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Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+7.09
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+7.09)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Eau et assainissement,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
07 SEPTEMBRE 2023 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M. David BUISSON (Maire), M. Patrick CHARLES (conseiller municipal), M. Guillaume
CHAVAREN (2ère adjoint), M. Pierre-Henri DECOMBE (conseiller municipal), Mme Lucie DESCHAMPS
(3ème Adjoint), M. André DERORY (conseiller délégué), Mme Françoise DEYGAT (conseillère
municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère municipale).
EXCUSE(S): : M. Serge MARCOUX (conseiller municipal) donne pouvoir à M. André DERORY (conseiller délégué)
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Lucie DESCHAMPS (3ème Adjoint)
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire. Il est validé à l’unanimité.
1) APPEL A CANDIDATURE : PRESENTATION « PETITE CITE DE CARACTERE »:
Présentation de la marque indépendante « Petites cités de caractère » qui est née dans les années 70 pour valoriser les communes atypiques, à la fois rurales par leur implantation, leur population limitée, et urbaines par leur histoire et leur patrimoine. Le but est de fédérer les différents acteurs autour d'un objectif: La sauvegarde du patrimoine comme levier de développement des territoires.
231 communes adhérentes fin 2022, 42 en Auvergne-Rhône-Alpes et 3 dans la Loire. Montant de l'adhésion annuelle 400 € + 1.24 € / hab.
DECISION : Le conseil municipal lance un débat sur les avantages et inconvénients d’une
adhésion éventuelle à la marque « Petites cités de caractère », et se laisse le temps de
la réflexion.
2) DEVENIR ANCIENNE ÉCOLE DE CRUZOLLES :
Les locataires actuels de l’ancienne école sont partis fin août. La discussion est lancée pour évoquer le devenir du bâtiment vacant.
DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité la vente de l'ensemble du bâtiment de
l'ancienne école de Cruzolles pour un montant de 120 000 €.
3) POINT FINANCIER + AVENANT TRAVAUX ÉCOLE :
Le dernier chiffrage des travaux de l’école s'élève à 1 190 423 €
Les subventions accordées : 7 500€ Cercle Vertueux
150 000 € + 30 000 € Auvergne-Rhône-Alpes
184 398 € DETR
130 000 € Département
65 000 € Loire-Forez agglomération
55 000 € Fond Vert (Etat)
52000 € SIEL
Page 1 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan Présentation d'un avenant du carreleur MURAT pour l'isolation de la dalle prévue initialement par l’entreprise de maçonnerie TURNEL de 7 966, 03 € HT.
DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité l'avenant proposé et demande un bilan
financier de fin de travaux à l’entreprise de maçonnerie TURNEL.
4) TRAVAUX VOIRIE - PROGRAMME 2024 :
Des travaux de réfection de voirie au hameau de Petite Combe sont programmés pour 2024 (De la RD 6 jusqu'au carrefour du chemin du château).
L'enveloppe voirie s'élève à 68 116 €. Le montant du devis des travaux de voirie projeté est de 62 010 €.
DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité le devis présenté.
5) DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION «PLAN DE
BOISEMENT » :
Des membres élus et non élus doivent être désignés pour siéger à la commission « plan de boisement ».
DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité les membres de la commission :
Titulaire Suppléant
Elus David BUISSON André DERORY
Patrick CHARLES Serge MARCOUX
ue. | ns ee nat Guillaume CHAVAREN Propriétaires agricoles Pascal DECOMBE Jean-Michel BLEIN Dominique BARTHOLIN
Pronriétaires forestiers Jean-Luc PELISSON David CHAZAL
P Thierry DERORY Christophe CELLIER
6) DEVIS DESAUTEL EXTINCTEUR :
Un devis de 389,82 HT est présenté suite à la visite de la société DESAUTEL pour le
contrôle annuel des d'extincteurs des bâtiments communaux.
DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité ce devis.
7) POINT CAMION UDAF :
Le premier bilan des permanences sur la commune du camion de l'UDAF est très positif. L'opération sera donc reconduite pour 6 mois. À partir du mois d'octobre la permanence aura lieu le vendredi matin à la place du jeudi
DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité le renouvellement de ces permanences
UDAF.
Page 2 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan Last Gus w Cap
da 8) BILAN CONSOMMATION ENERGIE 2022 :
Le bilan annuel énergétique des bâtiments communaux est présenté : Augmentation du coût énergétique du fioul : 2 706 € en 2019 et 5 434 € en 2022
Electricité :4 755 € en 2019 et 6 785 € en 2022
Granulé : 2 520 € en 2019 et 3 806 € en 2022
Augmentation de la production des panneaux photovoltaïques en toiture de bâtiments communaux.
9) PRÉSENTATION PROJET DÉPARTEMENTAL BIBLIOTHÈQUE :
Le projet annuel est présenté aux membres du Conseil Municipal.
9 bénévoles, prochainement 12, sont membres de l’association. 1 257 entrées pour 1 580 prêts en 2022.
- Offre documentaire : 1400 prêts provenant de la Médiathèque de la Loire (MDL)
Projet : Choisir un nouvel abonnement pour élargir le lectorat de la bibliothèque municipale.
- Actions culturelles : Expositions, ateliers, heure du conte... Projet : Partenariat avec le musée d’Allard. Exposition sur la biodiversité locale
10) PRÉSENTATION 44EME RALLYE DU MONTBRISONNAIS :
Une des spéciales du rallye du Montbrisonnais au départ de Sauvain et une arrivée à Sail- sous-Couzan, traversera le bourg du village de Saint-Georges-en-Couzan, le samedi après- midi.
Une réunion d’information aux riverains est fixée le mercredi 13 septembre à 19h30 en mairie.
11) POINT SOURCE MORIÈRE / RELISSÉ ET PARCOURS PIEDS-NUS :
Les propriétaires du parcours pieds-nu ont alerté les élus d'un manque d’eau menaçant l'activité du site. Les sources ont été contrôlées, les captages ont été nettoyés mais le constat est sans appel, le manque d’eau est un problème sur l’ensemble du territoire. Pour les aider dans cette période de crise, ils demandent un geste financier de la part de la
municipalité sur le prix forfaitaire de leur consommation d’eau.
DECISION : Le conseil municipal valide le geste financier de 200 € de moins sur le forfait
annuel pour cette année et, pour une parfaite transparence, un tarif de 1€ / m° sera fixé et
payé au réel de la consommation l'année prochain.
12) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION CULTURELLE DE LA
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE :
Une subvention exceptionnelle de 550 € sera versée à l'association culturelle de la bibliothèque qui a avancé le paiement des agrandissements des photos qui seront
exposées sur le site de la chapelle St Martin.
Page 3 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité le versement de cette subvention
exceptionnelle
13) ATTRIBUTION MARCHÉ GRANULÉS BOIS :
Au 1° novembre prochain, débutera le nouveau marché pour l'achat de granulés bois avec la société MOULIN BOIS ENERGIE. Le prix de la tonne sera de 386 €, contre 220 € 80 en 2022.
DECISION : Le conseil municipal valide à l'unanimité ce nouveau marché.
14) QUESTIONS DIVERSES :
12.1 EXTENSION RESEAU SIEL PROJET FORISSIER.
M. FORISSIER Bernard réhabilite une habitation nécessitant une extension du
réseau électrique pour un montant de 9 084 € 76.
DECISION : Le conseil municipal a refusé toutes les demandes d'extension de réseau
pour d'autres demandes d'autorisation d'urbanisme. Ainsi, pour une parfaite équité, il
refuse de prendre en charge le montant de cette extension de réseau.
12.2 NOUVEL ARRET DE CAR.
Un nouvel arrêt de car est depuis peu disponible en haut du bourg du village.
12.3 FPIC.
Un montant de 3 637 € sera versé à la commune au titre du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales.
12.4 REDEVANCE SPECIALE OM.
Le montant de la redevance spéciale pour la collecte des ordures ménagères pour la collectivité sera de 1 698.41 €.
12.5 CHAPELLE ST MARTIN.
La paroisse demande l'autorisation de donner une messe dans l’ancienne chapelle du site de St Martin.
DECISION : 8 voix pour / 2 voix contre
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 30.
Prochain conseil municipal le 5 octobre 2023.
Le secrétaire de séance.
Page 4 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan