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Procès Verbal - CM 5 07 22 PV 27092022135412
Déliberation - LISTE DELIBS 29 11 22 30112022091206
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Vouzon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBS 29 11 22 30112022091206)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER - ARRONDISSEMENT DE ROMORANTIN-LANTHENAY
“ LISTE DES DELIBERATIONS Uz7On DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2022
Affiché le: 3 0 NOV. 2072 Mise en ligne sur le site internet communal le : 3 ( NOV. 202?
- Délibération 2022/48 : Budget Commune - Constitution de provision comptable pour risques et charges :
Créances douteuses
- Délibération 2022/49 : Budget Eau Assainissement - Constitution de provision comptable pour risques et
charges : Créances douteuses
- Délibération 2022/50 : Biodiversité — Achat d’un nichoir à hirondelles - Demande de subvention au Conseil Départemental de Loir-et-Cher au titre de la Dotation Départementale d'Aménagement Durable
- Délibération 2022/51: Décision modificative budgétaire — Budget Commune — Achat d’un camion benne — Augmentation des crédits
- Délibération 2022/52 : Décision modificative budgétaire — Budget Commune — Charges à caractère général - Augmentation des crédits
- Délibération 2022/53 : Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vouzon — Poursuite de la procédure par la Communauté de Communes Cœur de Sologne
- Délibération 2022/54 : Communauté de Communes Cœur de Sologne — Modification des statuts — Compétence Santé
- Délibération 2022/55 : Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le groupement
des centres de gestion du Cher, d’Eure-et-Loir, de l’Indre et du Loir-et-Cher
- Délibération 2022/56 : Création d'emploi d'agents recenseurs
- Délibération 2022/57 : Salle de l’ancien presbytère — Règlement intérieur
- Délibération 2022/58 : Location de la salle du rez-de-chaussée de l’ancien presbytère — Fixation des tarifs
MAIRIE DE VOUZON - 24, Grande Rue - 41600 VOUZON
Tél. : 02.54.88.44.16 - Fax : 02.54.88.96.72 — mairiedevouzon@wanadoo.fr Page |5