Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 09delit05cahierdeschargesprogr
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 08delaviscabanepastoralegpdupe
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 08delaviscabanepastoralegpdupe
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 07delconventionviabilitehivern
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 04delparticipationfsl2021 tamp
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 02delconventionsouscriptionfon
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 01deldemandesubventionchaletde
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 07delconventionviabilitehivern
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 01deldemandesubventionchaletde
Déliberation - dl.php?ddl=20210222 05deldepensesinvavantvotebp202
Déliberation - 09delit05cahierdeschargesprogrammiste tamponne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - 09delit05cahierdeschargesprogrammiste tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
25/02/2021
Reçu
en
préfecture
le
25/02/2021
Affiché
le
ID
: 005-200083517-20210222-2021022209-DE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
CANTON
DE
GUILLESTRE
COMMUNE
D’ABRIES-RISTOL.
[
u
Maire
à
Séance
du
Conseil
Municipal
du
22
Février
2021
Délibération
N°
:
20210222-09
AS
|
amm
]
ilière
de
divers
bâtim:
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
22
du
mois
de
Février
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ABRIES-RISTOLAS
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d'ABRIES-RISTOLAS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
en
exercice.
DATE
DE
CONVOCATION
: 17/02/2021
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 15
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRESENTS
: 14
Chrystelle
CERUTTI
—
Philippe
BOULET
-—
Florent
BUES
-
Dominique
LEPAS
—
Alexandre
RENIE
-
Nicolas
CRUNCHANT
-— Marie-Hélène
FAROUZE
-—
Philippe
RIBOT
- Joël
GAUCHE
-
Nicolas
TENOUX
-—
Emmanuel
MIEGGE
-— Florian
BOURCIER
-
Carine
AUDIER-MERLE
-— Pauline
ROUX
NOMBRE
DE
POUVOIR
: 1
Charles
LACROIX
a donné
pouvoir
à Philippe
RIBOT
(Charles
LACROIX,
arrivé
à
18h50,
n'étant
pas
présent
à ce
point
de
l’ordre
du
jour)
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 15
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Carine
AUDIER-MERLE
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le centre
de
VAL
PRE
VERT,
ancienne
maison
d'enfants
à caractère
sanitaire
et social,
est
inoccupé
depuis
2013
et
que
la
commune
envisage
d'acquérir
cet
ensemble
immobilier
qui
se
compose
de
quatre
bâtiments.
Le
Maire
propose
de
solliciter
les
compétences
d'un
Programmiste
pour
nous
accompagner
et
réaliser
une
étude
de
faisabilité
et de
préprogrammation
afin
de
définir
les
nouveaux
usages
de
ces
bâtiments.
Il
propose
également
d'élargir
cette
démarche
de
réflexion
au
bâtiment
abritant
la
Mairie,
l'OTI,
la
salle
polyvalente
et deux
logements
ainsi
qu'au
bâtiment
du
presbytère
abritant
notamment
la
bibliothèque.
Le
Maire
propose
de
faire
appel
aux
services
d'ITOS
pour
la
rédaction
d’un
cahier
des
charges
en
vue
de
la
consultation
d'un
programmiste,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré
et
voté
par
15
voix
POUR, APPROUVE
l'exposé
du
Maire,
CHARGE
le Maire
de
mandater
ITO5
pour
la rédaction
d'un
cahier
des
charges
en
vue
de
la consultation
d’un
programmiste
pour
réaliser
une
étude
de
faisabilité
et
de
préprogrammation
immobilière
des
bâtiments
de
l'ancien
centre
de
Val
Pré
Vert,
du
bâtiment
abritant
la
Maire
et du
bâtiment
de
l’ancien
presbytère
abritant
la
bibliothèque, AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à
la mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance, les
jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Nicolas
CRUNCHANT
Certifiée
exécutoire
par
transmission
en
préfecture.