Ordre du Jour - ODJ CM 2023 09 27

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Ordre du Jour - ODJ CM 2023 09 27 Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Champigny-sur-Marne. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2023 09 27)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, 1

Direction générale adjointe (Finances, Population, Santé)

Service des assemblées et affaires juridiques,

MM/FZ

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023

Désignation d'un(e) secrétaire de séance.

Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux du 28 juin 2023

Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

FINANCES

1. Affectation du résultat du compte administratif 2022 du Budget de la Commune. Budget Supplémentaire au Budget Primitif 2023– Budget Ville.

Commissions concernées :

Toutes

2. Autorisation générale et permanente de poursuite donnée au comptable du trésor public de la

ville de Champigny-sur-Marne.

Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.

3. Garantie d’emprunt accordée à l’EPCG pour la souscription d’un prêt de 10 000 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant de compléter le financement du 2nd réseau de géothermie

Commissions concernées :

1ère commission : Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Public - Personnel communal - Formation du personnel – Handicap - Nouvelles technologie

3ème commission : Cadre de vie – Espaces publics – Réseaux – Environnement et Développement durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public – Déplacements - Sécurité – ASVP.2

GEOTHERMIE

4. Rapport d’activité 2022 de l’Etablissement Public Campinois de Géothermie. Commissions concernées :

5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite

Enfance, Jeunesse, Bâtiments Communaux.

1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et

Amélioration de l'habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce

et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

3ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics/Réseaux - Environnement et Développement Durable -

Développement des transports en commun - Partage de l'espace public/Déplacements - Prévention et Droit

à la Tranquillité publique.

RESSOURCES HUMAINES

5. Création d’un poste de Directrice ou de Directeur de l’Espace Public et de la Transition Ecologique

Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

6. Création d’un poste de responsable du service Energie

Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

7. Création de 2 postes de maître-nageur sauveteur.

Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

8. Création d’un poste de chargé ou de chargée d’études foncières

Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

9. Création d’un poste de coordinatrice ou de coordinateur de secteur Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

10. Création d’un poste de Directrice ou de Directeur des affaires administratives et financières Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

11. Création, suppression et modification de quotités de travail pour des enseignants de la spécialité musique du conservatoire

Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies3

AMENAGEMENT / URBANISME / VOIRIE

12. Acquisition de la parcelle cadastrée section DP n°44 sise 17 rue Jules Appert. Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.

3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP. 5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite

enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes.

13. Incorporation d’un bien vacant sans maître sis rue des Hauts Bonne Eau dans le domaine privé communal.

Commission concernée :

2ème commission : Aménagement du territoire et développement urbain –Politique du logement et amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion – Economie solidaire – Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal –

Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.

14. Acquisition de l’ensemble immobilier cadastré section AX n°16 sis 8, quai Victor Hugo. Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.

5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes.

15. Acquisition auprès du SAF’94 des parcelles cadastrées section BQ n°9 et BQ n°634 sises 77, chemin du Pré de l’Etang prolongé et sentier des Bas Bonne Eau.

Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du Logement et amélioration de l’habitat, Développement Economique, Emploi, Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme

1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal. 3ème commission : Espaces Publics/Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace public/Déplacements, Prévention et droit à la tranquillité publique

16. Signature de la convention de portage foncier relative au lot de volume n°2 de la parcelle cadastrée section BP n°128 sise 103 rue des Hauts Bonne Eau.

Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.4

17. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif Dotation Politique de la Ville (DPV) de la Préfecture du Val-de-Marne pour le projet « Démolition/reconstruction sur site du groupe scolaire Henri Bassis et la construction d’un gymnase »

Commission concernée :

5ème commission : Enseignement – Formation professionnelle – Restauration collective – Enfance – Petite enfance – Jeunesse – Bâtiments communaux – Droits des femmes

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.

6ème commission : Politique culturelle – Politique sportive – Projets de solidarité internationaux – Comité de Jumelage – Initiatives festives – Vie Associative

18. Signature de la convention de coopération relative à la sensibilisation des plaisanciers et du public aux enjeux de préservation de la marne

Commissions concernées :

3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP 2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

19. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) de la Métropole du Grand Paris pour le projet « Aménagement du pôle de la gare – volet cyclable »

Commission concernée :

3ème commission : Cadre de vie – Espaces publics – Réseaux – Environnement et développement durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public – Déplacements – Sécurité – ASVP.

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal –

Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.

COMMERCE / MARCHES AUX COMESTIBLES

20. Signature de la Convention de partenariat avec la Chambre de Commerces et d’Industries du Val-de-Marne (CCI 94)

Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies5

SPORT

21. Signature de l’avenant n°1 présenté par la Société Vert Marine pour l’exploitation de la patinoire municipale de Champigny-sur-Marne au titre de l’année 2023

Commissions concernées :

6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie Associative, Immigration / Droits et citoyenneté des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication

1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal 5ème commission : Enseignement, Formation professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux

22. Signature de la convention de partenariat entre la Maison Sport Santé de Champigny-sur- Marne (MSS) et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de Champigny-sur-Marne (CPTS)

Commissions concernées :

6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie Associative, Immigration / Droits et citoyenneté des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication

1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal 5ème commission : Enseignement, Formation professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux

4ème Commission Solidarité, Action Sociale, Prévention, Santé, Politique en direction des seniors, Condition animale

23. Tarifs des activités sportives municipales 2023/2024 : adultes et retraités et stages sportifs 8/15 ans.

Commissions concernées :

6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

CULTURE/VIE ASSOCIATIVE

24. Signature de la convention relative au dispositif « Collège au Cinéma » Commissions concernées :

6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie associative ;

5ème commission : Enseignement – Formation professionnelle – Restauration collective – Enfance – Petite enfance – Jeunesse – Bâtiments communaux – Droits des femmes ;

1ère commission : Finances – Affaires générales – Marchés et achats publics –Personnel communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies ;

JEUNESSE

25. Signature de la convention Ecodair pour l’aide à l’acquisition de matériel informatique dans le cadre du CCR.

Commissions concernées :

5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite

enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes

1ère commission : Finances, Affaires générales, Marchés et achats publics, personnel communal, Formation

du personnel, Handicap, Nouvelles technologies.6

SANTE

26. Signature de la convention type du programme départementale de prévention bucco-dentaire pour l’année scolaire 2022-2023.

Commissions concernées :

4ème commission Solidarité - Action sociale - Prévention - Santé - Politique en direction des seniors - Condition animale.

1ère commission : Finances/Marchés et Achats publics - Personnel communal - Nouvelles Technologies de l’Information et de la Télécommunication

27. Signature d’une Charte d’engagement Ville et Territoires « sans perturbateurs endocriniens » Commission concernée :

4ème commission : Solidarité - Action Sociale - Prévention - Santé - Politique en direction des seniors - Condition animale

SOLIDARITE

28. Attribution d’une subvention exceptionnelle – le séisme au Maroc et les inondations meurtrières en Libye