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Déliberation - DCM 2020 111 du 15 12 Composition CAO
Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2020 111 du 15 12 Composition CAO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2020
REPUBLIQUE
FRANCAISE
à
.
DEPARTEMENT
DU
VAR
Aihég
Q
DEC.
202 WD-2el4
32
ID
: 083-218300424- 20201215-DCM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombres
de
membres
:
de
La
commune
de
COGOLIN
|
Séance
du
mardi
15
décembre
2020
En
exercice
: 33
Pré
L'an
deux
mille
vingt
et
Le
quinze
décembre
à
10
heures,
le
conseil
résents:
26
Représentés : 7
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 33
LANSADE
maire,
Date
de
La convocation
: 07/12/2020
PRESENTS :
Date
d'affichage
: 09/12/2020
Audrey
RONDINI-GILLI
-
Gilbert
UVERNET
-
Audrey
TROIN
-
Patrick
GARNIER
- Christiane
LARDAT
-
Geoffrey
PECAUD
-
Francis
LAPRADE
-
Liliane
LOURADOUR
-
Erwan
DE
KERSAINTGILLY
-
Jacki
KLINGER
-
René
LE
VIAVANT
-
Danielle
CERTIER
- Elisabeth
CAILLAT
-
Jean-Paul
MOREL
-
Franck
THIRIEZ
-
Patricia
PENCHENAT
-
Jean-Pascal
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
-
Corinne
VERNEUIL
-
Mireille
ESCARRAT
- Patrick
HERMIER
- Isabelle
FARNET-RISSO
-
Kathia
PIETTE
-
Philippe
CHILARD
- Bernadette
BOUCQUEY
-
POUVOIRS: Sonia
BRASSEUR
à Marc
Etienne
LANSADE
/ Régine
RINAUDO
à Audrey
TROIN
/
Michaël
RIGAUD
à
Gilbert
UVERNET
/
Isabelle
BRUSSAT
à
Audrey
RONDINI-GILLI
/ Florian
VYERS
à
Corinne
VERNEUIL
/ Christelle
DUVERNET
à
Christiane
LARDAT
/
Olivier
COURCHET
à
Mireille
ESCARRAT
/
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Geoffrey
PECAUD
A
la
demande
de
Madame
LOVERA,
il
convient
de
procéder
à
son
remplacement
au
sein
de
la
commission
d'appel
d'offres.
IL
est
proposé
au
conseil
municipal
de
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
cette
nomination
au
scrutin
secret,
conformément
à
l'article
L2121-21
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Afin
de
siéger
à
la
commission
d'appel
d'offres
du
groupement
de
commandes
du
SIVAAD
dont
elle
est
déléguée
titulaire,
Madame
Danièle
CERTIER
s'est
portée
candidate
et
il est
donc
proposé
de
la désigner.
Vu
Le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L2121-21,
N°
2020/111
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
(CAO)
- MODIFICATION Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2020
Afiché
le 2
9
DEC,
2020-
A32
ID
: 083-218300424-20201215-DCM2020_111-DE
4
CM
du
15/12/2020
N°
2020/111
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
(CAO)
- MODIFICATION
Vu
La délibération
du
conseil
municipal
n°
2020/043
en
date
du
20 juillet
2020
portant
élection
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres,
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et en
avoir
délibéré,
Le conseil
municipal,
décide :
A
L'UNANIMITE
DE
NE
PAS
PROCEDER
au
scrutin
secret
pour
cette
nomination,
conformément
à
l'article
L2121-21
du
code
général
des
collectivités
territoriales
A
LA
MAJORITE
-
26
POUR
-
7
ABSTENTIONS
[Olivier
COURCHET
-
Mireille
ESCARRAT
-
Patrick
HERMIER
-
Isabelle
FARNET-RISSO
-
Kathia
PIETTE
-
Philippe
CHILARD
-
Bernadette
BOUCQUEY)
DE
DESIGNER
Madame
Danièle
CERTIER
pour
remplacer
Madame
Margaret
LOVERA
au
sein
de
La
commission
d'appel
d'offres.
Ainsi
fait
et délibéré, Les
jour,
mois
et an
susdits.
Le
maire,