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Déliberation - liste delib CM 09 11 2023 10112023083842
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Vouzon.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 09 11 2023 10112023083842)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Démocratie locale et participation citoyenne, Droits de l'homme,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER - ARRONDISSEMENT DE ROMORANTIN-LANTHENAY
VÆ de LISTE DES DELIBERATIONS
CP" DU CONSEIL MUNICIPAL DU
9 NOVEMBRE 2023
Affiché te: 1 NOV. 2023
Mise en ligne sur le site internet communal le: 1 Ô NOV. 2023
- Délibération 2023/50 : Adhésion au dispositif de signalement des actes de
violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et
d ’agissements sexistes
= Délibération 2023/51: Location du logement situé au 39, Grande Rue
au 17 étage de la boucherie — Etablissement d’un bail
= Délibération 2023/52 : Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
= Délibération 2023/53 : Plan de lutte contre ! ’ambroisie - Désignation d’un référent commural
- Délibération 2023/54 : Vente d'une partie de la parcelle cadastrée M 582 à Mme
LA UNAY-GUYON Camille
= Délibération 2023/55 : Reconstruction du bâtiment périscolaire - Demande de subvention au Pays de Grande Sologne
= Délibération 2023/56 : Service de Police pluri-communale - Convention de
mise à disposition
- Délibération 2023/57 : Suppression d’un poste d'agent de maitrise principal
à temps complet
= Délibération 2023/58 : Autorisation de TEÇOUTrS au cohfrat d'apprentissage
MAIRIE DE VOUZON - 24, Grande Rue - 41600 VOUZON
Te. : 02.54.8844. 16 - Fax : 02.54,88.96.72 — mairicdevouzon@\vanadoo.fr Page |4