autant
à
des
postes
extérieurs
qu'à
des
postes
internes
permettant
ainsi
de
diversifier
la
manière
de
travailler
dans
la
collectivité.
L'expérimentation
en
interne
est
donc
importante.
»
Chrystelle
Lersteau
«
Un
autre
avantage,
si je
peux
me
permettre,
ce
pool
permet
d’avoir
toujours
les
mêmes
personnes
à
intervenir
sur
les
sites
et
une
connaissance
des
différentes
organisations,
par
conséquent
beaucoup
moins
de
fatigue
du
personnel
et donc
un
meilleur
confort pour
les
résidents
»
Marie-Hélène
Favreau
« Le
principe
du
pool
est basé
sur le volontariat,
il n'y a pas
eu
de
difficulté
à recruter
? » Chrystelle
Lersteau
«
Oui
il s’agit
du
principe
de
volontariat.
Un
sondage
avait
été
lancé
pour
connaitre
les
agents
intéressés
par
le
dispositif.
Ces
derniers
se
sont
déplacés
lors
d'une
réunion
de
présentation.
»
Jean
de
Labarthe
« A
la faveur
de
la réorganisation
de
la cuisine,
que
l’on
verra
tout
à l'heure,
un
poste
ne
s'est par
retrouvé
en
nécessité
de
production.
On
va
donc
tester
également
le
mode
pool
pour
ce
poste
en
cuisine,
avec
une
seule
personne
et sur les
effectifs
déjà
existants.
»
Chrystelle
Lersteau
poursuite
par
la
présentation
des
réorganisations
actuellement
en
cours.
La
réorganisation
soins
et
accompagnement
des
5
petites
résidences
a
été
testée
sur
deux
résidences,
celles
du
Clos
du
Grenouiller
(Boufféré)
et
La
Maisonnée
(La
Guyonnière).
Pour
rappel,
l’organisation
doit
permettre
pour
les
résidents
de
garantir
les
services
qui
leurs
sont
apportés
(garantie
de
la
continuité
de
service),
d'harmoniser
les
pratiques
pour
avoir
un
même
niveau
de
prestation
quelle
que
soit
la
résidence,
et
de
raccourcir
le
temps
de
jeûne
nocturne.
Pour
les
agents
et
futurs
agents,
il s’agit
de
diminuer
les
coupés
et
d'établir
des
roulements
de
planning,
mais
aussi
d'équilibrer
le
rythme
des
journées
de
travail
à
7,5
heures.
Cette
organisation
permet
la
présence
de
2
aides-soignants
et
1
agent
le
matin
et
1
agent
et
1
aide-soignant
le
soir,
sans
coupure
de
prise
en
charge.
Pour
la résidence
Le Clos
du
Grenouiller,
l'expérimentation
a eu
lieu
du
23
au
27
janvier
dernier.
Elle a été
suspendue
du
fait que
ce
n'était
pas
la résidence
initialement
prévue
pour
l'expérimentation
mais
aussi
parce
que
le GMP
(niveau
de
dépendance
du
résident)
était
très
élevé
à
cette
même
période.
Cela
a
mis
en
difficulté
l'équipe
pour
l’aide
au
repas
du
soir d'où
la décision
de
la suspension
car
non
satisfaisant
pour
les
résidents.
Un
bilan
a eu
lieu
le 10
février,
l'équipe
travaille
en
concertation
pour
réfléchir
à
l'amélioration
de
l’organisation.
Antoine
Chéreau
précise
« on
ne
cherche
pas
à
imposer
mais
on
cherche
des
solutions
qui
paraissent
meilleures
pour
l'attractivité.
Si
cela
ne
fonctionne
pas,
l'expérimentation
est
arrêtée
».
Pour
la
résidence
La
Maisonnée,
l’expérimentation
a
débuté
le
1°°
février
pour
une
évaluation
à
15
jours
soit
le
14
février.
Les
agents
sont
satisfaits.
Cette
nouvelle
organisation
permet
le travail
en
binôme
d’où
une
prise
en
charge
des
résidents
plus
sécurisante
et
moins
contraignante
physiquement
pour
les
agents.
L'allongement
de
la journée
de
travail
et
la
réduction
des
coupés,
réduit
sensiblement
les
trajets
domicile-travail,
une
économie
pour
certains
agents
d’un
plein
de
carburant
sur
les
15
jours,
ce
qui
est
apprécié
des
agents.
Il est
toutefois
nécessaire
de
revoir
les
organisations
des
agents
d'accompagnement
pour
qui
le
changement
est
le
plus
impactant.
Il faut
noter
qu'à
ce
stade
aucune
gêne
n'a
été
exprimée
par
les
résidents
sur
cette
nouvelle
organisation.
La
prochaine
évaluation
aura
lieu
début
mars
avec
la
responsable
de
site.
La
réorganisation
des
cuisines
des
résidences
L'Arbrasève
et Martial
Caillaud
a pour
objectifs
de
recentrer
le service
sur
son
cœur
de
métier,
à
savoir
la
production
des
repas
et
la
plonge,
harmoniser
la
production
des
repas
sur
l'ensemble
des
sites
afin
de
gagner
en
efficience
et
coûts
de
production,
correspondre
aux
effectifs
autorisés
et
revenir
à
l'équilibre
financier.
Plusieurs
impacts
à
cette
réorganisation
: suppression
des
horaires
coupés
et
des
horaires
de
soir,
la
cuisine
fonctionnera
en
continue
de
7h
à
17h
; un
rythme
de
journée
de
6h
ou
8h
; des
repas
servis
à
la française
pour
les
résidents
(service
sur
plat
collectif
et
non
à
l’assiette)
permettant
d'adapter
la quantité
à
l'envie
du
moment
et
d’avoir
un
plat
chaud
plus
longtemps
; l’arrêt
de
5
contrats
à
durée
déterminée.
Le
début
d'expérimentation
est
fixé
au
1%
avril,
avec
une
évaluation
à
mi-parcours
le
13
mai
et
une
évaluation
finale
fin juin.
Débat
:
Jean
de
Labarthe
« Je
précise
pour
l'arrêt
des
5
CDD,
ce
sont
des
personnes
en
sureffectifs
par
rapport
à
l'effectif
autorisé.
Il leur a
donc
été
proposé
un
poste
d'agent
de
service
dans
la partie
EHPAD.
A
voir si cela
leur
convient
mais
tout
le
monde
aura
donc
une
proposition
de
reclassement
avant
l'arrêt
de
son
contrat.
»
Laure
Racaud
«
Dans
la
partie
budgétaire
que
l’on
verra
tout
à
l'heure,
il
y
a
quelques
investissements
qui
permettront
de
gagner
en
efficacité
sur
la
cuisine,
des
bacs
de
plonge
par
exemple.
Ces
investissements
ont
été
travaillés
avec
les
équipes
pour
être
plus
efficace
tout
en
gardant
la
qualité
du
repas.
»
Lionel
Bossis
« Comment
cela
a-t-il été
accueilli par le personnel,
notamment
l'arrêt des
5 postes
? »
Laure
Racaud
«
Tout
cela
a été
travaillé
en
groupe
de
travail.
Les
5
CDD
vont
être
prochainement
rencontrés.
»
La
réorganisation
soins
et
accompagnement
des
résidences
L’Arbrasève
et
Martial
Caillaud
a
pour
objectifs
de
recentrer
les
fonctions
des
agents
d'entretien
et
d'accompagnement
sur
leur
cœur
de
métier
: entretien
des
locaux
et accompagnement
des
résidents
y compris
sur
le temps
de
repas,
favoriser
le travail
en
binôme
des
équipes
soins
et
accompagnement.
L'organisation
impacte
les
résidents,
le
même
personnel
sera
présent
sur
une
journée
leurs
facilitant
le repérage,
le
PASA
(Pôle
d'Activités
Spécialisé
Alzheimer
ou
apparenté)
fonctionnera
7 jours
sur
7.
Pour
les
agents,
le
travail
sera
effectué
sur
4 jours
en
moyenne
en
binôme,
il y
aura
plus
d'agents
et
d’aides-soignants
présents
l'après-midi
et
le week-end,
les
coupés
seront
réduits.
Sur
site
en
semaine
on
retrouvera
11
soignants
le
matin
et
7
le
soir
pour
le
week-end
cela
permet
la
présence
de
10
soignants
le
matin
et
6
le
soir.
Le
début
d'expérimentation
est fixé
au
1°’ avril,
avec
une
évaluation
à
mi-parcours
mi-mai
et
une
évaluation
finale
fin juin.
*
Pa)
ER
HA
55
d'Administration
du
CIAS
du
23
1
U
fevrier
2023
UNIS
£
£
)
D
S 1 La
réorganisation
des
infirmiers
des
petites
résidences
EHPAA-EHPAD
et
UPAD
a
pour
objectifs
de
travailler
sur
4
jours
en
moyenne,
avec
des journées
de
9h
(7h30-12h30
et 13h30-17h30).
Le week-end
et les
jours
fériés,
la mission
est axée
exclusivement
sur
le soin.
Concernant
les astreintes
«
nuit
»,
il y aura
une
astreinte
en
semaine
et une
autre
le week-end
ce
qui
permet
aux
infirmières
de
ne
pas
être
d'astreinte
sur
un
jour
de
repos.
Pour
les
résidents,
les
objectifs
sont
la
priorisation
et
la
continuité
des
prises
en
soins
infirmier.
Le
début
d’expérimentation
est
fixé
au
1°'
avril,
avec
une
évaluation
à
mi-parcours
mi-mai
et
une
évaluation
finale
fin juin.
Débat
:
Lionel
Bossis
«
Le
déplacement
lors
des
astreintes
arrive-t-il
régulièrement
?
»
Laure
Racaud
«
Oui,
quasi
tous
les
week-end,
pas
forcément
en
pleine
nuit
mais
plutôt
sur
les
horaires
du
soir,
le
créneau
19h-21h.
»
Jean
de
Labarthe
« Avoir
une
astreinte
est
une
vraie
force
de
notre
organisation.
Peu
d'EHPAD
en
ont.
L'astreinte
pèse
trop
sur
le
personnel,
si
on
est
un
seul
EHPAD.
Chez
nous
c'est
suffisamment
réparti.
Cela
sécurise
énormément
les
équipes
et
permet
de
baisser
la
pression.
Il
fallait
que
ce
soit
soutenable
par
les
infirmières-
responsable
de
site.
Cette
organisation-là
est
liée
au
fait que
la
charge
mentale
était
très
importante
pour
ce
poste
là
en
particulier,
il y
a
eu
des
alertes
assez
fortes
dans
les
mois
précédents,
avec
plusieurs
infirmières
qui
sont
arrivées
à
un
niveau
de
saturation
élevé.
Il y
a
eu
donc
une
intention
très
forte
de
soulager
leurs
charges
mentales.
Leurs
journées
sont
plus
importantes,
mais
c'était
déjà
le
cas.
»
Antoine
Chéreau
«
Tout
ceci
est
à
titre
expérimental.
Il s'agit
du
résultat
du
groupe
de
travail.
Au
final,
ce
ne
sera
peut-être
pas
totalement
cela
mais
on
voit bien
qu'il y a
des
solutions
puisqu'il
y a aussi
une
notion
de
quantité.
Même
s’il y a
des
modifications
à
faire,
on
voit bien
qu'on
prend
soin
de
ceux
qui soignent.
On
est
sur la bonne
voie.
C'est
encourageant.
»
Point
d’information
—
Mise
en
œuvre
des
recrutements
Laure
Racaud
présente
les
derniers
recrutements.
Recrutement
d'un
ergothérapeute
dont
l'objectif est
le maintien
des
activités
de
la vie journalière
et la prévention
des
complications
liées
aux
pathologies
du
grand
âge
par
l'aménagement
des
aides
techniques,
des
chambres
et
la
formation
des
agents
au
matériel
technique.
Un
agent
a été
recruté
depuis
le
16 janvier
à
hauteur
de
0,5
ETP.
Recrutement
d'infirmières
multisite
avec
pour
mission
soutenir,
seconder
et
remplacer
les
infirmières
responsables
de
site
et
une
mission
principale
pour
la
prise
en
charge
en
soins
des
résidents.
3
agents
ont
été
recrutés
pour
un
total
de
2,8
ETP.
Recrutement
d’une
infirmière
coordinatrice
générale
avec
pour
mission
d'organiser
la coordination
des
soins
sur
les
deux
EHPAD
multisite,
travailler
au
parcours
des
résidents
pris
en
charge,
harmoniser
les
pratiques
de
prise
en
charge
des
résidents
et soutenir
les
infirmières
responsables
de
site dans
leurs
missions
soignantes.
Arrivée
prévue
à
la fin
du
printemps.
Débat
:
Lionel
Bossis
« Le
recrutement
des
infirmières
a-t-il été
compliqué
? »
Laure
Racaud
«
Il n'y
avait
pas
énormément
de
candidatures.
»
Antoine
Chéreau
« Il faut bien
se rendre
compte
de
ce
que
cela
représente
en
terme
d’enjeu.
Parcours
sup
a vraiment
beaucoup
changé
la nature
de
la formation
d'infirmière.
Le
CHD
de
La
Roche-sur-Yon
recrutait
chaque
année
50%
des
promotions
de
l'IFSI
de
La
Roche-sur-Yon,
depuis
Parcours
sup,
le
taux
est
descendu
à
25%.
Deux
phénomènes
:
l'arrêt en
cours
d'études
et le lieu
d'affectation
des
étudiants.
Il faut donc
réfléchir à cette
situation
et
notamment
sur
la prise
en
charge
des
stagiaires
en
formation.
On
est
en
concurrence.
»
Lionel
Bossis
«
Si je peux
me
permettre,
depuis
2 ans,
lorsque
l'on
est
en
stage,
on
vend
très
mal
le métier
d'infirmier,
le contexte
est répulsif.
»
Antoine
Chéreau
« Dans
ce
contexte
concurrentiel,
il faut
que
nous
réussissions
à
montrer
au
contraire
que
les
conditions
de
travail peuvent
être
de
qualité.
»
Point
d’information
—
Plan
d’investissement
Qualité
de
Vie
au
Travail
(QVT)
Laure
Racaud
expose
que
l'achat
de
matériel
ergonomique
est
prévu
à hauteur
de
87
000
€ sur
l'ensemble
du
CIAS.
La
priorité
de
la qualité
de
vie au
travail
est une
priorité dans
le budget
d'investissement,
en
lien
avec
l'ergothérapeute
x
1
Ad
Sent:
Er
IAC
Hi:
PE
=
NHNA2
Conseil
d'Administration
du
CIAS
du
23
février
2
VrIET
£LU2ZS
IoCH
VU
AUITIHHOU
AUU
UU
VIAMY
UU
vu
- 4/9
- et
le
plan
de
formation
pour
utiliser
au
mieux
le
matériel.
Les
objectifs
sont
la
réduction
des
troubles
musculosquelettiques
des
agents
et
un
meilleur
accompagnement
des
résidents.
DEL20230223
02
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
le
Président
expose
qu'il
appartient
au
conseil
d'administration
de
modifier
les
grades
de
postes
permanents
présents
au
tableau
des
effectifs
pour
les
ajuster
au
grade
des
agents
recrutés,
dans
le
respect
des
effectifs
autorisés,
ainsi
ce
qui
suit
:
Affectation
|
Suppression
de
poste
|
Création
de
poste
Date
d'effet
FILIERE
MEDICO
SOCIALE
Agent
social
principal
Agent
social
L’Arbrasève
2ème
classe
(Cat.
C)
(Cat.
C)
01/03/2023
Temps
non
complet
32/35
Temps
non
complet
32/35
Agent
social
principal
Agent
social
Oxalis
2ème
classe
(Cat.
C)
(Cat.
C)
01/03/2023
Temps
non
complet
26.25/35
Temps
non
complet
26.25/35
Agent
social
principal
Agent
social
Oxalis
2ème
classe
(Cat.
C)
(Cat.
C)
01/03/2023
Temps
non
complet
28/35
Temps
non
complet
28/35
Agent
social
principal
2°"
classe
Agent
social
Le
Clos
(Cat.
C)
(Cat.
C)
01/03/2023
Temps
non
complet
28/35
Temps
non
complet
28/35
Martial
Aide-soignant
Auxiliaire
de
soins
principal
Caillaud
(Cat.
B)
2°"
classe
(Cat.
C)
01/03/2023
Temps
complet
Temps
complet
Technicien
paramédical
Ergothérapeute
Multisite
(Cat.
B)
(Cat.
A)
01/03/2023
Temps
non
complet
21/35
Temps
non
complet
21/35
FILIERE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
principal
Adjoint
technique
Maintenance
1°"
classe
(Cat.
C)
(Cat.
C)
01/04/2023
Temps
complet
Temps
complet
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
crée
et
supprime
les
postes
ci-dessus
listés
; dit que
pour
le poste
ouvert
sur
plusieurs
grades,
le tableau
des
effectifs
retiendra
le grade
du
candidat
retenu
; autorise
le
Président
à
recourir
au
recrutement
de
contractuels
sur
ces
emplois
si
la
recherche
de
fonctionnaire
s'avère
infructueuse,
et
le
cas
échéant,
à
définir
la
rémunération
du
contractuel
retenu
en
tenant
compte
de
son
niveau
de
qualification
et
d'expérience,
sans
pouvoir
dépasser
le 8°"e
échelon
du
grade
retenu
; dit que
les
dépenses
induites
seront
imputées
aux
crédits
prévus
à
cet
effet
au
chapitre
concerné.
TRAJECTOIRE
« AJUSTEMENT
DE
L'OFFRE
DE
SERVICE
»
DEL20230223
03
—
Réalisation
d’actions
de
prévention
santé
et
autonomie
dans
les
EHPAD
: dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
à
la
conférence
des
financeurs
Suite
à
la
loi
du
28
décembre
2015
relative
à
l'adaptation
de
la
société
au
vieillissement
et
au
décret
du
26
février
2016,
l'Agence
Régionale
de
Santé
et
le Conseil
Départemental
ont
mis
en
place
une
Conférence
des
Financeurs
de
la
prévention
de
la
perte
d'autonomie
en
2015
sur
la
Vendée.
Cette
instance
a
pour
missions
de
définir
et
de
mettre
en
œuvre
un
programme
coordonné
de
financement
des
actions
individuelles
et
collectives
de
prévention
de
la perte
d'autonomie
des
personnes
âgées
de
plus
de
60
ans
au
regard
du
diagnostic
établi.
A
ce
titre,
le
CIAS
souhaite
déposer
plusieurs
dossiers
en
réponse
à
l’appel
à
candidature
de
la
Conférence
des
Financeurs
pour
:
-
Renouveler
la
subvention
Siel
Bleu
et
augmenter
le
temps
d'activité
physique
adaptée
pour
les
résidents
des
EHPAD
et les
personnes
âgées
vivant
à domicile,
- _
Renouveler
la subvention
pour
l'intervention
des
clowns
thérapeutiques
au
sein
des
résidences
et augmenter
leur
temps
de
présence,
-
Proposer
l'intervention
de
socio-esthéticiennes
au
sein
des
EHPAD
et à domicile,
-
Mettre
en
place
des
ateliers
de
danse-thérapie
au
sein
des
établissements.
Soit
une
demande
de
subvention
à
hauteur
de
102
593,40
€.
Le
conseil
d'administration,
à
l’unanimité,
sollicite
une
subvention
auprès
de
la
Conférence
des
Financeurs
de
la
prévention
de
la
perte
d'autonomie
et
autorise
le
Président
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'aboutissement
de
ces
projets. DEL20230223
04
- Tarification
du
service
Portage
de
repas
Pour
rappel,
la
collectivité
a
obtenu
la
déclaration
Service
à
la
Personne
pour
son
service
de
livraison
de
repas.
Cet
agrément
permet
de
pouvoir
faire
profiter
les
bénéficiaires
du
service
de
l’avance
immédiate
de
crédit
d'impôt
afin
de
limiter
l'impact
des
augmentations
de
tarifs
nécessaires
pour
rétablir
l'équilibre
financier.
Toutefois,
pour
pouvoir
proposer
cette
avance
immédiate
de
crédit
d'impôt,
il
faut
bénéficier
d'une
habilitation
accordée
par
l'URSSAF
(API
Tiers
de
Prestation).
Les
délais
d'attribution
de
cette
habilitation
ne
coïncident
pas
avec
le
planning
de
déploiement
du
projet
d'harmonisation
du
portage
de
repas.
Sans
cette
avance
immédiate
de
crédit
d'impôt,
la
hausse
de
tarif
serait
trop
importante
pour
les
bénéficiaires.
En
attendant
la
mise
en
œuvre
de
l'habilitation,
le
Président
propose
de
continuer
à
appliquer
les
tarifs
2022
du
service
de
Portage
de
Repas
à savoir
: Lieu
d’habitation
Tarifs
Montaigu,
La
Guyonnière,
Boufféré,
Saint-Georges-de-Montaigu
et
7,20
€ / repas
+
La
Boissière-de-Montaigu
abonnement
mensuel
Saint-Hilaire-de-Loulay,
L'Herbergement,
Montréverd,
8,70
€ / repas
Rocheservière,
Saint-Philbert-de-Bouaine
|
Hors
communauté
d'agglomération
9,70
€ / repas
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
abroge
la
délibération
n°DELCIAS_22_059
en
date
du
27
octobre
2022
votant
les
tarifs
du
service
Portage
de
Repas
applicables
au
1°
janvier
2023
et
décide
de
revenir
aux
tarifs
précédemment
appliqués
tels
qu'exposés
ci-dessus.
DEL20230223
05
—
Modification
de
la convention
de
partenariat
entre
le SSIAD
et les
infirmiers
libéraux
Les
soins
infirmiers
administrés
aux
bénéficiaires
du
SSIAD
sont
assurés
par
des
professionnels
libéraux
et
c'est
le
SSIAD,
et
non
l'assuré
social,
qui
leur
verse
leurs
honoraires.
Cette
collaboration
doit
faire
l’objet
d'une
convention
de
partenariat
conclue
entre
les
cabinets
infirmiers
et
le
SSIAD
comme
le
mentionne
le
code
de
l’action
sociale
et
des
familles.
Pour
répondre
à
cette
obligation,
une
convention,
rédigée
en
2021,
mise
en
œuvre
au
1°
janvier
2022,
a
pour
objectifs
de
fixer
les
conditions
dans
lesquelles
les
infirmiers
libéraux
et le SSIAD
collaborent
et définir
les
modalités
de
versement
des
honoraires
des
infirmiers
libéraux
(fixés
selon
la nomenclature
générale
des
actes
professionnels).
Cette
convention
permet
également
de
demander
aux
infirmiers
libéraux
de
transmettre
leurs
factures
sous
forme
dématérialisées
via
le
portail
Chorus
Pro
(obligation
prévue
par
l'ordonnance
du
26
juin
2014
relative
au
développement
de
la facture
numérique).
Pour
prendre
en
compte
les
retours
et
les
besoins
des
professionnels
libéraux,
des
modifications
doivent
être
apportées
à
la
convention,
notamment
pour
préciser
:
-
La
prise
en
charge
et
la
rémunération
par
la
CPTS
Terres
de
Montaigu
des
temps
de
réunions
pour
coordonner
les
interventions
des
professionnels
auprès
d’un
bénéficiaire,
-
Les
cotations
à
utiliser
selon
la Nomenclature
Générale
des
Actes
Professionnels
(NGAP)
dans
le cadre
de
certains
accompagnements.
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
valide
la version
modifiée
de
la convention
telle
que
présentée
et autorise
le
Président
à
signer
les
conventions
partenariales
avec
les
infirmiers
libéraux
pour
l'encadrement
de
la
rémunération
des
actes
réalisés
dans
le cadre
des
prises
en
charge
du
SSIAD.
Hi
TRAJECTOIRE
« RECONFIGURATION
ET
DEVELOPPEMENT
DE
L'OFFRE
DE
SERVICE
»
Point
d’information
—
Centre
de
Ressources
Territorial
Monsieur
le Président
rappelle
que
dans
le cadre
d’un
appel
à
projet
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
et du
Conseil
Départemental
de
Vendée,
le conseil
d'administration
du
CIAS
a voté
le portage
par
le CIAS,
d'un
projet
innovant
et
partenarial
pour
structurer
et
améliorer
le
parcours
à
domicile
des
personnes
âgées
: le
Centre
de
Ressources
Territorial
(CRT).
Le
dossier
déposé
fin
septembre,
n’a
pas
été
retenu.
Seul
le
projet
du
CCAS
de
La
Roche-sur-Yon
a été
retenu.
L'ARS
souligne
la qualité
de
notre
dossier
et nous
encourage
à poursuivre
la démarche
pour
un
prochain
financement
possible,
dont
nous
ne
connaissons
pas
la date
aujourd’hui,
ni
les
modalités
d'attribution
rseil
d'Administration
du
CIAS
du
23
février
2023 Point
d’information
— Calendrier
de
négociation
du
Contrat
Pluriannuel
d’Objectifs
et de
Moyens
(CPOM)
Les
démarches
pour
le
CPOM
sont
lancées
avec
l'Agence
Régionale
de
Santé
et
le
Conseil
Départemental,
pour
une
signature
en
fin
d'année
2023.
L'évaluation
du
besoin
en
soin
et
celle
en
accompagnement
à
l'autonomie
(dit
«
coupe
PATHOS
»
et
«
évaluation
GIR
»)
sont
en
cours
et
programmées
le :
-
3 avril
pour
Le
Repos,
Le
Clos
du
Grenouiller
et
La
Maisonnée
-
29
mai
pour
Martial
Caillaud
et
L'Arbrasève
-
7 juin
pour
Agora,
Le
Val
des
Maines
et
La
Peupleraie
Ces
évaluations
sont
déterminantes
notamment
pour
le
calcul
de
la
dotation
financière.
Débat
:
Lionel
Bossis
«
L'évaluation
aura-t-elle
lieu
tous
les
ans
? »
Antoine
Chéreau
« Non
tous
les
5 ans
»
Daniel
Rousseau
«
Qu'est-ce
que
PATHOS
?
»
Antoine
Chéreau
« PAHOS
est
une
modalité
de
calcul
de
la dépendance
»
Jean
de
Labarthe
«
Plus
précisément,
la
dépendance
est
ce
que
je
peux
faire
seul
ou
pas.
PATHOS
est
lié
à
la
maladie,
c'est
à
dire
en
fonction
de
la
maladie
que
j'ai,
quels
sont
les
infirmiers
dont
j'ai
besoin.
On
associe
les
infirmiers
à PATHOS,
tout ce
qui est soins,
pansements,
piqures,
psychiatrie,
etc.
et les aides-soignants
à GMP
(GIR
moyen
pondéré)
pour
le
quotidien
»
Colette
Jadaud
«
Cette
évaluation
tient
compte
des
personnes
présentes,
et
des
chambres
vides
? »
Laure
Racaud
«
Tout
à
fait au jour
de
l'évaluation.
Par
exemple,
un
décès
d’un
résident
qui
avait
beaucoup
de
soins
le jour
de
l'évaluation,
va
faire
chuter
l'évaluation.
Le
mieux
est
d'être
au
complet.
»
TRAJECTOIRE
RETOUR
A
L’EQUILBRE
FINANCIER
DEL20230223
06
-
Budget
primitif
2023
—
Budget
principal
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-
Rocheservière Pour
rappel,
dans
un
souci
d'harmonisation
et
d'optimisation
de
la
gestion
comptable,
conseil
d'administration
avait
voté
une
simplification
budgétaire,
passant
de
10
budgets
en
2022
à 6
budgets
en
2023
et 4
budgets
en
2024.
En
conséquence,
les
anciens
budgets
annexes
Portage
de
repas,
Cuisines
Partagées
et
UPR
sont
désormais
regroupés
au
sein
du
budget
principal
du
CIAS
et font
l’objet
d'une
comptabilité
analytique.
Le
service
« cuisine
»
regroupe
désormais
l’ensemble
des
4
lieux
de
production
de
repas
: Oxalis,
La
Peupleraie,
Martial
Caillaud
et
L'Arbrasève.
Un
travail
d'analyse
budgétaire
a
été
fait
afin
d’affecter
les
dépenses
afférentes
à
chaque
activité
sur
le
budget
adéquat
et
de
trouver
un
équilibre
financier.
Pour
rappel,
les
cuisines
de
L'Arbrasève
et
Martial
Caillaud
étaient
en
déficit
important
depuis
de
nombreuses
années.
Le
budget
a
été
travaillé
en
harmonisant
les
dépenses
alimentaires
sur
l'ensemble
du
CIAS.
Un
travail
de
réorganisation
du
personnel
a
été
établi
afin de
pouvoir
respecter
le budget
tout en
maintenant
la qualité
de
prestation.
Des
investissements
sont
prévus
pour
renouveler
l'équipement
des
cuisines
qui
ont
pour
certains
plus
de
7
ans.
Le
renouvellement
total
des
équipements
est
prévu
sur
3
ans,
y
compris
des
équipements
moins
consommateur
d'énergie.
Dans
le
cadre
des
orientations
budgétaires
adoptées
en
conseil
d'administration
de
septembre
2022,
le
budget
cuisine
intègre
une
augmentation
des
prix
de
l’alimentaire
de
25%
et des
énergies
de
25%
(limitées
par
le
bouclier
énergétique). Le
budget
intègre
également
les
recettes
des
repas
écoles
et périscolaire,
dont
les
tarifs
seront
revus
et appliqués
à
compter
de
septembre.
Une
discussion
sur
les
modalités
d'application
est en
cours
avec
les différents
interlocuteurs.
Le
vote
des
tarifs
sera
présenté
au
prochain
conseil
d'administration.
Le
service
«
portage
de
repas
»
regroupe
l’ensemble
du
portage
de
repas
du
CIAS.
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
adopte
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
le budget
primitif général
(43150)
de
Terres
de
Montaigu,
CIAS
Montaigu-Rocheservière
pour
l'exercice
2023
ainsi
qu'il
suit
:
Fonctionnement
3
959
400,00
€
Investissement
299
400,00
€
Total
4
258
800,00
€
ne
OL LULS
N
fAuriar
j
IC
VFICI DEL20230223
07
—
Budget
primitif
2023
—
Budget
annexe
Résidence
autonomie
Le
budget
annexe
Résidence
autonomie
correspond
à
la résidence
Oxalis.
Le
budget
primitif
2023
prend
en
compte
les
orientations
votées
par
le
Conseil
d'administration,
notamment
sur
le
coût
de
l'énergie
et
de
l'alimentation.
Cela
amène
une
augmentation
de
15%
des
recettes
qui
a
autant
d'impact
sur
les
tarifs
proposés
au
vote
ci-après.
Cette
augmentation
est
possible
car
la résidence
Oxalis
n’est
que
partiellement
habilitée
à
l’aide
sociale.
Afin
de
ne
pas
affecter
plus
encore
l'augmentation
des
tarifs
pour
le
résident,
le
taux
d'occupation
des
logements
n’a été
abaissé
qu'à
94%.
Le taux
d'occupation
de
80%
de
la fin de
l'année
2022
d'Oxalis
est
préoccupant.
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
adopte
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
le
budget
annexe
RESIDENCE
AUTONOMIE
(43153)
pour
l'exercice
2023
ainsi
qu'il
suit
:
Fonctionnement
554
730,00
€
Investissement
29
100,00
€
Total
583
830,00
€
DEL20230223
08
—
Budget
primitif
2023
—
Budget
annexe
EHPAD
Multisite
Secteur
Centre
Le
budget
annexe
EHPAD
Multisite
Secteur
Centre
correspond
aux
résidence
de
Montaigu-Vendée.
Les
investissements
correspondent
à
:
-
L'acquisition
de
matériel
ergonomique,
de
soin
et de
mobilisation,
présentée
dans
le cadre
du
plan
de
Qualité
de
Vie
au
Travail,
-
Le
renouvellement
et
l'acquisition
de
bancs
adaptés
aux
résidents
-
Le
renouvellement
du
mobilier
de
chambres
temporaires
et
de
vaisselles
- _
L’acquisition
obligatoire
de
défibrillateurs
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
adopte
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
l'Etat
Primitif
des
Recettes
et
des
Dépenses
(EPRD)
du
budget
annexe
EHPAD
Multisite
Secteur
Centre
(43151)
pour
l'exercice
2023
ainsi
qu'il
suit :
Fonctionnement
6
739
275,88
€
Investissement
169
500,00
€
Total
6
908
775,88
€
DEL20230223
09
—
Budget
primitif
2023
—
Budget
annexe
SSIAD
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
adopte
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
le
budget
annexe
SSIAD
(43156)
pour
l'exercice
2023
ainsi
qu'il
suit : Fonctionnement
474
990,02
€
Investissement
0,00
€
Total
474
990,02
€
DEL20230223
10
- Budget
primitif
2023
— Budget
annexe
Résidences
non
médicalisées
Le
budget
annexe
Résidences
non
Médicalisées
correspond
aux
8
places
non
médicalisées
situées
dans
chacun
des
5 EHPAD
multisite
de
Montaigu-Vendée
(excepté
Le
Repos).
Le
budget
primitif 2023
est fixé en
corrélation
totale
avec
le
budget
«
hébergement
» des
EHPAD
Multisite
Montaigu-Vendée,
rapproché
au
nombre
de
places
Le
conseil
d'administration,
à l'unanimité,
adopte
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
le budget
annexe
RESIDENCES
NON
MEDICALISEES
(43157)
pour
l'exercice
2023
ainsi
qu'il
suit :
Fonctionnement
923
900,00
€
Investissement
35
300,00
€
Total
959
200,00
€
DEL20230223
11
-
Budget
primitif
2023
—
Budget
annexe
EHPAD
Multisite
Secteur
Ouest
Le
budget
annexe
Multisite
Secteur
Ouest
correspond
aux
résidences
L’Arbrasève
(Rocheservière)
et
Martial
Caillaud
(L'Herbergement).
Les
investissements
correspondent
principalement
à
: -
L'acquisition
de
matériel
ergonomique
de
soin
et
de
mobilisation,
présentés
dans
le
cadre
du
plan
Qualité
de
Vie
au
travail
-
L'acquisition
d’un
nouveau
système
de
borne
anti-fugue
-
L'amélioration
du
système
de
gestion
technique
centralisée
-
Le
renouvellement
du
mobilier
des
chambres
temporaires
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
adopte
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
l'Etat
Primitif
des
Recettes
et
des
Dépenses
(EPRD)
du
budget
annexe
EHPAD
Multisite
Secteur
Ouest
(43152)
pour
l'exercice
2023
ainsi
qu'il
suit :
Fonctionnement
6
696
256,42
€
Investissement
130
500,00
€
Total
6
826
756,42
€
DEL20230223
12
-
Budget
primitif
2023
— Budget
annexe
EHPA
Secteur
Rocheservière
Le
budget
EHPA
(secteur
Rocheservière)
correspond
aux
10
places
non
médicalisées
situés
à
L'Arbrasève.
Le
budget
primitif
2023
est
fixé
en
corrélation
avec
le
budget
«
hébergement
»
de
L'’Arbrasève,
rapproché
au
nombre
de
places.
Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
adopte
tant
en
dépenses
qu'en
recettes,
le
budget
annexe
EHPA
Secteur
Rocheservière
(43158)
pour
l'exercice
2023
ainsi
qu'il
suit :
Fonctionnement
231
300,00
€
Investissement
9
000,00
€
Total
240
300,00
€
Focus
sur
l’investissement
L'investissement
global
du
CIAS
s'élève
à 672
800
€ dont:
-_
Renouvellement
équipement
cuisine
(four,
chambre
froide,
etc.)
: 61
500
€
-
Bien
être
des
résidents
(petits
aménagements
extérieurs,
mobilier,
places
temporaires)
: 35
000
€
-
Bâtiments
: sécurité,
aménagement
(sécurisation
porte,
ascenseur,
défibrillateur,
etc.)
: 108
000
€
- _
Numérique
sur
2023-2024
(wifi,
logiciel,
matériel)
: 200
000
£
(financement
à
100%
par
l'Etat)
-
Qualité
de
vie
au
travail
(matériel
ergonomique)
: 87
000
€
(subvention
possible)
DEL20230223
13
— Vote
des
tarifs
annexes
des
résidences
2023
L'augmentation
des
prix
des
denrées
alimentaires
amène
le
Conseil
d'administration
à
prendre
des
décisions
d'augmentation
des
tarifs.
L'assemblée
est
informée
que
le tarif pour
le personnel
a été
calculé
au
prix coutant,
sans
service.
Les
abonnements
téléphonique
et
internet
ne
subissent
aucune
augmentation
(à
part
l'harmonisation
des
tarifs). Le
conseil
d'administration,
à
l'unanimité,
fixe
les
différents
tarifs
à
compter
du
1°"
mars
2023,
ainsi
qu'il
suit
:
Repas Repas
personnel
(dont
personnel
extérieur)
5,00
€
Repas
visiteurs
tarifs
semaine
8,00
€
Repas
visiteurs
tarifs
dimanche
ou
repas
à thème
12,00
€
Repas
visiteurs
tarifs
repas
festifs
18,00
€
utres Abonnement
téléphonique
11,00
€
Abonnement
Internet
5,00
€
Caution
Hébergement
permanent
et temporaire
300,00
€
D
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h10
Antoine
CHEREAU
Président