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Conseil Municipal - 30 mars
Compte-Rendu - 2008 10 03
Document publié le Vendredi 3 octobre 2008 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2008 10 03)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Collectivités territoriales,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 octobre 2008
ance : Christine HUMBERTJEAN Présents : Les conseillers Sec:
Absent Excusé : Jean-Paul MOUREY
Analyse financière de la commune Monsieur Jean-François COMBLE, trésorier de Quingey et comptable de la
commune, est venu commenter la situation financière de la commune. L'analyse a été faite sur l'exercice comptable 2007.
La strate de référence correspond aux communes de 500 à 1999 habitants (Liesle 562 habitants)
En fonctionnement
Les recettes fiscales 88 886 € représentent 33 % des produits communaux. La
moyenne de la strate dans le département est de 33 %. La dotation globale de fonctionnement est de 136 € par habitant, la moyenne est de
148 € et procure 28 % des recettes.
En dépenses, les charges du personnel représentent 43 % du total. La moyenne départementale est de 31 %. Le résultat de fonctionnement est positif de 89 970 €
pour 2007.
En investissement Les recettes s’équilibrent par le reversement du résultat de fonctionnement de l'année
antérieure. Les dépenses étaient de 103 270 €.
Les atouts de la collectivité sont - les recettes fiscales relativement importantes.
= des taux d'imposition inférieurs à ceux de la moyenne départementale. Il existe donc une marge de manœuvre concernant principalement la taxe
d'habitation et le foncier bâti. Les faiblesses constatées sont :
- des ventes de bois irrégulières - un budget assainissement non équilibré.
En conclusion
Les finances de la commune sont saines (faible endettement) et des marges de manœuvre existent.
Affouage 2008-2009
Le tarif de l'affouage pour l'année est fixé à 100 € (environ 20 stères/portion, dans la parcelle 4].
Si nécessaire, la parcelle 5 pourra aussi être ouverte. Les inscriptions se feront en mairie le jeudi 9 et vendredi 10 oct de 17h30 à 19h et samedi 11 oct de 10h à 11h30
Concernant les travaux forestiers effectués sur la route de Byans, le conseil déplore les dégâts occasionnés par l'entreprise.
Une explication sur les faits sera demandée à l'agent technicien ONF, chargé de surveiller les travaux forestiers. Une procédure pour malfaçon a été engagée d'ores et
déjà par l'ONF auprés de l'entreprise. & Organisation d’un service d'accueil aux écoles
Par la loi n° 2008-7900, les communes ont obligation d'assurer un service d'accueil minimum aux enfants scolarisés sur la commune lors de grèves ou maladies des
enseignants.
Un vivier de personnes doit être constitué et sera transmis pour approbation à l'académie qui effectuera au préalable une enquête morale
Il faudra une personne pour 15 enfants à surveiller. Mmes VALOT Simone, AUBEL Nicole, DOLE Simone, DAUDEY Nicole, STRAPPAZZON
Christina et DAUDEY Pierre se sont proposés.
Pour la réussite de ce service, il serait souhaitable que deux personnes supplémentaires soient inscrites
& Logo franc-comtois
L'association culturelle franc-comtoise « Cancoillotte» s'attache à promouvoir
l'identité de notre région dans tous ses aspects. La France va adopter en 2009 un
nouveau système de plaque d'immatriculations. Il est prévu que ceux qui le
désireront pourront manifester leur attachement à la région en apposant un emblème
régional déterminé par le conseil régional. Le conseil régional a décidé de choisir le logo « une Franche-Comté bleue dans une France rouge » et non celui de l'emblème
officier le lion comtois
Les conseillers adoptent une motion proposée par cette association et considèrent
que l'emblème « lion comtois » doit être choisi
& Divers
- Réaménagement de la mairie Mme Cordier d'HDL désire connaître la suite donnée à l'étude faite sur le
réaménagement de la mairie La commission bâtiments communaux doit donner une réponse définitive sur leur
choix et inclure également le projet de l’ancienne fromagerie.
- Bilan du périscolaire
M. DAUDEY fait un bilan du périscolaire très satisfaisant dans son
fonctionnement.
211 repas ont été servis. On comptabilise 392 demi-heures d'accueil puisque l'accueil est facturé par demi-heure.
633 € en recettes repas, 414 € accueil midi et autre accueil 392 €.
Dépenses 704 € pour les repas et 809 € pour les charges de personnel.
- Elèves du collège 4 élèves de Liesle ont présenté leur projet à la fête de Fourg en juillet 2008, une
exposition photo de notre village d'hier et d'aujourd'hui Pour le travail réalisé, ils seront récompensés par l'animateur de la CCCQ et le
Maire lors d'une petite cérémonie.
- Tonte du terrain de foot IL est précisé que les membres du bureau ont le droit de se servir du tracteur-
tondeuse de la commune.
- Le point sur le travail des commissions est remis au prochain conseil.
Séance levée à 23h30