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Compte-Rendu - 20120614
Procès Verbal - 20120614
Déliberation - 20231127 delib
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Corbeny.
Lien du pdf (Déliberation - 20231127 delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
CORBENY
Séance du Conseil Municipal
En date du 27 novembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération 2023_11_ 27 01: Décision modificative en fonctionnement
et en investissement, budget communal
Approuvée
Délibération 2023_11_ 27 02: Désignation du référent déontologue de
l’élu local
Approuvée
Délibération 2023 11 27 03: Projet de division de la parcelle ZC 64 Approuvée
Délibération 2023 11 27 04: Adoption du rapport sur le prix et la
qualité du service public d’eau potable
2022
Approuvée
Délibération 2023 11 27 O5: Adoption du rapport sur le prix et la
qualité du service public d'assainissement
collectif 2022
Approuvée
Délibération 2023 11 27 06: Convention de mise à disposition de
locaux à usage de bureaux entre la
commune et le Département de l’Aisne
Approuvée
Délibération 2023 11 27 07: Convention d'utilisation de la
bibliothèque de Corbeny entre la
commune et la Communauté de
communes du Chemin des Dames
Approuvée
Délibération 2023 11 27 08: Organisation du repas des aînés Approuvée
Délibération 2023 11 27 09: Création de 2 postes de vacataires pour
effectuer le recensement de la population
2024
Approuvée
Délibération 2023_11 27 10: Création d’un poste d’adjoint technique
territorial principal de 1°'° classe
Approuvée
Délibération 2023 11 27 11: Complément d’information concernant
l'annexe de la délibération du 9 décembre
2022 concernant le RIFSEEP
Approuvée Délibération 2023_11_27_12: Société Publique Locale SPL-XDEMAT:
Renouvellement de la convention de
prestations intégrées
Approuvée
Délibération 2023_11_27_13 : Société Publique Locale SPL-XDEMAT:
Examen du rapport de gestion du Conseil
d'administration
Approuvée
Délibération 2023_11_27_ 14: Convention avec la SPA - Renouvellement Approuvée
Délibération 2023_11 27 _ 15: Projet déchange d’un chemin entre la
commune de Corbeny et Monsieur
PLISTA Jean-Luc
Approuvée
Affichée et publiée sur le site internet le 1er décembre 2023