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Procès Verbal - PV+CM+30+03+
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 01h36 par la commune de Calès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+30+03+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DATE
DE
CONVOCATION
:
26
03
2026
DATE PUBLICITE : A+] ou] 26 NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
En
exercice
: 11
Présents
:
10
Absents
:
O1
Votants:
10
Procès-Verbal
L’an
deux
mille
Vingt-six,
le
lundi
trente
mars,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
CATHUS.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
Christophe
CATHUS,
M.
Christophe
MAZEAU,
Mme
Elodie
QUEVAL,
M.
Alain
DEBUT,
Mme
Laurence
SCELLE,
M.
Rémi
BAUNAT,
M.
Thomas
BZDZINCK,
Mme
Marion
GAUNA,
Mme
VANHAUWE
Laurine,
M.
Nicolas
ROUSSEL. ABSENT
EXCUSÉ
: Mme
Roseline
GRAZZI
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Laurence
SCELLE
POUVOIR
: O0
APPEL
ET VALIDATION
DU
QUORUM
Monsieur
Christophe
CATHUS
accueille
les
participants.
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
débute
à
19H05.
Fin
de
la
séance
: 21H20.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
Mme
Laurence
SCELLE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PV :
Le
4610ù4
[2016
Le
Maire,
Christophe
CATHUS
La
secrétaire
de
séance,
Laurence
SCELLE
nn Monsieur
Le
Maire
rappelle
l’ordre
du
jour
de
la séance
:
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
20
03
2026
-
Délibération
: Modification
du
RIFSEEP
(Régime
indemnitaire
des
agents).
-
Délibération
: Participation
à
la
protection
risque
prévoyance,
modification
du
montant
de
la
participation
employeur.
-
Délibération
: Désignation
des
délégués
au
SDE24.
-
Délibération
: Désignation
des
délégués
au
SMDE24.
-
Mise
en
place
des
commissions
communales.
-
Préparation
du
budget.
Questions
diverses
:
-
Logement
communal.
-
Financement
des
sorties
piscine
de
l’école.
-
Préparation
du
mai
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
-
Délibération
2026-0011
: Modification
du
RIFSEEP
(régime
indemnitaire
des
agents).
Monsieur
le
Maire
rappelle
ce
qu’est
le
RIFSEEP
et
rappelle
que
le
projet
de
cette
délibération
a été
approuvé
lors
du
Conseil
Municipal
du
3
mars
2026.
Après
un
avis
forable
du
CST
{Comité
Social
et Technique)
du
27
mars
2026,
il faut
voter
la
délibération
définitive.
Vote
:10
Pour:
10
Contre:0
Abstention
: 0
-
Délibération
2026-0012
—
Participation
à
la
protection
risque
prévoyance,
modification
du
montant
de
la
participation
employeur
(de
12
euros
à
20
euros
par
mois). Obligation
de
l'employeur
de
participer
à
l'assurance
maintien
de
salaire
des
agents.
Après
un
avis
forable
du
CST
(Comité
Social
et Technique)
du
27
mars
2026,
il faut
voter
la délibération
définitive.
Vote
:10
Pour:
10
Contre:0
Abstention
: 0
- _
Délibération
2026-0013
: Désignation
des
délégués
du
SDE
24
(Syndicat
Départemental
d'Energie
de
la
Dordogne)
Un
guide
du
référent
sera
envoyé
aux
délégués.
2 délégués
titulaires
: Christophe
CATHUS
et
Christophe
MAZEAU
2
délégués
suppléants
: Elodie
QUEVAL
et
Alain
DEBUT
Vote
:10
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0 Délibération
2026-0014
: Désignation
des
délégués
du
SMDE
24
/ SMAEP
des
2
rivières. Eau
potable
Un
guide
du
référent
sera
envoyé
aux
délégués.
2
délégués
titulaires
: Christophe
MAZEAU
et Thomas
BZDZINCK
2
délégués
suppléants
: Nicolas
ROUSSEL
et
Rémi
BAUNAT
Vote
:10
Pour:10
Contre:0
Abstention :
0
Mise
en
place
des
commissions
communales
Voir
tableau
en pièce
jointe
Présentation
du
fonctionnement
d’un
budget
communal
et
présentation
du
document
de
valorisation
des
dernières
années
des
finances
de
la
commune.
Un
Conseil
Municipal
de
préparation
du
budget
primitif
2026
est
fixé
au
16
avril
2026
à 18H30.
Questions
diverses
:
Logement
communal
: La
locataire
a
posé
un
préavis
mais
seulement
15
jours
avant
la
date
de
son
départ.
Le
logement
sera
reloué
à
partir
du
01/05/26.
Cela
laisse
un
mois
pour
le
DPE
et
pour
se
rapprocher
de
l’ADIL
pour
le contrat
de
location
et
les
modalités.
Financement
des
sorties
à
la
piscine
(LA
GUILLOU)
de
l’école
de
Calès
:
Tarif
bus
: 130
euros
par
sortie
10
journées
=
1300
euros.
L’amicale
laïque
prend
à sa
charge
650
€,
reste
à charge
pour
la
Mairie
: 650
€
L'ensemble
du
conseil
municipal
est
d'accord
pour
inscrire
cette
somme
au
budget.
Préparation
du
mai
: prochain
Conseil