Compte-Rendu - 2008 09 05

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Compte-Rendu - 2008 09 05 Document publié le Vendredi 5 septembre 2008 par la commune de Liesle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2008 09 05)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 5 septembre 2008

Présents : Les conseillers Secrétaire de séance : Christine HUMBERTJEAN Absents excusés : Alain CUSSEY

& Service de l’eau

Mme le Maire lit le rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité de l'eau potable établit par la DDAF du Doubs. Le bilan fourni par la DDASS indique que l’eau de la

commune est de bonne qualité. La commune distribue l'eau à 279 abonnés pour une consommation de 33 463 m°.

Les conseillers approuvent le rapport

& Horaires du personnel du service périscolaire Pierre DAUDEY présente le dossier.

- Agent chargé de la garderie Suite à la mise en place du périscolaire aux écoles depuis le mardi 2 septembre

2008, les horaires de l'ATSEM, Mme VINCENT sont changés. Mme VINCENT travaillera en moyenne sur l’année 35 heures par semaine. Pour l’année, les heures

du périscolaire seront de 676 heures, 723 heures pour les écoles, 94 heures pour le ménage et 113 heures pour les gros nettoyages durant les vacances. Durant les

jours scolaires, travaillant de 7h30 à 18h30, sa pause méridienne sera de 45 mn le matin et de 20 mn l'après-midi.

Pour la première semaine scolaire, 7 enfants ont mangé le 1“ jour, 11 le jeudi et 8 le vendredi. Le nombre devrait croître ces prochaines semaines. Une rencontre avec

les parents a eu lieu le lundi 1* septembre dans la salle de classe qui servira provisoirement de lieu de restauration pour leur expliquer le fonctionnement.

gent chargé de l'entretien Mme Rose-Marie PERREIRA effectuera les heures de ménage de l’école à raison de

12 heures par semaine durant la période scolaire Elle continuera d'effectuer 2h30 par semaine en moyenne sur l'année pour la

gestion et l'entretien de la salle des fêtes.

& Convention avec le Conseil Général Une nouvelle convention entre le Conseil Général et la bibliothèque municipale sera

signée afin d'offrir un meilleur service public. La cotisation demandée pour la médiathèque départementale (0.08 € par habitant) est supprimée.

Le Conseil Général propose un ensemble d'aides dispensées par la médiathèque départementale: prêts de livre, documents, aides techniques et conseils; en

contrepartie la commune devra respecter des obligations: assurer le bon fonctionnement, désigner et former une personne responsable, voter un règlement

intérieur.

Le nombre de lecteurs étant en baisse, il sera demandé aux bénévoles de la bibliothèque les raisons de cette baisse et voir avec elles quelles améliorations

pourraient être envisagées pour retrouver de nouveaux lecteursDossier d'aménagement de la place M. Gérard MOREL présente le dossier.

Dans le cadre de l'opération collective pour la modernisation du commerce et de l'artisanat menée sur le Pays Loue-Lison, une troisième tranche est en cours de

réflexion. M. MOREL a eu la responsabilité de réfléchir sur l'aménagement de la place pour la partie commerce. Des parkings seront prévus permettant une meilleure

accessibilité au magasin d'alimentation tout en améliorant la sécurité des piétons. Un devis de la DDE chiffre les travaux à environ 30 000 €. La subvention Etat s'élèvera à

20 % du montant des dépenses éligibles dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour les services, de l'artisanat et du commerce), avec une participation éventuelle

du Conseil Général et de la Communauté de Communes du Canton de Quingey. Cette première opération s'inscrit dans la logique de poursuivre l'aménagement de la

place dans sa globalité. Une étude faite par un cabinet sera nécessaire pour la réflexion et la suite des travaux à mener.

Dans le même cadre d'opération collective, la partie signalétique peut être également subventionnée. Le devis Franche-Comté Signaux est évalué à 3 000 €.

Une délibération sera prise pour ces deux opérations.

IL est décidé de prévoir une réunion avec les artisans et commerçants du village qui est fixée au vendredi 26 septembre. Une autre réunion avec les agriculteurs se

déroulera le jeudi 25 septembre.

& Maison forestière Lors de sa réunion du 27 juin dernier, le Conseil Municipal avait étudié la

proposition de la Société de Chasse T’Hallali Lieslois’ pour réduire les dégradations de la maison forestière. Elle souhaitait l’occuper, la fermer et en assurer la gestion. Le

Conseil avait accepté le principe. Confirmant sa décision, le Conseil précise que T’Hallali Lieslois’ assurera la gestion

de la maison forestière, disposera des clés et la prêtera aux habitants de Liesle sur demande.

Un bail, renouvelable chaque année, sera passé entre la commune et THallali Lieslois” pour fixer les conditions d'occupation de la maison forestière.

Ce bail prendra effet le 6 septembre 2008

Pour réduire le vandalisme et la circulation des voitures, le Conseil décide de fermer l'accès de la forêt du côté Fourg par une barrière.

& Questions diverses - "Bois du curé : il serait bien de refaire les tables dans la partie pique-nique

- Réunion TRI: samedi 27 septembre, Tri invite les nouveaux élus pour une visite dans les locaux

- Mme le Maire demande qu'une petite commission de travail se constitue pour les demandes de dossier de construction et des droits de préemption.

- Echange de terrain entre commune et M. MATHIEU : l'échange ne se fera plus car une enquête publique serait obligatoire ; vu le peu de surface de terrain échangé, la commune décide de ne plus rien faire.

-_ Station d'épuration: VEOLIA gère la station d'épuration. La convention est signée depuis 1986 et n'a pas été réactualisée. Il faudra la dénoncer et établir un cahier des charges fixant les tâches qui pourront être éventuellement gérées par l'employé communal. Une visite est fixée le 11 septembre à la station d'épuration.

- M. MOREL s’est rendu à une réunion sur la filière bois énergie. Les communes forestières deviennent actrices de leurs ressources.

- M. POUTHIER demande qui a la responsabilité de prendre le tracteur pour la tonte du terrain de foot.

Séance levée à 24h00