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Compte-Rendu - 14 decembre 2021
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Genté.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 14 decembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Banque,
MAIRIE
DE
GENTE
5
route
de
la
Mairie
16130
GENTE
Tél
: 05.45.83.73.97/Fax
: 05.45.83.64.34
E-mail
: mairiedegente@wanadoo.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
:
CONPTE-RENDU
SEANCE
DU
14
décembre
2021
Affiché
conformément
à l'article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L’An
deux
mil
vingt
et un,
le quatorze
décembre,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Madame
Carmen
BERNARD),
Adjointe
au
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 09/12/2021
Présents
: BERNARD
Carmen,
SEGUIN
Gaël,
NOEL
Christine,
SEGUIN
Gérard,
GOURRAUD
BABIN
Maryse,
COUVRY
Anthony,
DA
COSTA
Paulo,
JASMIN
Nathalie,
DUPIN
Pierre,
OSES
Laura,
JASMIN
Rosie,
FREDERIC
Romain,
Isabelle
CHABROL
Absents
excusés
: LAGIER
Alain,
FRADIN
Elisabeth
Secrétaire
de
séance
: DUPIN
Pierre
La
séance
est
ouverte
à
18h30
sous
la présidence
de
Madame
Carmen
BERNARD,
Adjointe
au
Maire
Monsieur
Pierre
DUPIN
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Il est
procédé
à l’appel
nominal
des
conseillers.
Le
quorum
est
constaté.
1-
Tarifs
Salle
des
Fêtes
:
Madame
Carmen
BERNARD,
propose
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal
de
modifier
les tarifs
pour
la
salle des
fêtes
à compter
du
1° janvier
2022 Vin
d'honneur
Repas-
Banquets
Résidents
GENTE
42€
165
€
Non-Résidents
70€
260€
Associations
GRATUIT
GRATUIT
Communales Associations
30
€
30€
Extérieures
L’ensemble
du
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
l’augmentation
des
tarifs
de
la salle
des
fêtes.
2-
Tables
et tabourets
de
la commune :
Les
tables
et tabourets
sont
mis
gracieusement
à disposition
des
habitants
de
la commune
une
caution
de
15
euros
par
table
empruntée
est
demandée.
3-
Concession
cimetière :
Madame
Carmen
BERNARD,
propose
une
augmentation
du
tarif du
m?
pour
le
cimetière
communal.
Le
mètre
carré
sera
facturé
36
euros
à partir
du
1° janvier
2022.
Le
Conseil
Municipal
approuve
cette
augmentation.
4-
Location
du
tivoli
:
Le
tarif reste
inchangé
par
rapport
à l’année
2021.
La
location
est réservée
uniquement
aux
habitants
de
la commune.
Le
tarif en
vigueur
est
de
95
euros
avec
une
caution
de
200
euros.
Le
Conseil
Municipal
approuve
cette
décision.
5-
Location
Broyeur:
La
commune
prête
gracieusement
aux
habitants
de
la commune
le broyeur
communal
avec
une
caution
de
500
euros.
Les
modalités
de
locations
restent
inchangées.
Le
Conseil
Municipal
approuve
cette
décision.
6-
Revalorisation
loyer
location
— Grand
Cognac :
Madame
Carmen
BERNARD),
propose
une
revalorisation
du
montant
du
loyer
pour
Grand
Cognac,
elle
propose
de se baser
sur
indice
de référence
des
loyers.
Le
nouveau
montant
du
loyer
à compté
du
1% janvier
2022
sera
donc
de
480,48
euros
par
mois.
Le
Conseil
Municipale
approuve
à l’unanimité
cette
augmentation.
7-
Questions
diverses :
a.
Projet
d’installation
d’une
laverie
automatique Suite
à
la
venue
d’une
commerciale
en
Mairie,
Madame
Carmen
BERNARD,
présente
le
projet
pour
l'installation
d’une
laverie
automatique
sur
la commune.
Le
Conseil
Municipal
propose
d’avoir
un
peu
plus
d'éléments
concrets
afin
de
voir
s’il
y
a
vraiment
des
besoins
sur
la
commune
et
comment
se
prévoit
cette
installation.
L’adjoint
Monsieur
SEGUIN
Gaël
se
propose
afin
de
recontacter
la
commerciale
afin
de
recueillir
différents
éléments
concernant
le questionnement
des
différents
élus.
b.
Point
distribution
des
colis :
Madame
Carmen
BERNARD,
fait
un
point
sur
la
distribution
des
colis
pour
les
ainés
de
la
commune.
Elle
a
débuté
le
samedi
10
décembre,
il
reste
quelques
colis
à
distribuer.
Les
colis
seront
remis
aux
personnes
concernées
d'ici
le
18
décembre.
Les
colis
seront
disponibles
en
mairie
pour
que
les
personnes
puissent
venir
les
récupérer
directement
en
cas
d'absence.
c.
Point
budget
communal :
Madame
Carmen
BERNARD,
fait
un
point
sur
les
travaux
et
les
dépenses
qui
ont
été
fait
au
cours
de
l’année.
La
majorité
des
projets
ont
été
réalisés.
d.
Changement
fenêtre
logement
du
presbytère :
Suite
à
problème
sur
une
fenêtre
d’un
logement
au
presbytère,
L'Adjoint
Monsieur
Gaël
SEGUIN
a
demandé
à
deux
entreprises
de
nous
faire
un
devis
pour
le
remplacement
de
cette
dernière.
L'entreprise
Homnia
nous
a fourni
un
devis
à hauteur
de
1878,51
euros
et
l’entreprise
SAS
TURPAIN
à
hauteur
de
788,22
euros.
C’est
donc
l’entreprise
SAS
TURPAIN
qui
a été
retenue
afin
de
faire
les travaux
de
remplacement
de
la fenêtre.
l'est
demandé
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
si des
points
peuvent
être
ajoutés
à
l’ordre
du
jour.
Le
Conseil
Municipal
se
prononce
favorablement
à cette
requête.
Points
ajoutés
au
Conseil
Municipal
sont :
e.
Prise
d’une
décision
modificative
:
La
décision
modificative
concerne
des
travaux
en
régie
qui
permet
une
écrite
comptable
afin
que
la
collectivité
puisse
récupérer
la TVA
sur
des
travaux.
f.
Constitution
de
provision
pour
créances
douteuses :
La
trésorerie
demande
à
la
collectivité
de
prendre
une
délibération
concernant
la
constitution
de
provision
pour
des
créances
douteuses
à hauteur
de
15%
minimum
depuis
plus
de
deux
ans.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 19h10.
Prochain
Conseil
Municipal
le 25
janvier
2022
à
18h30
CM
DU
14.12.2021
L'Adjointe
au
Maire,
Carmen
BERNARD