Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+CM+20+03+26?t=1786547747
Procès Verbal - PV+CM+16+04+26?t=1786547747
Procès Verbal - PV+CM+26+05+26+(2)?t=1786547747
Procès Verbal - PV+CM+30+03+26?t=1777804988
Procès Verbal - PV+CM+30+03+26?t=1782914891
Procès Verbal - PV+CM+30+03+26?t=1780405611
Procès Verbal - PV+CM+30+03+26?t=1783523698
Procès Verbal - PV+CM+30+03+26?t=1790951396
Procès Verbal - PV+CM+30+03+26?t=1776432536
Procès Verbal - PV+CM+30+03+26?t=1778418472
Procès Verbal - PV+CM+30+03+
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Calès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+30+03+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-Verbal
DATE DE CONVOCATION :
L’an deux mille Vingt-six, le lundi trente mars, à dix-neuf heures, le
26 03
2026
;
5
z
#
5)
_—.—
.
Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Christophe CATHUS.
DATE
c
;
|
PUBLICITE :
ÉTAIENT PRÉSENTS :
A+] Ou]
16
M. Christophe CATHUS, M. Christophe MAZEAU, Mme Elodie QUEVAL, M. Alain DEBUT, Mme Laurence SCELLE, M. Rémi BAUNAT, M. Thomas
NOMBRE DE
BZDZINCK, Mme Marion GAUNA, Mme VANHAUWE Laurine, M. Nicolas
CONSEILLERS :
ROUSSEL. ABSENT EXCUSÉ : Mme Roseline GRAZZI
En exercice : 11
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Laurence SCELLE
Présents :
10
POUVOIR : 0
Absents :
O1
Votants:
10
APPEL ET VALIDATION DU QUORUM Monsieur Christophe CATHUS accueille les participants. Le quorum étant atteint, la séance débute à 19H05. Fin de la séance : 21H20. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SEANCE Mme Laurence SCELLE est désignée secrétaire de séance. APPROBATION DU PV : Le
4610ù4
[2016
Le Maire, Christophe CATHUS
La secrétaire de séance, Laurence SCELLE Monsieur Le Maire rappelle l’ordre du jour de la séance :
Approbation du PV du Conseil Municipal du 20 03 2026
-
Délibération : Modification du RIFSEEP (Régime indemnitaire des agents).
-
Délibération : Participation à la protection risque prévoyance, modification du montant de la participation employeur.
-
Délibération
: Désignation des délégués au SDE24.
-
Délibération : Désignation des délégués au SMDE24.
-
Mise en place des commissions communales.
-
Préparation du budget.
Questions diverses :
-
Logement communal.
-
Financement des sorties piscine de l’école.
-
Préparation du mai
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
-
Délibération 2026-0011 :
Modification du RIFSEEP (régime indemnitaire des agents).
Monsieur le Maire rappelle ce qu’est le RIFSEEP et rappelle que le projet de cette délibération a été approuvé lors du Conseil Municipal du 3 mars 2026. Après un avis forable du CST {Comité Social et Technique) du 27 mars 2026, il faut voter la délibération définitive. Vote :10
Pour:
10
Contre:0
Abstention
: 0
-
Délibération 2026-0012 — Participation à la protection risque prévoyance, modification du montant de la participation employeur (de 12 euros à 20 euros par mois). Obligation de l'employeur de participer à l'assurance maintien de salaire des agents. Après un avis forable du CST (Comité Social et Technique) du 27 mars 2026, il faut voter la délibération définitive. Vote :10
Pour:
10
Contre:0
Abstention
: 0
-
_
Délibération 2026-0013
: Désignation des délégués du SDE 24 (Syndicat
Départemental d'Energie de la Dordogne) Un guide du référent sera envoyé aux délégués. 2 délégués titulaires : Christophe CATHUS et Christophe MAZEAU 2 délégués suppléants : Elodie QUEVAL et Alain DEBUT Vote :10
Pour:10
Contre:0
Abstention : 0 Délibération 2026-0014 : Désignation des délégués du SMDE 24 / SMAEP des 2 rivières. Eau potable Un guide du référent sera envoyé aux délégués. 2 délégués titulaires : Christophe MAZEAU et Thomas BZDZINCK 2 délégués suppléants : Nicolas ROUSSEL et Rémi BAUNAT Vote :10
Pour:10
Contre:0
Abstention : 0
Mise en place des commissions communales Voir tableau en pièce jointe Présentation du fonctionnement d’un budget communal et présentation du document de valorisation des dernières années des finances de la commune. Un Conseil Municipal de préparation du budget primitif 2026 est fixé au 16 avril 2026 à 18H30.
Questions diverses :
Logement communal : La locataire a posé un préavis mais seulement 15 jours avant la date de son départ. Le logement sera reloué à partir du 01/05/26. Cela laisse un mois pour le DPE et pour se rapprocher de l’ADIL pour le contrat de location et les modalités. Financement des sorties à la piscine (LA GUILLOU) de l’école de Calès : Tarif bus : 130 euros par sortie 10 journées = 1300 euros. L’amicale laïque prend à sa charge 650 €, reste à charge pour la Mairie : 650 € L'ensemble du conseil municipal est d'accord pour inscrire cette somme au budget. Préparation du mai : prochain Conseil