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Convocation - convocation et OdJ 26 sept 2025
Document publié le Vendredi 26 septembre 2025 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Convocation - convocation et OdJ 26 sept 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Le lundi 22 septembre 2025
LE A tous les élus Barre des Cévennes
Conseil municipal
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
J'ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 26 septembre 2025
à 18h30 à la Mairie.
Bien cordialement,
Le Maire,
François Rouveyrol
Mairie - Grand Rue 48400 Barre des Cévennes - Tél 04 66 45 05 07 — contact@barredescevennes.fr Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 26 septembre 2025
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du samedi 2 août 2025. 3.
9.
10.
Programme de voirie 2025 pour un montant H.T. de 49 451,52.€ (59892.19 € TTC) dans le cadre des contrats territoriaux avec le Conseil Départemental.
Mise à disposition des services de l’Etat pour l'instruction des demandes des autorisations d'urbanisme relatives à l’occupation du sol. Adoption de la convention entre la commune de Barre des Cévennes et l'Etat.
. Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune à la suite de l'adoption du Plan Local d'Urbanisme.
Choix du cabinet d’étude relatif à l'aménagement d’un nouvel hameau, d’une zone artisa- nale et de l’extension d’un lotissement pour un montant H.T. de 44 200 Euros (53 040 €
TTC)
Dispositif Pacte des Solidarités : acquisition et financement d’un habitat léger et réversible en partenariat avec la DDETSPP (Etat), le PETR Sud Lozère, la Communauté de com- munes Gorges Causses Cévennes, le Conseil Départemental, le PNC et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Lozère pour un montant de 60 000 EHT. Adhésion à l’association Hébergement et logement en Vallée Française pour un montant de 15 Euros.
CEVENRGIE. Lancement des boucles de consommation sur la Vallée Française pour la production d’énergie. Acquisition d’une action pour un montant de 50 Euros. Vente de la propriété PANSIER section B, parcelle 193. Proposition de rachat partielle, de la terrasse accolée à la Maison de l’Orient parcelle 68 et d’un terrain de 20 12 attenant jusqu'aux agglos pour un montant de 10 000 Euros.
Questions diverses
Fête de la châtaigne
Mairie — Grand Rue 48400 Barre des Cévennes — Tél 04 66 45 05 07 — contact@barredescevennes.fr