Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 2023 02 15
Ordre du Jour - ODJ CM 26.06.2024 1
Ordre du Jour - odj cm 2023 03 22
Ordre du Jour - ODJ CM 2024.11.13
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 11 15 2
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 09 27
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 12 13 0
Ordre du Jour - ODJ CM 18 02 2026
Ordre du Jour - ODJ 08 10 25 0
Ordre du Jour - ODJ CM 30 09 2026
Ordre du Jour - odj cm 25 janvier 2023
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 25 janvier 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Santé,
1
Direction des Assemblées, Affaires générales et juridiques
Service Travaux des Assemblées
LY/FZ
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2023
Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif Fonds Métropolitain de l’Innovation Numérique (FMIN) de la Métropole du Grand Paris pour le projet « Gestion des Relations Usagers ».
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.
2. Désignation de représentants, titulaires et suppléants, de la Commune pour siéger dans les Conseils d’administration des établissements du second degré de Champigny-sur-Marne. Commission concernée :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles technologies de l'information et de la télécommunication 2
FINANCES / COMMANDES PUBLIQUES
3. Budget primitif 2023 – Budget principal Ville.
Commissions concernées :
Toutes
4. Acquisition d’actions de la Société Publique Locale Ile-de-France Construction Durable. Commission concernée :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles technologies de
l'information et de la télécommunication.
5. Fixation des taux des taxes directes locales pour 2023.
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.
6. Signature d’une convention de servitude, à titre gratuit, avec GRDF au profit de la Société Coriance, sur deux parcelles AE 268 sise au 103, boulevard de Stalingrad et AE 121 sise au 26, chemin de la Planchette appartenant à la Commune de Champigny-sur-Marne permettant le passage du réseau gaz à la chaufferie de la future centrale de Géothermie. Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et
Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi - Insertion - Economie solidaire -
Commerce et marché aux comestibles - Artisanat - Tourisme.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics -Réseaux - Environnement et Développement Durable -
Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacement -Sécurité - ASVP.
7. Signature d’une convention de servitude, à titre gratuit, au profit de la société VEOLIA Eau-d’Ile- de-France, délégataire du S.E.D.I.F. sur la parcelle AE 249 sise 81-83, boulevard de Stalingrad propriété de la Commune de Champigny-sur-Marne à fin de passage pour toutes interventions techniques pour la conduite d’eau potable.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi - Insertion - Economie solidaire - Commerce et marché aux comestibles - Artisanat - Tourisme.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics -Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacement -Sécurité - ASVP.
. 3
DEVELOPEMENT ECONOMIQUE / HABITAT
8. Rapport d’activité 2021 de la société "Loiseau Marchés", concessionnaire des marchés aux comestibles de la Ville.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.
9. Convention de service public du marché aux comestibles : approbation de la revalorisation contractuelle annuelle des droits de places et de la redevance contractuelle de 3% Commissions concernées :
2ème commission Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et
Amélioration de l’habitat, Développement Economique - Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce
et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
1ère commission Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles technologies de
l'information et de la télécommunication,
10. Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de
détail pour l’année 2023.
Commissions concernées :
2ème commission Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et
Amélioration de l’habitat, Développement Economique - Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce
et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
1ère commission Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles technologies de
l'information et de la télécommunication,
HABITAT
11. Approbation du protocole de relogement dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) du quartier du Bois l’Abbé à Champigny-sur-Marne Commission concernée :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi - Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles - Artisanat - Tourisme. 4
RESSOURCES HUMAINES
12. Remboursement des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d’une aide personnelle à domicile des élus locaux
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
13. Recrutement : ingénieur référent sécurité et accessibilité
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
14. Recrutement : responsable service de la maîtrise d’ouvrage publique Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
15. Recrutement : responsable du service de maintenance et de sécurité des bâtiments Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
16. Recrutement : directeur/trice de la direction du développement urbain Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
SANTE
17. Convention relative à la participation financière du Conseil Régional d’Ile de France à la création d’une « pépinière médicale » dans la commune de Champigny-sur-Marne. Commissions concernées :
4ème commission Solidarité - Action sociale - Prévention - Santé - Politique en direction des seniors - Condition animale.
1ère commission Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Publics -Personnel Communal - Formation du personnel - handicap - Nouvelles Technologies.
18. Convention de financements au titre de l’année 2023 de la Caisse Nationale d’Assurance Maladie (CNAM) dans le cadre de l’expérimentation du paiement en équipes des professionnels de santé (PEPS) au sein des centres municipaux de santé (CMS) de la Ville.
Commissions concernées :
4ème commission Solidarité - Action sociale - Prévention - Santé - Politique en direction des seniors - Condition animale.
1ère commission Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Publics -Personnel Communal - Formation
du personnel - handicap - Nouvelles Technologies.
19. Prorogation par avenant de la convention 2018-2021 entre la Ville de Champigny-sur-
Marne et l’association VISA94.
Commissions concernées :
4ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur les handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles technologies de l'information et de la télécommunication. 5
SPORT / CULTURE / VIE ASSOCIATIVE
20. Participation de la Ville au financement, pour l’année 2022, de six postes d’adultes-relais pour trois associations campinoises (IRO-O, l’Office Municipal des Migrants, Association Proximité) Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies,
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Économie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme,
21. Demande de subvention à l’État dans le cadre de la DGD bibliothèque pour le changement de
logiciel métier des médiathèques.
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
VŒU
22. Vœu présenté par « Champigny écologique et solidaire », groupe appartenant à la minorité au
sein du Conseil municipal.