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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 16 CA Amenagement ZAE3
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 16 CA Amenagement ZAE3)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Budget,
CC
Confluont
Cotoaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagoment
ZAE3
« CA
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Zone
Aménagement
ZAE3
: CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
(1)
(2) AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
Numéro
SIRET
: 20006892200067
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AGEN
M.
57
Compte
administratif
Voté
par
nature
BUDGET
: Zone
Aménagement
ZAE3
(3)
ANNEE
2024
{1} Indiquer salt le nom
de la colinetivilé,
soil in Hbalià din l'Alablinnament,
aolt fa nôtn
du ayndicat mixte relevant de l'arcie L,
8721-2
du COCT.
(2) A
compléter
s'il s'agit
d'un
budget
annexe
{3}
Indiquer
la
budgal
concmmné
: budgul
principal
ou
libullé du
budgol
annexe.
Page !
EXTRAIT
Annexe 16 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
Sommaire
1 - Informations
générales
A -
Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1
-Exéoulion
du
budget
- Résultats
C2 -
Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
IX - Présentation
générale
À
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1 -
Balance
générale
- Dépenses
C2
- Balance
générale
- Recettes
II
- Adoption
du
CA
À -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Af
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2,1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
A1
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1,901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enselgnement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7
- Environnement
A1:908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2,930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2,933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
soclale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
. Fonction
4-3
- APA
À2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
81.1
- Etat
de
la dette -
Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
81.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
B1,5
- Etat de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
81.6 -
Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement Page
2
© æœ sa um 26 28 32 34 36 38 39 42 43 47 50 53 54 57 59 62 66 68 69 nm 73 74 77 80 83 84 85 88 90 93 97 98 102 104 105 107 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
81.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
B1.8 -
Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
84
- Etat
des
charges
transférées
85
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tlers
B6
- Prêts
B7,1
- Etat
synthelique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
87.3
- Etat
des
emprunts
garantis
87.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
87,5 -
Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
87.7
- Etat
des
recettes
gravées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8,1,1
- Concours
attribués
à des
tiers
B8,1,2 -
Liste
des
subventions
versées
aux
communes
B9
- Etat du
personnel
810
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
811.1 -
Liste
des
organismes
de
regroupement
811.2 -
Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
B12.1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
812.2
- Variation
du
patrimoine
- Sorties
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
B14
- Etat
des
travaux
en
régie
815,1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
B15.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Situation
des
AP
C2.2
- Situation
des
AE
C3.1
- Impact
du
budget
pour
la transition
écologique
- Répartition
par
nature
C3.2
- Impact
du
budget
pour
la transition
écologique
- Répartition
par
fonction
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D1.2.1
- Services
assujetlis
à la TVA
- Vue
d'ensemble
D1.2.2
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
investissement
D1.2.3
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
fonctionnement
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
02.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2 : Compte
d'exploitation
D2.3
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3
: Patrimoine
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Entrées
D3.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Sorties
D4
- Gestion
des
fonds
européens
D5
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
D6
- Actions
de
formation
des
élus
D7
- Etat
relatif
aux
ressources
et dépenses
de
la formation
professionnelle
des
jeunes
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
D9
- Identification
des
flux
croisés
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
D11
- Décisions
en
matière
de taux
D12.1 -
Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D12.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D13.1-
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D13.2
- Etats
des
dépenses
el recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement -
Investissement
(2)
D14.1
- Suivi
des
opérations
au
titre
du
NPNRU - Etat
de
synthèse
Page
3
108 109 110 ill 112 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 132 133 134 135 136 137 138 139 141 142 143 145 146 148 149 150 154 158 159 160 161 162 163 165 166 167 168 169 170 171 172 173 174 176 177 178 180 181 182 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
D14.2
- Suivi
des
opérations
au
titre
du
NPNRU
- Détail
183
V
- Arrêté
et
signatures
À -
Arrêté
et signatures
184
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état esl joint ou
sans
objet.
Dans
l'ensemble
das
tabloaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
ëlre
remplies,
Conformément
à l'Instruclion
budgétaire
et comptable,
il convient
dé
mentionner
que
:
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
ventilables
comprend
188
Impôts
at taxes
non
affectés,
lss dolalions
et participations,
la
dette
et
les
opérations
financièras,
los
opérations
patimonials
en
investissement,
lox
frais
de
fonctionnement
des
groups
d'élus
an
foncliannement
;
les opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique,
(1)
A utilisor
également
pour
les
collectivités
de
moins
dé
3500
habilants
qui
optaraiant
pour
le
régime
des
AP-AE
de
l'article
L.8217.10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
râglement
budgétaire
et
financier
conformément
à l'article
L. 5217-10-9
et avan
l'adoption
de
son
budget
primitif.
Si
la collectivité
opte
pour
co
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2,3
et C2,4
de
la partie
IV
« Annoxos
». Les
projets
de
dolstions
d'AP-AË
Inscrits
sur
les annexes
B1
el
82
de
la partie
|! apparaissent
alors
dans
lag
états
da
la partie
li! « Vote
du
budgel
», sinon
les
montants
dans
las champs
AP-AE
sont
par
convention
de
O
(2) Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
los
communes
dont
la population
est
inférieure
à $00
habitants
et qui gérant
les services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régle
simple
sans
budget
annexe
(art,
L.
2221-11
du
CGCT)
Page
4 CC
Confluont
Coteaux
do
Prayssa:
Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024 1-
INFORMATIONS
GENERALES
1
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
18864
Informations
fiscales
(N°2)
Collectivité
Indlcatour
de
rozsources
fiscales
ou
poléntiel
fiacal
par
habitant
(1)
143,73
Informations
financières
- ratios
Valeurs
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/population
6,38
2
Recelles
réelles
de
lonctionnamont
/ populalion
18,28
3
Dépansos
d'équipement
brut
/population
0,00
4
Encaurs
de
dette
/population
(2) (3)
o,0ù
[]
DGF
/population
0,00
6
Dépenses
de
personnel
/dépenses
réelles
de
fanctionnament
(4)
0,0000
7
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
at
rombaursement
annuel
de
la
dutie
an
capltal
/
racattes
réelles
de
fonctionnement
(4)
0,3490
8
Dépansas
d'équipement
brut
/recettes
réelles
de
fonctionnement
0,0000
9
Encours
de
la delte
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2) (3) (4)
0,0000
10
Épargne
brute
/
recettes
réelles
de
fonctionnement
(2) (4)
0,6509
{A
aion ins
et
ET
(2) Len ation
s'appuyant sur l'oncaurs de In delin sa caleuinnt
à
partir du mantant de
la dette ou 31 décembre N.
(A)
L'ançours
du
dalle
et
somprondté
lus
nvancas
lemboursables consonten
au
lire
de
l'aricie
25 du
ln ol
n° 2020.036
du
30 juillet
2020
de
Nnancan
ractiienuve
pour
2020,
portant
bon
don
nvancns
rambauraublus
su
‘du bd
général don impôis
4) our lan syndicats into
009 Wonnbos nank à ransnigner:
Page
5
dans la fèhe ue réparition de In DGF da l'axardea N-1, établi sur la
base des informations N:2 (iranamina par lus services préfeclorau)
cotes scale prévues aux articinn 1804 À ni 150$ CC
Confluent
Coteaux
do
Prayssas
« Zone
Aménagement
ZAE3
+ CA
+ 2024
|
INFORMATIONS
GENERALES
Û
POUR
MEMOIRE
: MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
_B
1= L'assemblée délibérante a volé le budget : =
au
niveau
du
chapitre
(1) pour la saclion
d'invastissemant
;
+
au
niveau
du
chapitre
(1) pour ls section
de
fonctionnement
;
=
avec (2) Vol formel aur las chapitres « opérations d'équipement » :
+
sans
(2) vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
La
llslo dos
articlos
spécialisés
aur lasquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article est la suivante
:
11-En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
répulé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
éhaplires,
an
fonctionnement,
et
en
investissement
sans
volo
formel
pour
les
chapitres
« opération
d'équipement
»,
111
Conformément
à l'article
L.
5217-10-6
du
COCT,
l'assomblèo
délibérante
autorise
le
président
à opérer
das
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à chaplira,
à l'axcluslon
des
crédits
relatifs
aux
dépensos
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3)
:
-Fonctionnement
:7,50%
+Investissement
:7,50%
IV.
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
Il cldessus,
le président
est
réputé
ne
pas
avoir
roçu
l'autorisation
de
l'assemblée
délibérante
do
pratiquer
des
virements
de crédils
de
paiement
de
chapitre
à chapitre.
V = Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(4).
3) A compter
par «
du hp
» ou « da l'arbiin
A) indiquer
« ave » où « son» Vote formel,
(A) Au mai dans La min de 74% de {4 À connpläta ar un geu os dux chat = nai udgéain
;
+ budgétaire par déféron
N°.
du.
ivants, snion lun dixpaniions inghiatinn ai rglamentares applicôbtesà lo coectiuià :
Page
6 GC
Confluent
Coteaux
de Prays:
- Zone
Aménagement
ZAËS
: CA
- 2024
1-
INFORMATIONS
GENERALES
1
EXECUTION
DU
BUDGET
— RESULTATS
Gi
LTAT
DE
L' Reprise résultats oxaralca antérieur
Mandats
émis
Titres
émis
Résultat
ou
solde
(A)
TOTAL
DU
BUDGET
128 126
M
40 | A2
Dont
1068
A3
445
000,28
RESTES
A Recettes
Dépenses
Solde
(B)
TOTAL
des
0,00
LI + IV ait iv
AT
CUMULE
=
(A)
+ (B)
TOTAL Investissement
A2
+ 82
360
786,29 5 786,01
346
1) Indiquer le signe = ni déparnn » racallnn, a + ai rmenlins » dépionnas. (2) Soda d'axéeution de N:2 reponé sur la igne budgétaire 004 di comple méminiirau N-1,Inciquar le algne — a dépanses > recetlo, ot +
rPGaton > dèpunnn
} Héautiat de fonclionnement ropoeté sur la hyne budgétaire 002 du comple adminiatoul
1. Indiquer e nigne =
iii,
at + a uncédenalre,
{4} A raporter au budget primiif ou ou burigot auplémentaire N41 (6) Indiquer In migne— ni dépennan # rmealian,
+ suce
» dépenses.
{0) Indiquer le signe:
nl défi ou bain da nanenman, » ni mucdnt.
Page
7 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
Û
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT — TOTAL
{)
0,00
018
RSA
2
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA.régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(I!)
0,00
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
loir
TRSA/Régularsations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
| Charges
spécifiques
(4)
0,00
(1) Il s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagemant
annuelle.
Ces
restes
à réaliser seront
repris
au
BP
où
au
BS
N+1.
(2) Suivant
le niveau
de
vole
retenu
par
l'assemblée
délibérante,
(3)
Hors
dépenses
Imputées
au
chapitra
018.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017,
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement
versées » és un chapitre globallsé regroupant los comptes 204 et 2324.
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
1—
INFORMATIONS
GENERALES
Û
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
()
0,00
018
RSA
0,00
Fa
—
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
|
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
son
|
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA;régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
—
ettaxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
Fois
|Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
=—
=—
—
(1)
Il s'agit
des
restés
à
réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuëlle,
Cos
rastos
à réaliser
séronl
repris
au
BP
ou
au
BS
N+1.
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante,
(3)
Hors
receltes
imputées
au
chapitre
018,
(4) Hors
recelles
impulées
aux chapitres 016
et 017,
(5) Le
chapitre
204
« Subvantions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
ragraupant
les comptes
204
at 2324. CC
Confluent
Coteaux
de
Pray:
Zone
Aménagement
ZAE3
- ÇA
+ 2024
Il
PRESENTATION
GENERALE
il
VUE
D'ENSEMBLE
- EXECUTION
DU
BUDGET
A
DÉPENSES
RECETTES
REALISATIONS DE L'EXERCICE
Soction de fonctionnement
|A
120 418,39 | 0
406 419,67
(mandats
et titre)
Section d'investissement
ë
420 419,39
| n
0,00
Roport on soction de
€
REPORTS DE L'EXERCICE
fanctionnemant (002)
{ai déficit)
{ai sxcédent)
NA
Report on
soclion
d'investissement | 0
000:
426 205,40
(001)
(si déficit)
(si oxoédont)
TOTAL EXERCICE
shmegs
sans
501 625,07
{réalisations + reports N-1)
nratete
240 G3UTE
[#4
+144
Sction de fonctionnement
|#
0,00 | «
0,00
RESTES
À REALISER
À REPORTER
EN
N#1
Soetion
d'investissement
F
0,00
|L
0,00
[u]
TOTAL des restes Sréolisers
|,
ES
M
Fa
reporter on N#1
Section de fonctionnement
|-A+c+e
120 419,39
[ao+iex
465 419,07
RESULTAT CUMULE
Saction d'investissement
20+0+F
120 410,39
[ansssi
126 205,40
TOTAL CUMULE
sABeGenemer
240 898,78
|sousisskeu
691 625,07
spondent : en dépens
vives engogbes non mandatéan al nan raltnchns
lai
sant du ia éomplabihté dos engagements ; al nn rGAÎNE,
nux roenilan Earainan ayant pas denné leu à
la nocion d'invuntanement corrmapondent à an dé
où 31/12 de l'exercice,
es, aux dépensas engagées non mondaléo au 31/12 de l'axarcica inllax qu'a
asortiasent
de
à éorplablité
dos engagements : el on rocallen, aux rnealinn enrtainus n'ayant pus donné lou À l'émission
Page
10 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
11-
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
REALISATIONS
(y compris
les
restes
à réaliser
N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
13
138)
(1)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(2)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(y
0.00
0,00
compris
opérations)
(1)
Subventions
d'équipement
versées
(y compris
2
opérations)
(1) (11)
009
9:00
il
21
{mob
lisations
corporelles
(y compris
0,00
0.00
opérations)
(1)
Immobilisations
reçues
en
affectalion
(y compris
2
opérations)
(1)
(3)
9,00
9100
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(y compris
0,00
0.00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Cpte
de
llaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
0,00
0,00
45...
| Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
l
0,00 [1
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
120
419,39
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
investissement
Hi
120
419,39 |
iv
0,00
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
|
TOTAL
(ET
120 419,39
| i+iv
0,00 |
RESULTATS
ANTERIEURS
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
|,
0,00 |
426
205,40
N-1
reporté
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
vit
0,00
TOTAL
CUMULE
DE
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
t+lit+V
120
419,39
| A+ IV + VI + VII
126
205,40
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
-
dépenses)
(10)
5
786,01
(1) Hors
dépenses
el recelles
impulées
au
chapitre
018,
(2) Saut
165,
166
at
16449,
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
las
travaux
d'investissement
réalisés
sur les blens
reçus
an
affactation.
En
recalle,
il retrace,
le ca8
échéant,
l'annulation
de
lels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(4) En
recallas,
sauf
1068,
(5) En
recelies,
détail
du
138.
(6) A
servir
uniquement
larsque
la collectivilé
effectue
une
dotation
initiale an
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(7) Seul le total des apéralions pour compla da Liers figuré sur cal élat (Voir la détail an IV-B5). (8) DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI 041
= RI
041,
(8)
Les
comples
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a opté
pour
8
régime
das
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légistalives
et
réglementaires
applicables,
(10) Metira
le signé
(-) en
cas
de
déficit
ou
(+) en
cas
d'excédant,
(11)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chaplire
globalisé
regroupant les
comptes
204
et2324,
Page
11 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
11-
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
REALISATIONS
{y compris
les
restes
à réaliser
et
rattachements
N-1)
MANDATS EMIS
|
TITRES EMIS
OPÉRATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges
à caractère
général
(1)
97
379,39 |
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
0,00
diverses
012
Charges
de
personnel
et frais
0,00 |
73
Impôts
et taxes
(sauf
731)
0,00
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
(1)
345
000,00
66
Autres
charges
de gestion
0,00 |
75
Autres
produits
de
gestion
0,28
courante
(sauf
6586)
(1)
courante
(1)
6566
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténuations
de
produits
0,00 |
013
Atténuations
de
charges
(1)
0,00
016
APA
0,00 |
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00 |
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
97
379,39 |
Total
recettes
de
gestion
des
sorvices
345
000,28
66
Charges
financières
23
040,00 |
76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
(1)
0,00 |
77
Produits
spécifiques
(1)
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(1)
prov.
(semi-budgétalres)
(1)
TOTAL
ne
ET
i
120
419,39
TOTAL
ser
so
ET
il
345
000,28
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00 |
042
Opérations
ordre
transf.
entre
120
419,39
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00 |
043
Opéralions
ordre
Intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
Nil
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
120
419,39
TOTAL
ns
pe
BAL
120
419,39
TOTAL
PAR
BE
[IRA'E
465
419,67
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté |
V
0,00 |
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
| VI
0,00
TAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
REC
Aer
si
tr
PUS
12041939 |
SecTION
DE FONGHONNEMENT
N+IV+VI
465 419,67
Î
SOLDE D'EXECUTION (recettes — déponsos) (4)
346 000,28
|
{1) Hors déponses at rocaltes imputées aux chapilres 016 et 017. (2) DF
042
RI
040
; RF
042
= DI 040
; DF
043
= RF
043,
(3)
Les
comples
88
et
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
sl
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires applicables. (4)
Mettre
le signe
(-) en
cas
de
déficit où
(+) en
cas
d'excédant,
Page
12 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
11-
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
C1
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1668
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
|
Neutral,
et
régul,
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
Immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
120
419,39
120
419,39
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép,
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
0,00
120
419,39
120
419,39
Î
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
|
0,00
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
011
|
Charges
à
caractère
général
(9)
97
379,39
97
379,39
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
0,00
9,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
0,00
0,00
0,00
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
23
040,00
0,00
23
040,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amorlissements
el
provisions
(9)
0,00
0,00
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
120
419,39
0,00
120
419,39
L
Pour
information
D
002
Résultat
négatif
reporté
|
(1) Y compris
les
opérations
rolatives
au
raitachement
el les
opérations
d'ordre
semibudgétaires.
(2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
el comptable
M,
57,
(3)
Hors
déponses
impulées
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à ranselgner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
législatives
et réglemantairés
applicables,
(5) Hors
chapitres
apéralions.
(6) Seul
le total des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cat
élat
(voir
le
détail
en
1V-B5),
(7) A
uilliser
uniquement
dans
la cas
où
la collectivité
efféctuerait
une
dotation
initiale
au
profit d'un
service
public
doté
de
ln seule
autonomie
financière,
(8) A utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la colleclivité
offactuarait
des
dépenses
eur des
blans
affoctès.
(9)
Hors
dépanses
Impulées
aux
chapitres
016
et 017,
Page
13
x] CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324,
Page
14 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
11 —-
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
40
|
Dotations,
fonds
divers
el
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(raçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
el
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
Immobilisations
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép,
sur
plusleurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréclation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Rocottes
d'investissement
— Total
0,00
0,00
0,00
[
1068
Excédent
de
fonctionnemont
capltalisé
N-1
|
0,00
|
|
Pour
information
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
|
126
205,40 |
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016 |
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
120
419,39
120
419,39
72
|
Production
Immobllisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731
|
Flscalité
locale
0,00
0,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
345
000,00
345
000,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(B)
0,28
0,00
0,28
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Racottos
do
fonctionnement
— Total
345
000,28
120
419,39
465
419,67
|
Pour
information
R002
Résultat
positif
reporté
0,00
|
(1)
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
ot
les
opéralions
d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir
Ia
liste das
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
el comptable
M.
57.
(3) Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018,
{4)
Ces
chapitres
né
sont
à renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglemantaires
applicables.
(5) Seul
le lotal
des
opérations
pour
compte
dé
tiers
figure
sur
cel
état
(voir
le détail
en
|V-B5).
Page
15 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
(6) A
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effactuerail
uno
dotation
initiale
au
profit d'un
service
public doté
de
la seule
autonomie
financière.
(7) A üliliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effecluerail
des
dépenses
sur
des
bilans
affeclés,
(8) Hors roceltes
Imputéos
aux chapitres 016
et 017.
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
et 2324,
Page
16 GC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
Ill ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
- DEPENSES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
Rostes
à réaliser
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
réalisations
Pour
information,
réalisations
{0P
+DM
+RAR
N-1)
au
31/12
(1)
(2)
génies
dans
le
cadre
d'une
AP
gérées
hors
AP
TOTAL
#71
205,00
120
419,39
0,00
750
785,61
0,00
120
419,39
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
vorséas
(7)
21
|
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
|
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affactation
23
|
Immobilisalions
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324) Total
dos
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
| Dotations,
fonds
divers
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
|
Subventions
d'invostissament
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
|
Empruntis
al
detlos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
18
|
Cpie
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BAirégie)
26
|
Parlicipations
et
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
|
Autres
immobiliselions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
dos
dépanses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
48
|
Chapitres
d'opérations
pour
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compte
de
tiers (4)
Total
des
dépa
réelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
|
Opérations
ordre
trans,
antra
871
206,00
120
419,39
760
785,81
120
419,99
soctlons
(8)
041
|
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
déponses
d'ardra
871
205,00
120
419,39
750
785,61
120
419,39
Pour
Information
:D001
Salda
0,00
d'exécution
négatif
reporté
Total
des
dépens:
#71
205,00
120
419,39
0,00
750
785,61
0,00
120
419,39
ement
aumuléos
Page
17 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
{1) Dépansan
angagéan nor mardaiänn,
2) Gross sam emplol » erddits ouverts «réolisoions : RAR au 94/12. (3) Voir l'élatILA2.1
pour In délai don
oparatiens d'équipurent.
44) Voir Fétat 1V:86 pour
le détail des opérations
pour compte
da tars.
(5) CI.
définition du chapitre des
pératiens d'ordre
(DI 040
« RF 042).
{G) GI, défini du enapire de opérations sardra (ON 241 = A1 041) (7) Le chapitre 204
« Subventions d'équipement varsées
» eat un chapitre globolisé regroupant
los
complas 204
#1 2324,
Page
18 CC
Contfiuent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
Ill -
ADOPTION
DU
CA
(I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
- RECETTES
A
Chapitre
Crédits ouverts
Réalisations
Restos à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
{BP + DM
+ RAR He)
Titres émis
TOTAL
748 000,00
0,00
0,00
745 000,00
018
RSA
0,0û
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emptunls at dollas agsimilos (hors 16449, 168, 166
400 000,00
0,00
0,00
400 000,00
et 1688 non budgétaire)
20
Immobilisations Incorporalios (sauf 204)
9,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations corporelles
0,00
0,00
9,00
0.00
22
Immobilisations reçus on atfactation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations an cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d'équipamant
400 000,00
0,00
0,00
400 000,00
10
Dotations, fonds
divers el réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
138
|Autres subventions invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Empruntis et detios assimilées (16449, 165 et 166)
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Gpto de liaison : affectation (BAsrégie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Paricipations ot créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financièras
0.00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cassions d'immobilisations
0,00
0,00
Total dos racattes financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45
| Chapitres d'opérations pour compta da tiars (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total das recettes réalles
400 000,00
0,00
0,00
400 000,00
021
Virement da la saction do fonctlonnemant (4)
345 000,00
040
| Opérations ordre transf. entra sactions (5) (6) (7)
0,00
0,00
2,00
041
Opérations patrimoniales (8)
0,00
0,00
0,00
rocattes
d'ordra
345 000,00
0,00
345 000,00
Pour information : R091
Solde d'exécution positif reporté
126 205,00
Total dos recattes d'investissement cumulées
871 205,00
126 205,40
0,00
744 999,60
41) Racattes justifiées non 108. (2) Gris mans amplai «crédits ouverts» risations : RAR au
41/12.
3) Voir l'état IV:B6
pourle dôtai don opérnlions pour compla da ur
4) Pour maman, ertaiis ouvarts au budgut (6) Gt. définition
du chapitre dun opamtons
(OI D4
ru o42,
(6) Las complas 18, 29, 19, 40 oi B9 pouvant figurer dans la détni du chaplire ni ln alinctiilà a optà paur in rôgime dan provisions budgétaires, confommämant aux dixponiions Légal
ne alsant ps l'objet d'tisshon etre opérations sans rhalnaen).
Page
19
réglemontnires applicables. GG
Confluent
Gotoaux
de
Pray:
Zone
Aménagement
ZAË3
- CA
+ 2024
7) Aueuna prévitan budgétaire na doi Agurer à tin 102 (el. chnplr 024 4 produit des cessions d'immoblis
ons),
(8) Gi définition du chapitre dos ophrabons d'ordre (DI DA» A 041) (0) La chapltra 204 « Eubvantions d'équipemant varshen à
mat un chapitre globiné rugreupant les comptes 204 et 2924.
Page
20 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagamont
ZAË3
« CA
« 2024
Ill -
ADOPTION
DU
CA
lil
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DEPENSES
— DETAIL
PAR
ARTICLE
A1
Chap.
/ art,
(1)
Crédits
ouvorts
Rostos
à réaliser au |
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
Pour
information,
(OP + OM 4 RAR N-1)
31/12
(2)
(3
réalisations
gérées
réalisations
gérées
dans
la cadre
d'une
hors
AP
AP
TOTAL
871
205,00
120
419,39
0,00
750
785,61
0,00
120
419,39
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incarporelles
(saut
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Tolal dos opérations d'équipement (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers el réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subvantions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunis
el deltes assimilées
(sauf lo
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1648 non budgétaire)
18
Cpto
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Parlicipalions
et créances
ratlachäes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenzos financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
[ Opéralions
pour
compile
da
tiars (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réolles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérations
ordre
transi,
entra
871
208,00
120
419,39
750
785,61
120
419,39
soctions (6) Reprise sur autofinancement
antérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
Chorges
transférées
(7)
871
206,00
120
410,39
750
785,61
120
419,39
3368
Travaux
871
205,00
120
419,39
750
785,61
120
419,39
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
871
205,00
120
419,39
750
786,61
Page
21 CC Confluent Coteaux de Pray
Zonë Aménagement
ZAE3
- CA - 2024
{1} Détaitier les arilas confoumèmant où plan de comptes, (2) Dépenras
angagéns non marais
{4} Grodits sand ample « érédits ouverts = réohsationn « RAR où 34/42. 4) Voir dla I-A2,1 pour le
ditai dus opérations d'équipement
6) 1Ly a autanl de ligne que d'option pour comple
de iort
(6) Gi, définiion du ehaplru des épérations d'ordre (DI 040 = RF 042) (7) Aleune prévtlon budgétaire ne dt figurer à l'rcls 102 {ct chapln 034 à produi
x ensaions dinmollisations
8) €. délinion du chupiia des oparavons d'ordre (DI 041 m Ri 041). 8) La chapitre 204 « Bubvanlions d'aquipament varaden » ant un chape globaltsd rmgtoupant los compos 204 oi 2924
Page
22 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
+ Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
lil — ADOPTION
DU
CA
{1) Colors à renvaigrer uniquement loisaue l'opération d'équipement an nffarants à una AP. {2) Dépenses angngéos non mandatann (3) Crédits sans emploi « crédis ouverts = réalisations = RAR au 31/12.
Page
23
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Opération
Libellé
de
l'opération
N°
AP
(1)
Crédits
ouverts
R
tions
Los
à rénilsor
au
|
Crédits
sans
emploi
Cumul
des
Peur
information,
Pour
information,
(GP
+04
Rama)
|
Mandats
émis
sa)
&
réalisations
téallsations
géréon
hors
AP
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 CC
Confluent
Coteaux
de
Pra)
» Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
Ill - ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
24 CC
Confluent
Cotoaux
de
Prayssas
-Zone
Aménagement
ZAE3
-CA
-2024
ll - ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
Cet
état ne contient
pas
d'information.
Page
25 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayt
Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
lil - ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap.
/ art, (1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restos
à réaliser au
31/12
Crédits
sans
emploi
{EP
+ DM + RAR N:1)
Titres émis
(3)
TOTAL
745
000,00
0,00
745
000,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'in
ssemont
(hors
138)
0,00
0,00
0,00
16
et dattes
assimilées
(hors
1688
non
400
000,00
0,00
400
000,00
en euros
400 000,00
0,00
400 000,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
0,00
0,60
0,00
204
Subvenlions
varsdas
11
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affactation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
2324
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
400
000,00
0,00
400
000,00
40
Dotations,
fonds
divers
at résarves
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
investi, non
transf.
0,00
0,00
0,00
16
Empruntis
at datios
assimilées
(16449,
165
ot 166)
0,00
0,00
0,00
18
Cpie
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
26
Participations
el créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Total des
rocottes financières
0,00
0,00
45
d'
de llers (6)
0,00
0,00
Total
des
recettes
révlles
400
000,00
400
000,00
o21t
Virement
de
la section
de
fonctionnement
345
000,00
E
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(7) (8) (9)
0,00
0,
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
Total
des
recattos
d'ordre
345
000,00
345
000,00
(1) Détaller les aricies vla
confoumément ou plan de compter
2) Rncat (3) Grédis sans emploi» crodite ouverts = réalisations - RAR au 31/12 (4) Sauf 168, 160 et 16449.
Page
26 GC
Contluent
Cotoaux
de Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
4) Encoptionnallement, les comptes 20, 204, 21,22 al 23 son an facetion réal
on cas du réduction où annulation du mandats dénnont feu à rovermament
6) Voir annee IV.B6
pour le déta dan opérationn pour compin a Una,
{1} Ci, déiniion
du chaplia den opérations
d'orure (AI 040 « DF 042),
(8) Lan complas 15, 29, 39, 49
nt 49 pauvent
figurer dans fu délai du éhapite ai la éotloeté à opté pour
régime
dax promsions budgélaies, conformément aux disporiions Lgistabvnlrhglamantairus applicables
{2} Aueune prévision budgétaire ne dot figurer à l'article 192 {et ehapira Dé « produit dus enasiann s'immabl
).
{10) Cl, déiniien
du ehaplum dun opération s'orde (0 041 « AI 041).
11) Le chapitre 204 » ubwentions d'équipement vershos » ant un chnpire gland ragroupnl mi comples 204 e1 224
Page
27 CC
Confli lent
Coteaux
de
Pray!
Zone
Aménagoment
ZAE3
- CA
+ 2024
ll
ADOPTION
DU
CA
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
B
DEPENSES
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
|
Réalisations
Charges
| Restos
à réaliser
|
Crédits
sans
Pour
Information,
Pour
Infarmation,
dr +om+
anna)
|
Mandats
émis
rattachées
au 31/12
(1)
emploi
réalisations
gérées
dans
|
réatisations
gérées
hors
«2
le cadre
d'une
AE
AË
TOTAL
4216
205,00
126
418,39
000
00!
109578561
0,00
720
419,39
011
| Charges
à caractère
génoral
(3)
Ba1
085,00
97 370,30
000
500
743
TS
000
5737938
012
| Chargos
do parsonnel
ot frais
0,00
0,00
0,00
000
0,00
0,00
assimilés
(3)
o14
| Aténuations
de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
o16
|aPA
000
0.00
0.00
0,00
000
000
000
017
| RSA/
Régularisations
de RMI
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
65
| Autros
chargos
de gostion
0,00
0,00
o00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
(sauf
6586)
(3)
és8s
| Frais
fonctionnement
dos
groupes
0,00
000
000
0,00
0.00
0,00
d'élus
Total
des
dépansez
do gestion
dus
841
065,00
9737938
0,00
000
ETEETINT]
0,00
5737930
services 66
| Charges
financières
30 120,00
23 040,00
000
000
708000
23 04000
67
| Charges
spéciiques
(3)
0.00
0,400
0,00
0,09
0,00
0,00
68
| Dotations
aux
provisions,
000
0,00
0,00
0,00
déprécistions
(sami-budgétairas)
(3)
Total
des
dépenses
financières
30 120,00
23 040,00
0,00
000
700,00
73 040,00
Total
des
dépenses
réoli
871
205,00
120
419,50
0,00
0,00
750
785,81
0,00
120
419,19
023
|
Vramont
à la
soction
345
000,00
0,00
d'investissement
042 _ |
opérations
ordre
trans
ontra
0,00
0.00
0,00
0,00
sections
(4)
043
| Opérations
ordra
intérieur
de la
000
0,00
0,00
a00
soct/on
Total
dos
déponzes
d'ordre
345
000,00
5,00
345
000,00
000
Pour
information
;002
Déficit
de
0,00
fonctionnement
reporté
de
N°1
TOI
des
M
1216
205,00
120
419,39
0,00
0,00
1098
788,81
0,00
120
419,39
Page
28 GC
Confluent
Coteaux
de
Zone
Aménagemant
ZAE3
+ CA
« 2024
{1) Dépenses angogées
non mañdütéos.
(2) Grédits sans mmplal = crédits ouvarin = rininatons - RAR ou 3112. (2) Hors dépenses impuibes bux chaplres 010 et 017, (4) Las compta 68 pruvant Bgurar dns In dal du éhapit ai la clectvlé 0 opté pour le règima das provision bucigétairus, cenlomaent aux dlspostiont léginlaivn
at rhglomantaires applicables
Page
29 CC
Contfluent
Coteaux
de
Prayssas
- Zono
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
Il
ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Crédits ouvarts
Réalisations
Produits rattachés
Restos à
réaliser au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
{DP +
DM + RAR N4)
Titres émis
«2
TOTAL
1216 205,00
465 410,07
0,00
0,00
180 785,33
013
|
Atténuations
de
charges
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
o16
|APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
| RSA
/ Régularisations
de
0,00
0,00
ooû
0,00
0,00
RMI
70
Prod.
services,
domaine,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ventes diverses
73
[Impôts at taxos (sauf 731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
| Fiscalité locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
%4
| Dotations
el
participations
345 000,00
348 000,00
9,00
0,00
0,00
(3)
75
| Autros
produits
de
gestion
0,00
0,28
0,00
0,00
-028
courante
(3)
Total des recettos
de gestion dés
345 000,00
348 000,28
0,00
0,00
0,28
services 76
| Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits spécifiques (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
| Reprises
amort.,
0,00
0,00
0,00
dépräcialions,
prov,
{semi-budgétaires) (4)
Total dos rocettes financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total das recettes
réallos
345 000,00
345 000,28
0,00
0,00
0,28
042
|'Opérations
ordra
transt,
471 208,00
120 419,30
750 785,61
entire sections (4) (5)
043
| Opérations
ordre
intériour
9,00
0,00
0,00
da la saclion (6)
Total des
rocattos d'ordra
071 205,00
120 419,39
750 785,61
Pour
information
; 002
Excédent
0,00
do fonctionnement raporté de N-1 Total
des
racotten
de
1216 205,00
465 418,67
0,00
0,00
750 786,33
fonctionnement
cumulées
(1) Racattnn juniiéan nan lrées. {21 Grégits sans emploi » crdcits ouvarts = réalisation — RAR au 31/12,
Page
30 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
+ Zono
Aménagement
ZAES
- CA
- 2024
0) Hors feceties Imputtos aux énapiras
Q16 at 017.
(4) Gi dhnrilion du chapitre
ocre (RF 042 w DI 040)
(8) Les copies 74 pauvont Ngurer dans a détal du ehapitra ni in eollaetvilé à oplé pour lo régime des
provisions budgätann, contarménent aux disposiion légialatinn ai réglementaires apphoablns.
{G) Chapliru dostiné
à rutroéer les opéralions particulières telles que les opérntiann de alocka ou
bus à là nue dun Inventaire permanent simplifié.
Page
31 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssos
- Zone
Aménagamant
ZAE3
+ CA
+ 2024
Ill - ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— DEPENSES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap. L'art,
Libollé
Crédits ouverts
Réalisations
Charges
Rostos
à
réal
Crédits
Pour information, | Peur Information,
(1
tr+ou+Rañ
NA
|
Mandats émis
rattachées
au 31/12 (2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées dans lo |
gérées hors AE
eadro d'une AE
TOTAL
1 216 205,00
120 419,39
0,00
0.00
1 095 785,61
0,00
120 419,39
ot
Charges à caractère général (4)
Bat 085,00
97 379,39
0,00
0,00
743 708,61
0,00
97 379,39
6015
Trains à aménager
108 700,00
56 260.89
0,00
0,00
52439411
0,00
56 260,89
6045
Achats éludes et prestations de services
19 420,00
10 776,00
0,00
0,00
8 645,00
0,00
10 775,00
605
Achats de matériel, équip. el travaux
712 965,00
30 343,60
0,00
0,00
642 621,50
0,00
30 343,80
012
Charges de personnel ot frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
(4)
(5)
——
o4
Alténualions de produits
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
017
RSA/ Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres chargas de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante (sauf le 6886) (4)
656
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
d'élus
Total dus
déponses
do gostion dos sorvicos
841 085,00
97 379,39
0,00
6,00
743 705,61
0,00
97 379,39
66
Charges financières
20 120,00
23 040,00
0,00
0,00
7 080,00
23 040,00
66111
|Intéréts régiés à l'échoance
30 120,00
23 040,00
0,00
0,00
7 080,00
23 040,00
67
Charges spécifiques (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotalions aux provislons,
0.00
0,00
0,00
0,00
dépréciations (aemi-budgétaires) (4)
Total des chargos financlèros et spécifiques
30 120,00
23 040,00
0,00
0,00
23 040,00
Total des dépansos réollos
871 206,00
120 419,30
0,00
0,00
750 785,81
0,00
120 419,39
023
Virement à là suction d'invastissomant
348 000,00
042
Opéralions ordre transt, entra
0,00
0,00
0,00
0,00
sactions (6) (7)
043
Opérations ordre Intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
saction (7) (8)
Total dos dépenses d'ordre
345 000,00
0,00
345 000,00
0,00
Page
32 CG
Confluent
Coloaux
de
Prayssas
- Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
- 2024
Détail
du
calcul
des
ICNE
au compte
66112
(9)
Montant dos
IGNE de l'oxareien
Montant dos IGNE da l'exercice N-1 = Différanco (CNE N » IGNE N:1
0,00 0,00 0,00
(4) Détolrton arts uitics canformamant
aù plan du comp.
{2) Dépenses engogéos non mandatèns (A) Grédis nana mmplal = ere ouverts
= réuimtins = RARüu 112.
{) Hors
dépenses
imputèns
aux chapires QAR ni 017,
(2) Lan
dpennan da ris du personnel son exclues dos avarisations
d'engagement
(6) Les
comiples 89 peuvont Murat dans ln détail du ehaplin al In cobnetiià a oplè pour le
régime das provisions budgôtainr, confarmémant aux dispositions légslaives ot réglementaires applcablan,
#) Cl. déinitons de chairos dos
opérations d'ordre {DF 042 » R1 040) (OI O4 = A 04)
(8) Chapire destiné à rotraenr lan opérations pareulèren tata qu
ina opérations de alocks où les din tonue d'un Invanlaire parmanuni.
{a Sie montant des ICNE de l'exercice ot Inférieur aù montant de l'axnrcice N-1, ln
mental du campia 66112 ser négaUf,
Page
33 CC
Confluant
Coteaux
de Pri
+ Zone
Aménagement
ZAES
- CA
- 2024
Ill - ADOPTION
DU
CA
(ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
82
Chap
/ art. (1)
Liballé
Crédits ouvarts
Réalisations
Produits rattachés
lier au |
Crédits
sans
up + ou +
RAA)
Titres émis
31/42 (2)
emploi (3)
TOTAL
1216 205,00
468 419,67
0,00
0,00
750 785,33
013
Aténuations de charges (1)
0,00
0,00
0,60
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod, services, domaine, vantos divarsos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes (sauf 731)
0,00
0,00
0,00
6.00
0,00
71
Fiscalité locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations (4)
345 000,00
448 000,00
0,00
0,00
0,00
TAB
Parlicipelion GFP de ratiachamant
346 000,00
345 000,00
0,00
0,00
0,00
76
Autres produits de gestion courante (4)
0,60
028
0,00
0,00
0,26
75880
Autres
0,00
0,28
0,00
0,00
-0,28
Total des rocottos de gestion dus services
348 000,00
345 000,28
0,00
0,00
0,28
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits spécifiques (4)
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amort,, déprèclations, prov. (samkbudgétaires) (4)
0,00
0,00
0,00
ettos réellaz
345 000,00
345 000,20
9,00
0,00
0,28
Opérations ordre trans. entre suctions (5) (8)
871 208,00
120 419,39
730 705,61
Varial” en-cours do production biens
871 205,00
120 419,39
740 705,61
Opérations ardra intériour de la soclion (8) (7)
0,00
0,00
0,00
Total dos recottes d'ordre
871 205,00
120 418,39
750 785,61
Détail
du
calcul
de la taxe
départo:
montale
de
publicité
foncière
pour
los
collectivités
dites
« surfiscal
Montant brui Compansation Montant nat
0,00 0,00 9,00
Page
34
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
iséos
» (compte
73121)
(B) CC
Contfluent
Coteaux
de
Prays:
Zone
Aménagement
ZAE3
- CA
+ 2024
Moniont des
IGNE de l'oxprcicn
Montant des
IGNE de l'oxarcico N:1
= Différence ICNE N = ICNE Ne1
0,00 0,00 0,00
0) était le
aicios wii
cantermamant
au plan da compta.
(2) Kocalles jusuièes nan lubes. a) Gréaitn sans omplol = cris ouverts = rauiinbionn = RAR au 31/12, {4} Hors rocanos Imputées
aux éhapiren 016
el Q17
18) CT définitions au chapitrn
dan opérations d'ordre (AE O42 à Di 040) (AF 040 «DF 043)
{8) Los comptes 78 puvont figurer dans in dla du chnpien
La caliachwit n opt pour le régime
{7) Ca chapiir
al duinéà reb
les opérations porieutites telies qua À
{8} Desiné à rmwocer le prélèvement de a part non départnmuntain da in {U) 8 lu montant des IÈNE de 'oxerulce
sut fôrieur au montant de losarcice N-1
18 montant du enmpla 622 soi négat.
provisions budgétaires. cantormamant
nur
opérations din Alocke ou
monent imphné. Page
35 posiions législaives el réplamentainun appcabion.