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Conseil Municipal - 7 Reunion du Conseil Municipal du 05.12.2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 7 Reunion du Conseil Municipal du 05.12.2023)
Thèmes du document : Santé, Culture et patrimoine, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE HARNES
A HARNES, le 29 novembre 2023
DÉPARTEMENT
:
FE
DUEXSDECALAIS
Monsieur Philippe DUQUESNOY Maire
de
Harnes
ARRONDISSEMENT
DE LENS
Aux membres du Conseil Municipal
SECRETARIAT GENERAL
& : 03.21.79.42.74
OBJET : Convocation au Conseil Municipal Réf. : JBT/SC Affaire suivie par
M. TISSERAND
Directeur Général des Services
Madame, Monsieur, Je vous invite à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra le L’ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 il 12 13 14 15 16 17
5 décembre 2023 à 19 heures 00 (*)
en Mairie de Harnes — Salle du Conseil municipal
ordre du jour de la séance est le suivant :
Retrait des délégations de fonction et de signature à Monsieur Dominique MOREL Détermination du nombre et du rang des adjoints Election d’un Ajdoint au Maire Renouvellement de la commission de suivi de site du TVME à Hénin-Beaumont Renouvellement de la commission de suivi de site de SOTRENOR à Courrières Subvention CCAS 2024 Décision modificative n° 2 — Budget Général Régie de recettes « Activités de loisirs de l’enfance et de la jeunesse » - Apurement déficit Régie de recettes « Pour la perception des droits d’entrée de la piscine municipale » - Apurement déficit Protection civile — Don financier pour les sinistrés des inondations dans le Pas-de-Calais Subvention exceptionnelle au Collège Victor Hugo — Rallye Mathématiques 2024 Don de la Société RECYTECH Subvention à projet — Ecole Louis Pasteur — Classe découverte Subvention exceptionnelle — Association Culturelle Le Prévert —- Manifestation « Les Guinguettes de la Souchez » Subvention de démarrage — Association « Vivre Intergénération Ensemble » VIE Contrat de Ville 2024 — AGAC — Nos Quartiers d’Eté 2024 — Harnes en fête — Terre de jeux 2024 (action reconduite) Contrat de Ville 2024 — AGAC — Projets d’Initiative Citoyenne (Action reconduite)18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40
Contrat de Ville 2024 — Maison des Initiatives Citoyennes — Fonds de Travaux Urbains 2024 (Action reconduite) Modification du règlement intérieur du Projet d’Initiative Citoyenne - PIC Demande de subvention au titre de la DETR — Vidéoprotection phase IT Demande de subvention au titre de la DETR — Musée d’histoire et d'archéologie Demande de subvention au titre de la DSIL — Réhabilitation globale du Centre Culturel Jacques Prévert Mise en place d’un abonnement mensuel à la piscine municipale Marius Leclerc Transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d’effacement des réseaux électricité et éclairage public — réalisation de travaux d’aménagement de l’entrée de ville Avenue Henri Barbusse — RD 39 — Convention FDE 62 Conventions relatives à l’occupation du Centre Culturel Jacques Prévert Conventions Ciné-débat - Centre Culturel Jacques Prévert Convention Pilotage du projet de territoire-Coordination Dotation forfaitaire - Recensement de la population 2024 Créations de postes et rémunération pour l’opération de recensement 2024 Suppression de postes Création de postes Médecine Préventive — Adhésion au service de Prévention et Santé au travail du Centre de Gestion Dérogation au repos dominical — année 2024 Cession de logements par la SA d’'HLM Maisons & Cités Dénomination de voiries — tranche 2 — Lotissement PROTERAM Constitution d’un groupement de commandes pour l’entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et des travaux paysagers, dans le cadre de la gestion des espaces publics et naturels Approbation du transfert de compétence « Schéma d’
Aménagement et de Gestion des
Eaux » et « Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation » Délibération d’intention du maire à prescrire la révision du PLU et procéder à la compensation de consommation des espaces agricoles sur le territoire communal Motion de soutien aux communes minières pour une réforme profonde du Code minier L2122-22 21 septembre 2023 — L 2122-22 -— Actualisation de l’acte constitutif d’une régie de recettes auprès du CAJ 28 septembre 2023 — L 2122-22 - Groupement de Commandes Constitué entre les
communes de Noyelles sous Lens, de Harnes, Loison sous Lens et Hulluch — Lot 1 — Assurance des dommages aux biens et risques annexes - GROUPAMA -— Avenant de modification
28 septembre 2023 — L 2122-22 - Contrat n° 20240066 — Maintenance progiciel AVENIR
: Recensement citoyen — Société LOGITUD Solutions SAS
28 septembre 2023 — L 2122-22 - Contrat de cession du droit de représentation de
spectacle —- HEMPIRE SCENE LOGIC
16 octobre 2023 - L 2122-22 — Actualisation de l’acte constitutif d’une régie de recettes —
Restauration scolaire et garderie périscolaire
16 octobre 2023 - Contrat de cession — Spectacle « Veillées frisquettes » - Collectif de
FASTRAGALE
16 octobre 2023 - L 2122-22 — Avenant n°1 à la convention pour l’attribution d’aides
financières dans le cadre du projet SEVE — FDE 62
20 octobre 2023 - L 2122-22 - Modification de l’acte constitutif d’une régie de recettes
pour la perception des droits de place pour l’occupation du domaine public des friteries, pizzerias, etc. - Encaissement échelonné
20 octobre 2023 - L 2122-22 — Contrat de location longue durée — TPE Portable -
PREFILOC23 octobre 2023 - L 2122-22 -Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents
pour les entretiens et les réparations des voiries et espaces publics — Lot 2 : accord- cadre à marchés subséquents pour les entretiens et réparations des surfaces supérieures à 100 m2 : Marché Subséquent pour les travaux Rue Anatole France (N° 865.5.22.005)
27 octobre 2023 - L 2122-22 - Remboursement de sinistres - GROUPAMA 6 novembre 2023 - L 2122-22 — Contrat de prestation artistique — Compagnie Boum Dans
Ton
Coeur
6 novembre 2023 - L 2122-22 - Convention de mise à disposition du Centre Culturel
Jacques Prévert à l'association Cie Tassion
6 novembre 2023 - L 2122-22 - Contrat annuel d'hébergement et d’assistance hotline —
PMB Services
7 novembre 2023 - L 2122-22 — Demande d’attribution d’une subvention auprès du
Département du Pas-de-Calais — Projet : « Petits petons Dire, Petits petons Lire, Petits petons Rire » - Médiathèque « La Source »
14 novembre 2023 - L 2122-22 - Contrat de location longue durée — Etat-Civil - TPE
Portable - PREFILOC
14 novembre 2023 - L 2122-22 — Avenant 1 au contrat de cession du droit d’exploitation
du spectacle « Janis » — Centre Culturel Transfrontalier — CCT Le Manège
14 novembre 2023 - L 2122-22 — Contrat de location longue durée — Centre Culturel
Jacques Prévert — TPE Portable - PREFILOC
14 novembre 2023 - L 2122-22 — Contrat de location longue durée — Service Enfance-
Jeunesse -— TPE Portable - PREFILOC
22 novembre 2023 - L 2122-22 - Mise en place d’un centre de vacances été 2024 (N°
911.5.23)
24 novembre 2023 - L' 2122-22 — Contrat de service d’hébergement et de maintenance
logiciels - OPEN ELEC - Contrat n° CMO000041
— AFT (Agence Française
Informatique)
41
DECISION 17 octobre 2023 - M57 — Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative
portant virements de crédits n°3 de chapitre à chapitre
42
POUR INFORMATION Cession de logements sociaux - Maisons & Cités Convention de mise à disposition de la Salle d’Evolution de l’école Henri Barbusse
Le rapport préparatoire de la séance vous est joint en annexe.
alutations les meilleures.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expressigä
de fig 7e
À
(*) Par décision de Mme la Première ministre, la posture VIGIPIRATE est élevée depuis le 13 octobre 2023 au niveau « Urgence attentat ». Par mesure de sécurité et sur les
conseils du
service Sureté-Sécurité-Protocole,
l'accès
à la Mairie est,
jusqu'à nouvel ordre, réglementé pour toutes les réunions devant se tenir en dehors des horaires d'ouverture des locaux. A cet effet,
les
portes de la
Mairie seront ouvertes
15 mn avant le début de
la
réunion et les
participants
seront accueillis par l'animateur de la réunion. Les portes de la mairie fermeront à 19h00, merci de nous tenir informés de tout éventuel retard.