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Compte-Rendu - CR 24 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sermaize-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 24 01 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Déle
de
Dermaize-les-
Prains
L
à
LOVE
VOIE
COMPTE
RENDU
du
24
janvier
2025
(Article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
2025,
le 24 janvier
à
18
heures
30,
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
se
sont
réunis
au
salon
d’honneur
de
la
Mairie
de
Sermaize-les-Bains,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire.
Date
de
convocation
: 17 janvier
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Membres
présents
: 13
Nombre
de
pouvoirs
: 2
Nombre
de
votants
: 15
PRESENTS
: Mesdames
et
Messieurs
Saïd
Y ACOUBI,
Liliane
BERECHE,
Laurent
GRAFTIAUX,
Nicole
BILLAUDEL,
Éric
BRIARD,
Alain
PAUPHILET,
Arnaud
PROVOST,
Jean-Pierre
DRALET,
Andrée
PARÉ,
Marie-Odile
HECQUET,
Claude
BLAISE,
Sébastien
VERMAUX
et
Pierre-Marie
DELABORDE ABSENTS
EXCUSÉS
: Mesdames
Corinne
PEIGNOT,
Carine
KOST
et Catherine
GRENIER
ABSENTS
: Madame
Corinne
DEFFAY,
Messieurs
Anthony
CANIPELLE
et Cédric
DAVIGNON
POUVOIR : Madame
Catherine
GRENIER
à Madame
Liliane
BERECHE
Madame
Corinne
PEIGNOT
à
Monsieur
Alain
PAUPHILET
Monsieur
Arnaud
PROVOST
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Compte-rendu
du
29
novembre
2024
Madame
Claude
BLAISE
interpelle
Monsieur
le Maire
sur
le fait que
les
lumières
de
rues
ne
s’allument
pas
le matin
comme
il avait
été
décidé
lors
de
la dernière
réunion.
Monsieur
le Maire
déclare
avoir
contacté
le SIEM
pour
que
l’allumage
soit
avancé
le matin
et reculé
le
soir.
Monsieur
le Maire
va
les
recontacter.
Le
compte-rendu
est
adopté
à l’unanimité.
Délibération
n°01/2025
: Recensement
2025
: recrutement
des
agents
recenseurs
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le recensement
de
la population
de
la commune
se déroule
du
16 janvier
au
15
février.
La
commune
est
décomposée
en
5
districts
et il est
nécessaire
de
recruter
4
agents
recenseurs
selon
les
préconisations
de
l'INSEE.
Après
avoir
été formés
par
l'INSEE,
les agents
recenseurs
distribueront
et collecteront
les questionnaires
à remplir
par
les
habitants.
Les
réponses
aux
questionnaires
se
feront
prioritairement
par
internet
ou
en
dernier
recours
sur
support
papier.
Les
agents
recenseurs
veilleront
à la bonne
prise
en
compte
de
tous
les
logements
et seront
encadrés
par
le coordonnateur
communal
qui
assurera
le soutien
logistique
de
l’opération.
Leur
rémunération
doit
être
définie
par
l’Assemblée. Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la loi
du
26 janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
notamment
son
article
3,
Vu
la
loi
n°
2002-276
du
27
février
2002
relative
à
la
démocratie
de
proximité
et
notamment
son
titre
V ;
Vu
le décret
n°
2003-485
du
5 juin
2003
relatif au
recensement
de
la population
;
Vu
le
décret
n°
2003-561
du
23
juin
2003
portant
répartition
des
communes
pour
les
besoins
de
recensement
de la population;
Vu
le décret
n°
88-145
du
15
février
1988
relatif aux
agents
non
titulaires
;
Madame
Claude
BLAISE
intervient
et déclare
refuser
de
répondre
par
internet
au
motif
qu’elle
trouve
que
les
questions
sont
intrusives.
Monsieur
le Maire
insiste
sur
la nécessité
de
répondre
par
internet
afin
de
ne
pas
alourdir
les
missions
du
coordonnateur.
Madame
Claude
BLAISE
refuse
et le fera en version
papier
afin de ne pas
répondre
aux
questions
qu’elle
estime
abusives.
Monsieur
le
Maire
annonce
que
suite
au
désistement
de
deux
agents
recenseurs
Mesdames
Laëtitia
ROSATI
et
Céline
ALLEMEERSCH
ont
repris
les
secteurs
qui
leur
étaient
destinés.
Il ajoute
qu’elles
ne
pourront
pas
bénéficier
de
la rémunération
citée
ci-dessous
même
si elles
réalisent
le recensement.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de :
-
RECRUTER
quatre
agents
recenseurs
:
-
FIXER
leur
rémunération
en
fonction
du
nombre
d’imprimés
collectés
et
selon
le
barème
suivant : >
Feuille
de logement:
2€
>
Bulletin
individuel
: 1 €
>
Journée
de
formation
: 30
€
- _ AUTORISER
Monsieur
le Maire
à signer
les
arrêtés
de
nomination
correspondants.
Fixation
du
loyer
— 8 place
Charles
de
Gaulle
— appartement
1
Madame
Marie-Odile
HECQUET
précise
que
le loyer
a déjà
été
fixé
lors
de
la réunion
du
17
septembre
2024.
Le
sujet
est retiré
de
l’ordre
du jour.
Travaux
forêt
2025
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
informe
l’Assemblée
du
devis
de
l'ONF
pour
les travaux
à réaliser
en
2025
dans
la forêt
communale
et le détaille.
Le
montant
des
travaux
s’élève
à 9
108,14
€ HT,
soit
10
018,96
€ TTC.
Délibération
n°02/2025
: Garant
Affouages
2024-2025
Monsieur
le
Maire
passe
la
parole
à Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX,
adjoint
en
charge
de
la
forêt
communale. Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
indique
qu’il
convient
de
désigner
3 garants
pour
les affouages
qui
ont
été
délivrés
cette
année.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
:
- _
DESIGNER
comme
garant:
MM
Éric
BRIARD,
Anthony
CANIPELLE,
Laurent
GRAFTIAUX. Délibération
n°03/2025
: Vente
de
la
parcelle
communale
cadastrée
AE52
Monsieur
le
Maire
rappelle
avoir
évoqué
cette
affaire
lors
des
questions
diverses
du
dernier
Conseil
Municipal. Il souhaite
que
le Conseil
Municipal
se
positionne
sur
la vente
du
terrain
et ainsi
apporter
une
réponse
à Monsieur
Rémi
TANCRAY
et Madame
Audrey
MONARD.
Il ajoute
qu’il
est
nécessaire
de
conserver
une
bande
de
terrain
sur
laquelle
passe
le réseau
électrique,
elle
sera
en
triangle.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
déclare
que
le réseau
fait une
boucle
dans
le terrain.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
demande
si
le
terrain
est
constructible.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
revient
sur
ses
propos
concernant
cette
parcelle
et
indique
que
la
parcelle
est
classée
en
zone
UA
et
fait
parti
du
poumon
vert,
restreignant
les
possibilités
de
construction. Monsieur
Sébastien
VERMAUX
interroge
sur
la parcelle
voisine
cadastrée
AES53.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
annonce
que
cette
parcelle
appartient
à sa famille.
Madame
Liliane
BERECHE
demande
si les
acheteurs
ont
proposé
un
prix.
Monsieur
le Maire
répond
par
la négative.
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
signale
que
l’entretien
de
la
rivière,
en
cas
d’acquisition
du
terrain
incombera
à l’acheteur.
Monsieur
le Maire
déclare
que
c’est
déjà
le cas
le long
de
son
habitation.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
annonce
que
si le PLU
est révisé,
ce
terrain
pourra
se retrouver
sans
aucune
prescription
et être
totalement
constructible.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
mentionne
que
si
le
PLU
est
révisé,
ce
sera
à la
commune
de
valider. Madame
Liliane
BERECHE
souligne
que
la
compétence
urbanisme
est
exercée
par
l’intercommunalité. Une
longue
discussion
s’engage
autour
du
prix
et les
élus
s’entendent
sur
un
prix
de
15
€ le m°.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
:
-
VENDRE
une
partie
de
la parcelle
cadastrée
AES52
au
profit
de
Monsieur
TANCRAY
Rémi
et
Madame
MONARD
Audrey
;
-
FIXER
le prix
de
vente
à
15
€
le m°
auxquels
s’ajouteront
les frais
de
division
parcellaire
et les
frais
notariés ;
-
AUTORISER
Monsieur
le Maire
à procéder
aux
formalités
nécessaires
et à signer
tous
actes
et
pièces
s’y
rapportant.
Délibération
n°04/2025
: Demande
de
subventions
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la Mairie
auprès
de
l’Etat
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
nombreuses
fuites
dans
la
toiture
de
la
Mairie.
Il
détaille
les
travaux
projetés
qui
consistent
en
la réfection
complète
de
la toiture,
le remplacement
des
menuiseries
restantes
ainsi
que
l’isolation
du
plancher
du
grenier.
L’ensemble
des
travaux
s’élève
à 702
722,27
€ TTC.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
demande
comment
ces
travaux
vont
être
financés.
Monsieur
le
Maire
déclare
que
la
commune
aura
recours
à
un
emprunt,
il
ajoute
que
les
emprunts
contractés
pour
la rue
des
tuileries
et le quartier
de
la Forge
se termine
en
2026.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
demande
si le clocher
est
inclus
car
il a été
refait.
Monsieur
le Maire
annonce
qu’il
n’a
pas
été
refait
entièrement.
Suite
à son
entretien
téléphonique
avec
Monsieur
Lemarquis,
maître
d’œuvre
de
l’opération,
la
base
du
campanile
est
à
refaire.
Il
évoque
également
le perron
de
la Mairie
qui
est
fissuré
et qui
nécessite
une
réparation. Monsieur
le
Maire
explique
avoir
sollicité
Monsieur
Christophe
DEMEULEMEESTER,
chargé
de
mission
du
programme
Petites
Villes
de
Demain
pour
les
subventions
; son
contrat
a été
renouvelé
pour
assister
les
communes
dans
leurs
démarches
de
subventions.
Toutefois,
il est déçu
du travail
fourni
par
Monsieur
Christophe
DEMEULEMEESTER.
Il est nécessaire
qu’il
cherche
tous
les
financeurs
possibles
pour
que
la commune
obtienne
le maximum
de
subventions.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
signale
avoir
assisté
à une
réunion
la veille
sur
Matignicourt
en
compagnie
de
Monsieur
le
Député.
Il
explique
que
les
subventions
se
raréfient
et
qu’il
convient
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
d’Adeva
dans
le
cadre
du
programme
dde
subventions
-européennes-et
plus
précisément
surle
patrimoine national.
——
—
—
—
Monsieur
le Maire
approuve
et déclare
qu’il
va
taper
à toutes
les
portes
pour
obtenir
les
subventions.
Madame
Liliane
BERECHE
évoque
la Fondation
du
Patrimoine.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
propose
la tenue
d’un
loto
du
patrimoine.
Monsieur
le
Maire
déclare
qu’il
lui
semble
que
les
fonds
sont
davantage
ciblés
pour
les
bâtiments
classés. Madame
Liliane
BERECHE
répond
que
notre
mairie
est
un
beau
bâtiment
et
évoque
les
propos
de
Monsieur
le Sous-Préfet
qui
a rappelé
la richesse
et la beauté
de
la mairie
lors de
la cérémonie
des
vœux.
Le
plan
de
financement
est
décomposé
comme
suit :
Montant
HT
:
585
601,89
€
Subvention
Etat
(50%)
292
800
€
Maÿoration
- PVD
(5%)
29
280
€
Reste
à charge
Commune
HT
263
521,89
€
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
d’
:
-
AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
des
fonds
auprès
de
l’Etat
dans
le
cadre
des
travaux
de
la
Mairie.
Communications
et questions
diverses
-
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
carte
de
remerciement
reçue
de
la
famille
à
laquelle
la
commune
a envoyé
ses
condoléances.
-
Devis
Vannes
:Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
explique
avoir
rencontré
une
entreprise
pour
refaire
les
vannes.
Il
s’agit
de
VBH
qui
fait
de
la
maintenance
hydroélectrique
et
l’entretien
des
vannages. Il
propose
de
passer
d’un
système
en
bois
à un
système
en
ferraille.
Concernant
les
treuils,
il
est
possible
de
les
réparer
en
détordant
les
crémaillères.
L'entreprise
suggère
de
phaser
la
réparation
des
vannages
(église
et
forge)
en
deux
étapes.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
soumet
de
réaliser
les
travaux
des
vannes
de
l’église
puis
dans
un
second
temps
celles
de
la
Forge.
Le
montant
du
devis
pour
les
vannes
de
l’église
s’élève
à
19
500
€
HT
soit
23
400
€
TTC.
Les
travaux
consistent
par
la
consolidation
de
la
structure,
la
réfection
de
tout
le
bâtis
et
le
changement
des
quatre
vannes.
Suivant
la
pluviométrie,
il
sera
nécessaire
ou
pas
de
mettre
en
place
un
batardage
d’un
coût
de
2000
€
HT.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
évoque
également
les
travaux
sur
les
vannes
de
la
Forge
et
détaille
les
travaux
envisagés
sur
la
partie
coté
parc.
Le
coût
serait
sensiblement
similaire
à
celui
des
vannes
de
l’église.
L’ensemble
des
conseillers
municipaux
approuve
les
travaux
envisagés.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
travaux
seront
intégrés
dans
le
prochain
budget.
-_
Presbytère
:Monsieur
le
Maire
annonce
que
les
travaux
de
toiture
sont
bien
avancés. Pont
de
la Forge
: Monsieur
le Maire
fait part de
la tenue
d’une
réunion
dans
les prochains jours
pour
les travaux
envisagés
du
pont.
Le
CEREMA
subventionne
à 60
%
mais
la ACVS
ne
réalisera
pas
les travaux
si les
subventions
obtenues
ne
sont
pas
à hauteur
de
80
%.
Bilan
de
la
piscine
: Monsieur
Alain
PAUPHILET
questionne
sur
le
sujet,
notamment
sur
les
recettes
et les
dépenses.
Monsieur
le Maire
annonce
que
le déficit
s’élève
à 36
000-37000
€.
Le
montant
des
recettes
est
de
l’ordre
de
7000
€.
Monsieur
Alain
PAUPHILET
indique
qu’il
s’agit
d’un
service.
Monsieur
le
Maire
annonce
que
le
Maïître-nageur
de
la
saison
dernière
ne
reviendra
pas,
il est
muté
dans
le sud.
Toutefois,
il est en
pourparlers
avec
un
autre
maître-nageur
qui
serait
intéressé
pour
venir.
Salle
des
fêtes
Pierre
DECORPS
: Monsieur
Sébastien
VERMAUX
évoque
la dégradation
des
autres
murs
de
la salle
des
fêtes
et passe
la parole
à Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
confirme
que
les
autres
murs
de
la
salle
des
fêtes
sont
également
touchés
par
des
fissures.
Monsieur
le
Maire
indique
que
si
la
commune
possédait
un
million
d’euros,
la
salle
des
fêtes
serait
entièrement
refaite.
Il
rappelle
que
d’importants
dossiers
sont
déjà
engagés
et
qu’il
faut
prioriser. Monsieur
Sébastien
VERMAUX
demande
s’il
faut
attendre
que
tout
tombe
ou
bien
faire
un
devis
de
reprise
de
l’ensemble
des
murs.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
intervient
sur
le
volet
finances
en
rappelant
que
Monsieur
VERMAUX
était
inquiet
sur
les
finances
communales
et
s’étonne
qu’il
veuille
engager
d’autres
frais
alors
que
beaucoup
de
dépenses
sont
déjà
prévues.
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
confirme
son
inquiétude
sur
le
budget
et
ajoute
que
cela
fait
des
années
qu’il
dit
que
les travaux
faits
à la salle
des
fêtes
ne
sont
que
des
pansements.
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
annonce
qu’il
convient
d’être
prudent,
que
les
travaux
évoqués
par Monsieur
Sébastien
VERMAUX
à savoir
la réfection
des
murs
ne
sont pas
les seuls,
il faut
prévoir
le remplacement
des
fenêtres
et que
la note
va
s’élever
tout
de
suite
aux
alentours
de
150
000
€ à 200
000
€, tout
ne
pourra
pas
être
fait.
Il assure
que
seul
l’indispensable
doit
être
engagé
sur
la salle
des
fêtes.
Monsieur
Laurent
GRAFTIAUX
rappelle
que
la
réfection
électrique
était
nécessaire
sinon
le
bâtiment
aurait
été
fermé
au
public.
Il s’agit
d’un
service
rendu
à
la population,
tout
comme
la
piscine.
Il ajoute
que
le mauvais
état de
la salle
des
fêtes
n’est
pas
d’aujourd’hui.
Il n’y
a pas
eu
de
réparations
majeures
seulement
des
petits
bouts.
Monsieur
le Maire
annonce
que
la réfection
de
la salle
aurait
du
intervenir,
il y a vingt
ans
mais
d’autres
beaux
projets
ont
été
faits
: la rue
des
Tuileries,
le
quartier
de
la
Forge.
Tout
ne
peut
pas
être
fait.
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
déclare
qu’il
est
d’accord,
et
ajoute
que
la
proposition
de
Pierre-Marie
DELABORDE
est
d’attendre
de
voir
si cela
tombe
Monsieur
Pierre-Marie
DELABORDE
explique
que
de
nombreux
travaux
sont
déjà
engagés,
il
fait
le parallèle
avec
une
personne
qui
possède
nombreuses
paires
de
chaussures
et comme
il y
a des
soldes,
elle va en acheter
alors
qu’elle
n’en
a pas
besoin.
Il évoque
les travaux
déjà discutés
qui
devront
être menés
sur le château
d’eau,
les travaux
de
la mairie
à 700
000
€. Il déclare
que
le Conseil
Municipal
a déjà
tellement
engagé
de
travaux,
qu’il
convient
d’être
prudent,
seuls
les
travaux
indispensables
doivent
être
programmés.
Monsieur
le
Maire
signale
que
les
Sermaiziens
sont
attachés
au
Presbytère
et
que
la
toiture
devait
être
reprise
intégralement.
Monsieur
Sébastien
VERMAUX
déclare
que
tout
le monde
est
attaché
à quelque
chose
mais
à
un
moment
donné,
il faut
faire
des
choix.
Il regrette
les
sommes
investies
dans
cette
toiture
et
aurait
préféré
que
cet
argent
soit
investi
dans
un
autre
projet
et notamment
la salle
des
fêtes.
Il
lui
semble
que
la salle
des
fêtes
est
plus
utile
que
le presbytère. Groupe
scolaire
: Madame
Liliane
BERECHE
rapporte
qu’aux
vœux
de
la 4CVS,
Monsieur
le
Président
n’a
pas
évoqué
le projet
de
groupe
scolaire
de
Sermaize
les Bains.
Monsieur
le
Maire
indique
que
selon
la
4CVS,
le
projet
est
toujours
en
cours.
Il
ajoute
qu’il
défend
toujours
les
intérêts
de
la commune.
Boue
sur
la route
: Monsieur
Sébastien
VERMAUX
a constaté
un
excès
de
boue
sur
la
voirie
en
sortant
de
la commune
direction
Pargny.
Il sollicite
a minima
le nettoyage
de
la route.
Fin
de
la séance
: 19h40