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Conseil Municipal - 7 Reunion du Conseil Municipal du 14122022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 7 Reunion du Conseil Municipal du 14122022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Dialogue social,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
A
HARNES,
le
8
décembre 2022
MAIRIE DE HARNES
—————
Monsieur
Philippe
DUQUESNOY
DÉPARTEMENT
Maire de Harnes
DU PAS-DE-CALAIS ARRONDISSEMENT
Aux membres du Conseil Municipal
DE
LENS
SECRETARIAT GENERAL
&
: 03.21.79.42.74
OBJET : Convocation au Conseil Municipal Réf.
: JBT/SC
Affaire
suivie
par
M.
TISSERAND
Directeur
Général
des
Services
Madame, Monsieur, Je
vous
invite
à
la
séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
14
décembre
2022
à
19
heures
00
en Mairie de Harnes — Salle du Conseil municipal
L'ordre
du
jour
de
la
séance
est
le
suivant
:
U & © D — œ -]
10 11 12
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
-
BUDGET
VILLE
SUBVENTION
COMPLEMENTAIRE
AU
CCAS
—
FOYER
LOGEMENT
-
2022
SUBVENTION
D’EQUILIBRE
-—
DES
RACINES ET
DES
HOMMES
2022
SUBVENTION CCAS 2023 SUBVENTION
DE
DEMARRAGE
-—
ASSOCIATION
ISOLEMENT
DES
PERSONNES AGEES
ET
HANDICAPEES
SUBVENTION
A
PROJET
—
COLLEGE
VICTOR
HUGO
DOTATION
FORFAITAIRE
—
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
2023
SUBVENTION
A
PROJET
-
CLASSE
DECOUVERTE
-
OCCE
62
ECOLE
MATERNELLE EMILE ZOLA SUBVENTION
A
PROJET
-
CLASSE
DECOUVERTE
—
OCCE
62
ECOLE
ELEMENTAIRE JOLIOT CURIE FONDS
DE
CONCOURS
2022
«
TRANSITION
DURABLE
ET
SOUTIEN
AUX
COMMUNES
»
—
MISE
EN
ACCESSIBILITE
DE
L’ECOLE
BARROUX
FONDS
DE
CONCOURS
2022
«
TRANSITION
DURABLE
ET
SOUTIEN
AUX
COMMUNES
»
AU
TITRE
DES
PROJETS
«
INTERET
DE
TERRITOIRE
MARQUE
»
—
AMENAGEMENT
DURABLE
DES
COURS
D’ECOLES ET DES EQUIPEMENTS
EXTRASCOLAIRES ET
PETITE
ENFANCE
CONTRAT DE
VILLE
2023
—
AGAC
—
NOS
QUARTIERS
D’ETE
2023
-
HARNES
EN FETE - TERRE DE JEUX 202413 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36
CONTRAT
DE
VILLE
2023
-
AGAC
-PROJET
D’INITIATIVE
CITOYENNE
(ACTION RECONDUITE) CONTRAT DE VILLE 2023 - MAISON DES INITIATIVES CITOYENNES - FONDS DE TRAVAUX URBAINS 2023 (ACTION RECONDUITE)
15
CONVENTION D'UTILISATION DES SALLES MUNICIPALES
16
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CENTRE
DE
SUPERVISION URBAIN
(CSU)
DE
HARNES CONVENTION RELATIVE AU PROTOCOLE DE MISE EN ŒUVRE DU RAPPEL A L’ORDRE SUR LE RESSORT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE CONVENTION
COMMUNALE
DE
COORDINATION
ENTRE
LA
POLICE
MUNICIPALE ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT CONVENTION
PARTICULIERE
POUR
LA
MISE
EN
SOUTERRAIN
DES
RESEAUX
AERIENS
DE
COMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES
D’ORANGE
ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RESEAUX PUBLICS AERIENS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE DANS LA COMMUNE DE HARNES AVENANT N°2 - CONVENTION DE MANDAT -— CENTRE AQUATIQUE CESSION DE TERRAIN — CHEMIN VALOIS ACQUISITION ET CESSION DE TERRAINS — CENTRE AQUATIQUE CESSION DE TERRAIN PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°
2020-239 DU 27 NOVEMBRE 2020
POUR EA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL MODIFICATION DE
LA DELIBERATION N°
2021-220 DU
15
DECEMBRE 2021
PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL CREATION DE POSTES ET TABLEAU DES EMPLOIS CHARTE DE COOPERATION DES MEDIATHEQUES DE LA CALL CESSION IMMEUBLE 62 RUE DES FUSILLES MODIFICATION PRIX DE CESSION - PROTERAM ACQUISITION IMMEUBLE 21 TER AVENUE DES SAULES AMENAGEMENT DU BOIS DE FLORIMOND - DEMANDE DE SUBVENTION DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
62
—
REALISATION
DE
TRAVAUX
D’AMENAGEMENT
DU
PROJET
MODE
DOUX
AU
TITRE
DU
DISPOSITIF
DEPLACEMENT
DOUX
ET
ANNULATION
DE
LA
DELIBERATION N° 2022-240 DON DE LA SOCTETE RECYTECH PARCOURS SANTE ET DISC-GOLF L 2122-22
L 2122-22 — Contrat d'abonnement — SVP information décisionnelle- Société SVP L 2122.22
-
Création
d’une
passerelle
pour
relier
la
ville
de
Hames
au
bois
de
Florimond - Avenant L 2122.22 - Hébergement et maintenance en mode S.A.A.S d’un logiciel Ressources Humaines (N° 887 5 22) L 2122.22 - Régie de recettes — Activités de loisirs de l’enfance et de la jeunesse - MODIFICATIF L 2122.22 - Remplacement de menuiseries bois par des menuiseries aluminium à la salle L.C.R de Harnes (N° 886 5 22) L 2122-22 - Convention de partenariat — Association METALU À CHAHUTER L
2122-22 —- REGULARISATION
-
Contrat de mise à jour logiciel
et d’assistance
téléphonique — Société ALBATEC L 2122-22
- Fourniture
de divers carburants à la pompe,
de services de stations,
de
péages du réseau routier et de péages de parkings ainsi que de livraison de GNR (gasoil non routier) pour les besoins de la collectivité (N° 868 5 22)L
2122-22
—
Contrat
de
cession
de
représentation
d’un
spectacle
—
Création
d’un
spectacle
vivant
les
02,
03
et
04
décembre
2022
—
TOP
REGIE
—
Contrat
n°
PR220212+ L 2122-22 - Maîtrise d'œuvre pour l’aménagement de l’entrée de ville, sécurisation, enfouissement des réseaux et aménagements paysagers rue du 11 novembre (N° 878 1 22) L 2122-22 - Fourniture de produits pour l’atelier parc et jardins (N° 873 5 22) L 2122-22 — Contrat de cession du droit d'exploitation de « Léontine » - Association Compagnie Noutique L 2122.22 - Contrat de maintenance — Installation téléphonique - DECIMA Télécom L 2122.22 — Contrat de maintenance Société PREFABAT L 2122-22 - Maintenance, vérifications, acquisitions de matériels de sécurité incendie (N° 877 5 22) L 2122-22 — Contrat de location — dispositif d’alerte pour travailleur isolé —-
SARL
DOOMAP L 2122-22 — eDocGroup — Changement de dénomination - SILAEXPERT L 2122-22
-
Modification
de
la régie
d’avances
pour
achats
divers
sur
internet
et
paiement par carte bancaire — Montant avance L 2122-22 — Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle n° 38105-C9391 — SAS PRODUCTIONS FREDDY HANOUNA
Le rapport préparatoire de la séance vous est joint en annexe. Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les meilleures.
Le Maire de HARNES,