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Convocation - 0772023 DM n°3 Aire de lavage annule et remplace
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Gabian.
Lien du pdf (Convocation - 0772023 DM n°3 Aire de lavage annule et remplace)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
Envoyé en préfecture ie 09/11/2023
Reçu en préfecture le 09/11/2023
MAIRI
Publié le 09/11/2023
E DE SAECAN
ID : 034-213401094-20231108-DE8772023-DE
Département de l'Hérault
C TI
CONS CIP 7
L'an deux mille vingt-trois, le huit novembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de &GABIAN (Hérault) régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de la salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis - Maire
Présents : Messieurs BOUDET A. - BOUTES F. - FOREZ D. - ISARN P. - LAVIT F.
Mesdames LOPEZ Ch. - PAILLES S. - GALZY T. - LABROUSSE M. - GROUSSET E.
Absents : Messieurs BERTHOMIEU M. - DEBARROS C. - SOULIE C. / Madame ROUSSET A.
Secrétaire de séance : Madame LABROUSSE Marlène
12023 - ° 3 - Aire d =
Nombre en exercice : 14
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres exprimés : 10
Pour : 10 Contre : O
Date de la convocation : le 30 octobre 2023
Monsieur le Maire rappelle la délibération n°64/2023 du 27 septembre 2023.
Il explique qu'il y aurait lieu de l'annuler et de la remplacer par la présente délibération pour cause d'erreur d'imputation
signalée par Monsieur le Trésorier.
Il propose au Conseil Municipal de bien vouloir approuver la Décision Modificative ci-après.
Désignation Budgété avant DM Diminution Augmentation Budget après DM
D 1641- Emprunt en Euro | 11 000,00€ | 11 000,00€ L 0.00 € D 2315 - Immo en cours 4 824,73 € 8 000,00 € 12 824,73 € |inst techn le où — | D 61558 - Entretien 0.00 € 3 400,00 € 3 400,00 € | | cutres biens mobiliers | "|" | a - | 023 - Virement à la 19 000,00 € 3 000,00 € 16 000,00 €
section investissement Lo | D-658- Charges de | 0.00 € 3 000.00 € 3 000,00 €
| gestion courante | . _____! | D - 66111 - Intérêt | 3 400,00 € 3 400,00 € 0.00 € réolés à l'échéance | Cf R - 021 - Virement fonct | 19 000.00 € 3 000.00 € | 16 000.00€
Monsieur le Maire demande au Conseil d'en délibérer.
Conseil icipal,_ a avoir ente M de j le Maire, a ir délibéré, à l'unanimité des
bres ts
APPROUVE la Décision Modificative n°3 - AIRE DE LAVAGE telle que présentée. == Ur
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus à. Sa, Le Maire - BOUTES Franc