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Convocation - AFFICHE CONVOCATION 08 11 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Convocation - AFFICHE CONVOCATION 08 11 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
de
la
Mairie
pour
la
réunion
qui
aura
lieu :
LUNDI
8
NOVEMBRE
2021
—
19h00
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
# COMMANDE
PUBLIQUE/JURIDIQUE
- SIVAAD
: retrait
de
la commune
de
La
Roquebrussanne
- SPL
: prise
en
compte
du
rapport
d’activité
2020
- CLECT
: approbation
du
rapport
d'évaluation
des
charges
transférées
au
titre
des
ZAE
#
FINANCES
- Révision
des
loyers
communaux
- M14
: DM
n°
2
- M14
: Admissions
en
non-
valeur
" RESSOURCES
HUMAINES
- Colis
de
Noël
et
bons
d’achat
- Indemnités
forfaitaires
pour
fonction
itinérante
2021
- Modification
du
tableau
des
effectifs
# DIVERS
ET
POINT
D’ETAPE
- Projet
de
communalisation
d’une
partie
du
chemin
de
la
Mine
- Médiathèque
: gratuité,
tarif
préférentiel
pour
les jeunes