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Déliberation - DELIB 170126 00 index
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 14h18 par la commune de Fontaine-le-Dun.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 170126 00 index)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Famille,
Communauté
de
communes
de
la
Côte
d'Albâtre
Conseil
Communautaire
—
séance
du
26 janvier
2017—
Note
explicative
de
synthèse
ORDRE
DU
JOUR
: Conseil
Communautaire
— séance
du
26
janvier
2016
A.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE.reneee
1
B.
QUORUM....... nee
1
C.
DELIBERATIONS
:..
«1
1)
Création
des
commissions
thématiques
|
2)
Election
des
membres
siégeant
au
sein
des
commissions
thématiques
……
2
3)
Election
d'une
commission
d'appel
d'offres...
3
4)
Modalités
de
dépôt
des
listes
pour
l'élection
des
membres
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public...
5)
Election
d’une
commission
de
délégation
de
service
public
(CDSP).
6)
Création
d'une
Commission
intercommunale
pour
l'accessibilité...
7)
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
-—
Mise
en
place
du
Fonds
d'intervention
pour
les
Services
l'Artisanat
et le
Commerce
6
8)
TOURISME/LOISIRS
—
Harmonisation
de
la
taxe
de
séjour
sur
le
nouveau
périmètre
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Côte
d'Albâtre….…...…
8
a.
Commission
de
la
Voirie
et de
l'Electrification….....................
9
9)
ELECTRIFICATION
-
Dissimulation
de
réseau
rue
du
Colombier
à
Saint
Vaast
Dieppedalle
ss
9
10)
ELECTRIFICATION
-
Travaux
d'électrification,
effacement
de
réseaux,
renforcement,
éclairage
public
et
télécommunications
électroniques
—
Programme
2016
10
b.
Commission
des
Déchets
Ménagers
et du
développement
durable
10
11)
DECHETS
-
Nouveau
Contrat
de
Valorisation
des
déchets
d'Emballages
Ménagers,
appelé
Contrat
Action
Performance
[Barème
E]
avec
l’Adelphe.
10
C.
Commission
de
la
Petite
Enfance,
Enfance,
Jeunesse
et périscolaire
…..
11
12)
PASE
—
Régie
de
recettes
des
activités
socio-éducatives
—
Règlement
financier
et
contrat
de
prélèvement
automatique
11
13)
ADMINISTRATION
GENERALE
-— Adhésion
des
communes
de
Criquetot-
le-Mauconduit
et
de
Vinnemerville
à
la
Communauté
de
Communes
de
la
Côte
d'Albâtre...........................
rennes
a.
Ressources
Humaines
14)
RESSOURCES
HUMAINES
- création
du
tableau
des
effectifs
15)
RESSOURCES
HUMAINES
- Création
du
Comité
Technique,
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
et
institution
du
paritarisme
au
sein
du
comité
technique:..sssssssrsanmmnmnnnnamnarnnnmnsnncnnennns
13
16)
RESSOURCES
HUMAINES
- Contrat
Groupe
d'Assurance
Collective
des
Risques
Statutaires
17)
RESSOURCES
HUMAINES
- Mise
en
place
d’un
contrat
de
prévoyance
labellisé
et
instauration
de
la
participation
financière
à
la
protection
sociale
des
ADBNTS-ssrrcsnnennennnnnennenesennn
Nes ESNREQ NUM
PISTE
ENTER
RRET
15