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Procès Verbal - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du28 mail 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Vis-en-Artois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du28 mail 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VIS EN ARTOIS
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 28 mai 2024
Délibération DE_2024_011 : demande de subvention pour l’aménagement du
centre bourg.
Approuvée.
Délibération DE_2024_012 : demande de subvention pour la rénovation de la
chapelle du cimetière.
Approuvée.
Délibération DE_2024_013 : modification de la délibération DE_2020_033.
Approuvée.
Délibération DE_2024_014 : modification de la délibération du 16 décembre
2008.
Approuvée.
Délibération DE_2024_015 : création d’une redevance d’occupation du
domaine public pour la pose de tuyaux d’irrigation.
Approuvée. VIS EN ARTOIS