Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - dl.php?ddl=ap e 2020 206 limitations usages eau 20
Arrêté - dl.php?ddl=20200806 ap e 2020 175 limitations usag
Arrêté - dl.php?ddl=ap e 2020 165 limitations usages eau 20
Arrêté - ap e 2020 180 limitations usages eau 20200820
Arrêté - dl.php?ddl=20220707 ap n e 2022 183 limitations us
Arrêté - 20200806 ap e 2020 175 limitations usages eau
Arrêté - ap e 2020 165 limitations usages eau 20200723
Arrêté - ap e 2020 206 limitations usages eau 20200917
Arrêté - dl.php?ddl=20250710 ap e 2025 190
Arrêté - dl.php?ddl=ap e 2017 109
Arrêté - e 2020 180 limitations usages eau 20200820
Document publié le Jeudi 20 août 2020 par la commune de Thégra.
Lien du pdf (Arrêté - e 2020 180 limitations usages eau 20200820)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
EE es = TIRE
PRÉFET ous 1e. € 2029. APO DU LOT S le. Cr. 2 Sa
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ \° E-2020-J$0 en Date ou 20 aoûT 2020
RÉGLEMENTANT LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU À USAGE D’IRRIGATION AGRICOLE,
LE REMPLISSAGE DES PLANS D'EAU, LES MANŒUVRES DE VANNES,
L’ARROSAGE DES JARDINS, ESPACES VERTS, TERRAINS DE SPORT
ET CERTAINS AUTRES USAGES DANS LE DÉPARTEMENT DU Lor
Le préfet du LOT,
VU le code de l'environnement ;
VU le code civil et notamment les articles 640 à 645 ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212 et L. 2215,
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU l'arrêté préfectoral n° E-2020-59 en date du 12 juin 2020 portant délégation de signature à Monsieur Jean- Pascal LEBRETON Directeur départemental des Territoires du LOT,
VU l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2009 portant réglementation des bruits de voisinage ;
VU le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne (SDAGE) 2016-2021 approuvé par le préfet coordonnateur du bassin le 1° décembre 2015 ;
VU l'arrêté cadre préfectoral n° E-2018-131 en date du 28 mai 2018 définissant les mesures de limitation ou de suppression provisoire des usages de l’eau dans le département du Lot ;
VU la situation hydrologique du 18 août 2020 éditée par la Direction départementale des Territoires du Lot ;
CONSIDÉRANT la situation hydrologique et météorologique actuelle sur le département du Lot ;
CONSIDÉRANT la nécessité de concilier la protection des milieux naturels, l'alimentation en eau potable, la salubrité en aval des agglomérations et les différents usages de l'eau;
SUR proposition du Secrétaire Général de la Préfecture du LOT
ARRÊTE
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex
Tél : 05 65 23 60 60
ddt@lot.gouv.fr
Page 1/12
6 ARTICLE 1° : OBJET
Les conditions climatiques et hydrologiques actuelles appellent les mesures de régulation des usages de l'eau mentionnées aux articles ci-après.
ARTICLE 2 : MANŒUVRE DE VANNES D'INSTALLATION HYDRAULIQUES
La manœuvre des vannes des installations hydrauliques (déversoirs, prises d’eau) établies sur les cours d’eau cités à l’article 5 du présent arrêté, est interdite, sauf situation d'urgence, demande motivée du service police de l’eau ou dérogation accordée par le service de police de l'eau.
Les propriétaires d'installations hydrauliques souhaitant procéder à une manœuvre de vannes pour des raisons dûment motivées devront y avoir été préalablement autorisés par le service de police de l'eau de la direction départementale des territoires du Lot.
ARTICLE 3 : REMPLISSAGE DES RÉSERVES, RETENUES ET PLANS D'EAU
Le remplissage des réserves d'eau, retenues collinaires et autres plans d’eau par pompage ou prises d’eau dans les ressources définies par l'article 5 du présent arrêté est interdit.
ARTICLE 4 : PRÉLÈVEMENTS POUR L'ARROSAGE DES JARDINS, DES ESPACES VERTS, DES TERRAINS DE SPORT ET AUTRES USAGES DOMESTIQUES
Les prélèvements pour l'arrosage des jardins (agrément et potagers), des pelouses, des espaces verts et des terrains de sport, opérés dans les ressources définies par l’article 5 sont soumis aux mêmes règles que les prélèvements destinés à l'irrigation agricole, sauf arrosage réalisé par un dispositif tenu à la main.
Pour les cours d’eau soumis à des tours d'eau, les prélèvements pour l'arrosage des jardins (agrément et potagers), des pelouses, des espaces verts et des terrains de sport sont interdits de 13h00 à 20h00 pour le 1°" niveau de restriction et de 08h00 à 20h00 pour le 2%" niveau, sauf arrosage réalisé par un dispositif tenu à la main.
Les prélèvements pour le remplissage des piscines et le lavage des véhicules sont interdits dans les ressources définies par l’article 5 du présent arrêté.
ARTICLE 5 : RESSOURCES CONCERNÉES ET MESURES APPLICABLES AUX PRÉLÈVEMENTS POUR L'IRRIGATION AGRICOLE
Les prélèvements destinés à l'irrigation agricole sont encadrés par les mesures énoncées ci-après.
Les ressources concernées par les mesures applicables à l'irrigation agricole et aux usages énoncés aux articles 2, 3 et 4 du présent arrêté sont les cours d'eau cités ci-après, leurs affluents et nappes d'accompagnement.
Sont considérés comme des prélèvements dans les nappes d'accompagnement, les prélèvements dans des puits, plans d’eau, sources, fontaines, canaux, dérivations, bassins et forages situés à moins de 100 mètres des cours d’eau (sauf alimentation par une nappe profonde et les plans d’eau dont le mode gestion est dit déconnecté).
Rappel : l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2009 portant réglementation des bruits de voisinage déroge aux règles applicables aux bruits professionnels (interdits entre 20h00 et 7h00 et toute la journée, les dimanches et jours fériés), pour les installations nécessaires aux prélèvements agricoles lorsque des restrictions des usages de l'eau par arrêté préfectoral, imposent l'irrigation des cultures en dehors des heures et jours autorisés, sous réserve expresse que toutes précautions sont prises pour réduire la nuisance pour les riverains.
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex Page 2/12
Tél : 05 65 23 60 60
ddt@lot.gouv.fr 1 - BASSIN DE LA GARONNE
A - La Séoune et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de restriction des prélèvements énoncées ci-après sont les
suivantes: BARGUELONNE-EN-QUERCY, CARNAC-ROUFFIAC, PORTE-DU-QUERCY, MONTCUQ-EN- QUERCY-BLANC et SAUZET.
eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes : arboriculture, cultures maraîchères et cultures porte-graines. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
B - La Petite Barquelonne et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes: BARGUELONNE-EN-QUERCY, LENDOU-EN-QUERCY, MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC, MONTLAUZUN et VILLESEQUE.
e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
C - Le Lendou et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes: CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, CEZAC, LABASTIDE-MARNHAC, LENDOU-EN-
QUERCY, LHOSPITALET, MONTLAUZUN, PERN.
eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes : arboriculture, cultures maraîchères et tabac. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
D - La Grande Barguelonne et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes: CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, SAINT-PAUL-FLAUGNAC, PERN, LHOSPITALET,
LENDOU-EN-QUERCY.
eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en
permanence sauf pour les cultures. suivantes : arboriculture (hors trufficulture) et cultures maraîchères. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
E - La Lupte et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes : CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, FONTANES, PERN et SAINT-PAUL-FLAUGNAC.
eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en
permanence sauf pour les cultures suivantes: arboriculture (hors trufficulture) et cultures maraîchères. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
F - Le Lemboulas et l’ensemble de ses affluents (sauf la Lupte)
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après sont les suivantes : BELFORT-DU-QUERCY, CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, FONTANES, LALBENQUE, MONTDOUMERC et SAINT-PAUL-FLAUGNAC.
eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes: arboriculture (hors nuciculture et trufficulture) et cultures maraîchères. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
G - La Lère, le Dourre, le Glaich., le Cande et l’ensemble de leurs affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après sont les suivantes : BACH, BELFORT-DU-QUERCY, BELMONT-SAINTE-FOI, SAILLAC et VAYLATS.
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex Page 3/12
Tél : 05 65 23 60 60
ddt@lot.gouv.fr eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en
permanence.
2 - BASSIN DU LOT
A - La Thèze et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes : CASSAGNES, DURAVEL, FRAYSSINET-LE-GELAT, MONTCABRIER, MONTCLERA, POMAREDE, PUY-L'EVEQUE, SAINT-CAPRAIS, SAINT-MARTIN-LE-REDON et SOTURAC.
e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont subordonnés au respect des conditions imposées par le planning annexé au présent arrêté. {annexe 2 : tour d’eau de 1” niveau de restriction).
B - Le Vert amont et l'ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de restriction des prélèvements énoncées ci-après sont les suivantes: BOISSIERES, CATUS, GIGOUZAC, LAMOTHE-CASSEL, MAXOU, MECHMONT, MONTAMEL,
PEYRILLES, SAINT-DENIS-CATUS, USSEL et UZECH.
e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes: Arboriculture, cultures maraïîchères et tabac. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
C - Le Vert aval, la Masse et l’ensemble de leurs affluents
Les communes concernées par les mesures de restriction des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes : CASTELFRANC, CATUS, CAZALS, GINDOU, GOUJOUNAC, LABASTIDE-DU-VERT, LES ARQUES, LES JUNIES, LHERM, LUZECH, MARMINIAC, MONTCLERA, POMAREDE, PONTCIRQ et
SAINT-MEDARD-CATUS.
e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en
permanence sauf pour les cultures suivantes : arboriculture (hors nuciculture) et cultures maraîchères. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
D - Tous les affluents du Lot (sauf Thèze, Vert, Vers et Célé)
Les communes concernées par les mesures de restriction des prélèvements énoncées ci-après sont les suivantes: ALBAS, ANGLARS-JUILLAC, ARCAMBAL, AUJOLS, BELAYE, BELLÉFONT-LA-RAUZE, BOISSIERES, CAHORS, CAILLAC, CAJARC, CALAMANE, CALVIGNAC, CAMBAYRAC, CAPDENAC, CARNAC-ROUFFIAC, CENEVIERES, CIEURAC, CONCOTS, CREGOLS, CREMPS, CUZAC, DOUELLE, DURAVEL, ESCAMPS, ESCLAUZELS, ESPÈRE, FAYCELLES, FELZINS, FIGEAC, FLAUJAC-POUJOLS, FLORESSAS, FRANCOULES, FRONTENAC, GIGOUZAC, GREZELS, LABASTIDE-MARNHAC, LABURGADE, LACAPELLE-CABANAC, LAGARDEELE, LALBENQUE, LAMAGDELAINE, LARAMIERE, : LARNAGOL, LARROQUE-TOIRAC, LE MONTAT, LENTILLAC-SAINT-BLAISE, LES JUNIES, LHOSPITALET, LUGAGNAC, LUNAN, LUZECH, MAXOU, MECHMONT, MERCUES, MONTBRUN, MONTCUG-EN-QUERCY-BLANC MONTREDON, NUZEJOULS, POMAREDE, PORTE-DU-QUERCY, PRADINES, PRAYSSAC, PUY-L'EVEQUE, SAINT-GERY-VERS, SAINT-CHELS, SAINT-CIRQ-LAPOPIE, SAINT-FELIX, SAINT-JEAN-DE-LAUR, SAINT-MARTIN-LABOUVAL, SAINT-PIERRE-LAFEUILLE, SAINT- PIERRE-TOIRAC, SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT, SAUZET, SERIGNAC, SOTURAC, TOUR-DE-FAURE,
TRESPOUX-RASSIELS, VAYLATS, VILLESEQUE et VIRE SUR LOT. eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes: arboriculture (hors nuciculture et trufficulture), cultures maraïîchères, cultures portes-graines (hors maïs semence) et tabac. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
La liste et la carte des petits affluents du Lot figurent dans les annexes 2.1 et 2.2 du présent arrêté.
E - Le Vers, la Rauze, la Sagne et l’ensemble de leurs affluents
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex Tél : 05 65 23 60 60
ddt@lot.gouv.fr
Page 4/12 Les communes concernées par les mesures de restriction des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes: BELLEFONT-LA-RAUZE, CABRERETS, CANIAC-DU-CAUSSE, CŒUR-DE-CAUSSE, CRAS, FRANCOULES, LAMOTHE CASSEL, LAUZES, LES PECHS DU VERS, NADILLAC, SAINT-GERY-VERS, SOULOMES et USSEL.
e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
F - Le Bervezou, le Drauzou, l'Enquirande, le Saint-Perdoux, le Vevre et l’ensemble de leurs affluents
Les communes concernées par les mesures d'interdiction des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes : BAGNAC SUR CELE, BESSONIES, CAMBES, CAMBOULIT, CAMBURAT, CARDAILLAC, FELZINS, FIGEAC, FONS, FOURMAGNAC, GORSES, ISSEPTS, LABASTIDE DU HAUT MONT, LABATHUDE, LACAPELLE-MARIVAL, LATRONQUIERE, LAURESSES, LE BOURG, LE BOUYSSOU, LINAC, LISSAC-ET-
MOURET, MONTET ET BOUXAL, MONTREDON, PRENDEIGNES, SABADEL-LATRONQUIERE, SAINT- BRESSOU, SAINT-CIRGUES, SAINT-FELIX, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-MIRABEL, SAINT-MAURICE-EN- QUERCY, SAINT-MEDARD-NICOURBY, SAINT-PERDOUX, SAINTE-COLOMBE, et VIAZAC.
eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes: arboriculture et cultures maraîchères. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
3 - BASSIN DE LA DORDOGNE
A - Le Céou, le Bléou, l’Ourajoux et l’ensemble de leurs affluents
Les communes concernées par les mesures de restriction des prélèvements énoncées ci-après sont les suivantes: CŒUR-DE-CAUSSE, CAZALS, CONCORES, DEGAGNAC, FRAYSSINET LE GOURDONNAIS, GINDOU, GOURDON, LAVERCANTIERE, LE VIGAN, LEOBARD, MONTAMEL, MONTFAUCON, PEYRILLES, RAMPOUX, SAINT-CHAMARAND, SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET, SAINT-CLAIR, SAINT-GERMAIN-DU-BEL-
AIR, SAINT-PROJET, SALVIAC, SENIERGUES, SOUCIRAC, THEDIRAC et UZECH. eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes : arboriculture, cultures maraîchères et tabac. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
B - L’Alzou, le ruisseau d’Aynac, l’Ouysse et l’ensemble de leurs affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après sont les suivantes: ALBIAC, ANGLARS, AYNAC, BIO, CALES, COUZOU, ESPEYROUX, ISSENDOEUS, GRAMAT, LACAPELLE-MARIVAL, LACAVE, LAVERGNE, LE BOURG, LE BOUYSSOU, LEYME, MAYRINHAC-LENTOUR, PADIRAC, RIGNAC, ROCAMADOUR, RUDELLE, RUEYRES, SAIGNES, SAINT-BRESSOU, SAINT-JEAN- LAGINESTE, SAINT-MAURICE-EN-QUERCY, SAINT-VINCENT-DU-PENDIT, SONAC, THEGRA, THEMINES et
THEMINETTES.
e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes: arboriculture (hors nuciculture), cultures maraîchères, cultures portes-graines et tabac. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
C - La Marcillande, la Melve, la Relinauière, le Lizabel, le ruisseau de Laumel, et l’ensemble de leurs
affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après sont les suivantes: ANGLARS-NOZAC, FAJOLES, GOURDON, LE VIGAN, LEOBARD, MILHAC, PAYRIGNAC, ROUFFILHAC et SAINT-CIRQ-MADELON. | eLes prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes: cultures maraïîchères. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
D - Le Tournefeuille et l’ensemble de ses affluents
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex Page 5/12 Tél : 05 65 23 60 60 . ddt@lot.gouv.fr Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après sont les suivantes: ANGLARS-NOZAC, LAMOTHE-FENELON, LE ROC, LE VIGAN, LOUPIAC, MASCELAT,
NADAILLAC-DE-ROUGE, PAYRAC et ROUFFILHAC.
e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes : arboriculture (hors nuciculture) et cultures maraîchères. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
E - Le Tolerme et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes : GORSES, LABASTIDE-DU-HAUT-MONT, LATOUILLE-LENTILLAC, LATRONQUIERE, LAURESSES, SENAILLAC-LATRONQUIERE et SOUSCEYRAC-EN-QUERCY. e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
F - La Bave et ses affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes : AUTOIRE, BANNES, BELMONT-BRETENOUX, CORNAC, ESPEYROUX, FRAYSSINHES, GINTRAC, GORSES, LABATHUDE, LADIRAT, LATOUILLE-LENTILLAC, LEYME, LOUBRESSAC, MAYRINHAC-LENTOUR, MOLIERES, MONTET-ET-BOUXAL-PRUDHOMAT, SAINT-CERE, SAINT-JEAN- LAGINESTE, SAINT-JEAN-LESPINASSE, SAINT-LAURENT-LES-TOURS, SAINT-MAURICE-EN-QUERCY, SAINT-MEDARD-DE-PRESQUE, SAINT-MEDARD-NICOURBY, SAINT-MICHEL-LOUBEJOU, SAINT-PAUL- DE-VERN, SAINT-VINCENT-DU-PENDIT, SAINTE-COLOMBE, SOUSCEYRAC-EN-QUERCY et TERROU.
e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits chaque jour de 13h00 à 20h00.
G - Le Mamoul et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de restriction des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes: BELMONT-BRETENOUX, BRETENOUX, CORNAC, ESTAL, GLANES, PRUDHOMAT, SAINT- LAURENT-LES-TOURS, SOUSCEYRAC-EN-QUERCY, TAURIAC et TEYSSIEU.
eLes prélèvements directs dans les cours d’eau et les nappes d'accompagnement sont interdits en permanence sauf pour les cultures suivantes : arboriculture (hors nuciculture) et cultures maraîchères. Ces prélèvements dérogatoires sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
H_- La Tourmente et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes: CAVAGNAC, CONDAT, FLOIRAC, LE VIGNON EN QUERCY, MARTEL, SAINT-DENIS-LES- MARTEL, SAINT-MICHEL-DE-BANNIERES, CRESSENSAC-SARRAZAC, STRENQUELS, et VAYRAC.
e Les prélèvements directs dans les cours d'eau et les nappes d'accompagnement sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
L- La Sourdoire. le Maumont et l’ensemble de leurs affluents
Les communes concernées par les mesures de limitation des prélèvements énoncées ci-après, sont les suivantes : BETAILLE, SAINT DENIS LES MARTEL, SAINT MICHEL DE BANNIERES et VAYRAC.
e Les prélèvements directs dans les cours d’eau et les nappes d'accompagnement sont interdits chaque jour de 8h00 à 20h00.
ARTICLE 6 : RESSOURCES ET USAGES NON CONCERNÉS PAR LE PRÉSENT ARRÊTÉ
Le présent arrêté ne concerne pas les prélèvements suivants :
- prélèvements opérés dans les réseaux d’eau potable dont l'usage peut, le cas échéant, faire l’objet de restrictions par arrêtés municipaux ou préfectoraux ;
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex Tél : 05 65 23 60 60 RSA
ddt@lot.gouv.fr - prélèvements opérés dans des réserves d’eau exclusivement alimentées par forage profond ou par des eaux de ruissellement, en période d'étiage ;
- prélèvements opérés dans les plans d'eau en barrage d'un cours d’eau dès lors qu'il existe un dispositif de restitution de débit réservé opérationnel et fonctionnel ;
- prélèvements opérés pour l’abreuvement des animaux ou la lutte contre l'incendie.
ARTICLE 7 : DÉBIT MINIMUM BIOLOGIQUE
En application de l'article L. 214-18 du code de l’environnement, les ouvrages devront laisser passer en tout temps dans le lit principal des cours d'eau un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation, la reproduction des espèces qui le peuplent ou, le cas échéant, le débit réservé prescrit.
Les prélèvements dans les trous dans le lit d’un cours d’eau (gourgues) sont strictement interdits si aucun débit entrant à l’amont et sortant à l’aval n'est visible en surface.
ARTICLE 8 : MESURES ABROGÉES
L'arrêté préfectoral n°E-2020-175 du 6 août 2020 réglementant les prélèvements d'eau à usage d'irrigation agricole, le remplissage des plans d'eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du Lot est abrogé.
ARTICLE 9 : DURÉE DE VALIDITÉ
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du samedi 22 août 2020 à 8h00 au 31 octobre 2020, sauf arrêté préfectoral anticipant la levée de cette interdiction.
ARTICLE 10 : SANCTIONS
Tout contrevenant est passible des sanctions prévues par les articles R. 216-9 et R. 216-12 du code de l'environnement.
ARTICLE 11 : AFFICHAGE ET MISE A DISPOSITION EN MAIRIES
Les annexes du présent arrêté seront affichées dans les mairies des communes concernées et un exemplaire complet de l'arrêté y sera mis à la disposition du public, pendant leurs horaires habituels d'ouverture.
ARTICLE 12 : EXÉCUTION - PUBLICATION
Le secrétaire général de la préfecture, le sous-préfet de Gourdon, la sous-préfète de Figeac, le directeur départemental des territoires du Lot, les maires des communes concernées, le commandant du groupement de gendarmerie nationale du Lot, le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité sont chargés de l’application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture mis en ligne sur le site Internet "Les services de l'État dans le Lot" (www.lot.gouv.fr/).
Une copie du présent arrêté sera adressée au préfet de région Occitanie, coordonnateur du bassin Adour- Garonne, aux préfets des départements de l'AVEYRON, de la CORRÈZE, du CANTAL, de TARN-ET-GARONNE, de LOT-ET-GARONNE et de la DORDOGNE, au président de la chambre départementale d'agriculture du Lot, au président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Lot, au directeur régional de l'environnement, de l'aménagement, du logement d'Occitanie et aux maires des communes concernées.
A Cahors, le 20 août 2020
Le directeur départemental
des territoiras du Lot
Jean-Pascal
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex Page 7/12 Tél : 05 65 23 60 60 © ddt@lot.gouv.fr Le présent arrêté peut faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès du Préfet du Lot — Place Chapou — 46009 Cahors Cedex. Le recours doit être écrit et exposer les arguments et faits nouveaux. Une copie de la décision contestée doit lui être jointe. - d'un recours hiérarchique auprès du Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire - Hôtel de Roquelaure 246 boulevard Saint-Germain - 75007 Paris. Le recours doit être écrit et exposer les arguments et faits nouveaux. Une copie de la décision contestée doit lui être jointe. - d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse (68, rue Raymond IV - 31000 Toulouse tél : 05 62 73 57 57) dans un délai de deux mois courant à compter de sa publication.
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex Page 8/12 Tél : 05 65 23 60 60
ddt@lot.gouv.fr ANNEXE 1 à l'arrêté n° E-2020- AÎen date du 20 août 2020
réglementant les prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole, les manœuvres de vannes et d’autres usages de l'eau. Dispositions applicables à compter du samedi 8 août 2020 à 8h00
Mesures applicables aux prélèvements d'eau dans les cours d'eau, leurs affluents et leurs nappes d'accompagnement, pour l'irrigation agricole et l'arrosage des jardins, des espaces verts et des terrains de sport.
Quercy
Blanc
__ Bassins / Cours d’eau Horaires d'interdiction Observations
Séoune Interdiction totale Niveau Crise : Irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à 8h00 : arboriculture, cultures maraîchères et cultures porte-graines
Petite Barguelonne Interdiction de 8h00 à 20h00
Lendou Interdiction totale
Niveau Alerte renforcée
| Niveau Crise : trrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à
8h00 :arboriculture, cultures maraïîchères et tabac.
Grande Barguelonne Interdiction totale
Lupte Interdiction totale
Lemboulas Interdiction totale
Niveau Crise : Irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à 8h00 : Arboriculture, (hors truffières) et cultures maraîchères.
Niveau Crise : irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à _[ 8h00 : Arboriculture, (hors truffières) et cultures maraîchères.
Niveau Crise : irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à 8h00 : arboriculture {hors nuciculture et trufficulture) et cultures
maraîchères
Lère, Dourre, Glaich et Cande interdiction totale Niveau Crise
Lot
| tour d'eau de 1° niveau x jhère | de restriction Lis annexe 2 .
Vert Amont Interdiction totale Niveau Crise :irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à 8h00 : Arboriculture, cultures maraîchères et tabac.
Vert Aval et Masse Interdiction totale Niveau crise : irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à 5 | 8h00 : Arboriculture (hors noyers) et cultures maraîchères.
= Niveau crise : Irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à = | Affluents du Lot (sauf Thèze, Imérdictiontotale 8h00 : arboriculture (hors nuciculture et trufficulture), cultures maraîchères, % | Vert, Vers et Célé). | cultures portes-graines (hors maïs semence) et tabac. Voir annexes 3.1 et
a | 3.2
Vers, Rauze et Sagne IN Dos Niveau Alerte renforcée
célé | _ __| Niveau Vigilance : Bervezou, Drauzou, Enguirande, Niveau Crise : Irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à St Perdoux, Veyre et l'ensemble Interdiction totale 8h00 : Arboriculture et cultures maraîchères. de leurs affluents | ES Niveau Crise : trrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à
EéourBIéouret Ourajoux Interdiction totale 8h00 : arboriculture, cultures maraîchères et tabac . , Niveau Crise : Irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à (NEO. fuseau OC Interdiction totale 8h00 : arboriculture (hors nuciculture), cultures maraîchères, cultures ÿ portes-graines et tabac. ; . La Niveau Crise : Irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à Marcillande, Germaine et Melve Interdiction totale 8h00 : cultures maraîchères.
ri . ue Niveau Crise : Irrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à ® pormereuile Interdiction totale 8h00 : arboriculture (hors nuciculture) et cultures maraîchères
€ Interdiction de | 8 Tolerme 8h00 à 20h00 Niveau Alerte renforcée
œ gs _ Interdiction de | 2 Bave 13h00 à 20h00 Niveau Alerte
€ = s " : . = A Niveau Crise : lrrigation des cultures dérogatoires autorisée de 20h00 à
& Manu DATES 8h00 : arboriculture (hors nuciculture) et cultures maraîchères 2 l’Borrèze Niveau Vigilance
Cère Niveau Vigilance
Tourmente ES Niveau Alerte renforcée
Sourdoire , Maumont EU Cao Niveau Alerte renforcée
Dordogne
Autres mesures :
Dans les cours d'eau ainsi que leurs affluents et nappes d'accompagnement où les prélèvements pour l'irrigation et l’arrosage sont limités, les manœuvres de vannes (sauf urgence ou dérogation) et les prélèvements pour le remplissage des plans d’eau et piscines ou pour le lavage des véhicules sont interdits en permanence.
L'arrêté préfectoral complet peut être consulté dans les mairies des communes concernées et sur le site internet de l'Etat dans le Lot (www.lot.gouv.fr) à la rubrique « politiques publiques > milieux aquatiques > usages de l’eau ».
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex
Tél : 05 65 23 60 60
ddt@iot.gouv.fr
Page 9/12 ANNEXE 2 à l'arrêté n° E-2020-J30 en date du 20 août 2020
réglementant les prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole, les manœuvres de vannes et d’autres usages de l’eau
24h
Tour d'eau de niveau 1 (30%) Thèze
Tél : 05 65 23 60 60
6h 10h 1h 18k 22h 24h
arbas
Chaudron &: Redon Arbus De Briancon Frayssimous E Arbus .Abus Delneu / Lascombes De Briancon Dalrieu Grislou mySimon Ps Fabre M Dekrieu Detrieu / Lascombes Pradel ne te" Grialon Deineu/ Lascombes Grialon Roussilies Roussilles Ronssilles Lascombes Criaiou Soulard FRoussitles Domenech
, ArTbus Arbus Abus ,
Dbees | Coté | can ce Ge | Pipe Deirieu / Lascombe: Fravssinons Pos 0 NN Deineu / Lascombez Grialou joints Lascombes Lascombes Frayssinous Griatou Arbus
DE Chaudron du Redon ATDUS Arous Abus
Denis | Pme | Bu Ées Se | Pix Deirien / Lascombe: cures De Bremou Re DeBrameon | peineu / Lascombes Grialou Sorlard Grialou Grialou Grialon Griatou Domenech Lascombe: Lascombes Lascombes Deicrd
__ Arbus ; | Arbus Arbus Acbus .
FR or Bedon Carriéres Carrières Carrieres nr HU LES Famous © | Detrieu/Lascomies | Delrieu/Lascombes | Delneu/Lascombes | D paccombe ile $ Le Fayssimous Frayssinous Fravisinous ul D e Pradel Lascombe: Lascormbes Griaion J
Arbus
Bi Chaudron du Redon Arbus Arbus Axbus : ee De Bnamçon Detnes fLascombes | Delrien/Lascombes | Dhlneu / Lascombe: Ron Detriet / Lascombes Dalrieu / Lascombes Frayssinons Frayssinous Fabre M Fos Guialoa Lascombes Lacombe: Lascombes Frayssinous | Grial e Soriard Salesse Salesse Salesss ù Domenech
De Briancon Cha É Bodo Arbus Delord Daloré De Bnancon Delrien EL 2 Balery Fabre IC Fabre Detrieu Grialou Soulard Gralon Ferrer Fetret Grialou ) ja: Domeeth Grialou Grialca
Baer
Cbavdron &1 Redon Baley Bale Balery De Brancos De Bnançon Carwres Carrieres Carieres De Briancon Delrieu Grialou De Brsaçcon De Brisnçon De Briançon Dekrien Griakve Roussilles Gralou Griatou Gralon Guatou Soulard Roussilles Rogssilles Roussilles Domenech
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex Page 10/12
ddt@lot.gouv.fr ANNEXE 3.1 à l'arrêté n° E-2020.180 en date du 20 août 2020
réglementant les prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole, les manœuvres de vannes et d’autres usages de l’eau
- Liste de l’ensemble des petits affluents du LOT
Attention certains ruisseaux n’ont pas de nom connu mais sont représentés sur la carte ci-après.
L'Escadassa Ruisseau de Bondoire Ruisseau de la Combe du Pesquié Ruisseau de Rouby
La Rivièrette Ruisseau de Calamane Ruisseau de la Combette Ruisseau de Saint-Matré
Le Boudouyssou Ruisseau de Calvignac Ruisseau de la Frayssière Ruisseau de Verboul
Le Cuzoullet Ruisseau de Cazes Ruisseau de la Mourlière Ruisseau des Albenquats
Le Dor Ruisseau de Cieurac Ruisseau de la Paillole Ruisseau des Clottes
Le Girou Ruisseau de Clédelles Ruisseau de Lacoste Ruisseau des Valses
Le Lissourgues Ruisseau de Combe-Longue Ruisseau de Landorre Ruisseau du Bartassec
Le Tréboulou Ruisseau de Combe-Rantès Ruisseau de Lantouy Ruisseau du Boulvé
Le Vigor Ruisseau de Coubot Ruisseau de Laroque Ruisseau du Bournac
Rieu de Paramelle Ruisseau de Dissès Ruisseau de Marcenac Ruisseau du Gourg
Ruisseau d'Auronne Ruisseau de Donazac Ruisseau de Maxou Ruisseau du Ponçonnec
Ruisseau d'Embals Ruisseau de Fonfrège Ruisseau de Nouaillac Ruisseau du Souleillat
Ruisseau d'Encèzes Ruisseau de Font d'Erbies Ruisseau de Payrols Ruisseau du Suc
Ruisseau d'Herbemols Ruisseau de Font-Cuberte Ruisseau de Quercy Ruisseau du Tréjet
Ruisseau de Baudenque Ruisseau de Fontgrand Ruisseau de Raynal Ruisseau Dunnas de Carrié
Ruisseau de Boissières Ruisseau de la Combe de l'IeRuisseau de Rivel Ruisseau Petit
Communes concernées : ALBAS, ANGLARS-JUILLAC, ARCAMBAL, AUJOLS, BELAYE, BELLEFONT-LA- RAUZE, BOISSIERES, CAHORS, CAILLAC, CAJARC, CALAMANE, CALVIGNAC, CAMBAYRAC, CAPDENAC, CARNAC-ROUFFIAC, CENEVIERES, CIEURAC, CONCOTS, CREGOLS, CREMPS, CUZAC, DOUELLE, DURAVEL, ESCAMPS, ESCLAUZELS, ESPERE, FAYCELLES, FELZINS, FIGEAC, FLAUJAC-POUJOLS, FLORESSAS, FRANCOULES, FRONTENAC, GIGOUZAC, GREZELS, LABASTIDE-MARNHAC, LABURGADE, LACAPELLE-CABANAC, LAGARDELLE, LALBENQUE, LAMAGDELAINE, LARAMIERE, LARNAGOL, LARROQUE-TOIRAC, LE MONTAT, LENTILLAC-SAINT-BLAISE, LES JUNIES, LHOSPITALET, LUGAGNAC, LUNAN, LUZECH, MAXOU, MECHMONT, MERCUES, MONTBRUN, MONTCUG-EN-QUERCY-BLANC MONTREDON, NUZEJOULS, POMAREDE, PORTE-DU-QUERCY, PRADINES, PRAYSSAC, PUY-L'EVEQUE, SAINT-GERY-VERS, SAINT-CHELS, SAINT-CIRQ-LAPOPIE, SAINT-FELIX, SAINT-JEAN-DE-LAUR, SAINT- MARTIN-LABOUVAL, SAINT-MATRE, SAINT-PIERRE-LAFEUILLE, SAINT-PIERRE-TOIRAC, SAINT-VINCENT- RIVE-D'OLT, SAUZET, SERIGNAC, SOTURAC, TOUR-DE-FAURE, TRESPOUX-RASSIELS, VAYLATS, VILLESEQUE et VIRE SUR LOT.
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex
Tél : 05 65 23 60 60
ddt@lot.gouv.fr
Page 11/12 ANNEXE 3.2
NB : pas de restriction
sur la rivière LOT.
N
Ï 0 75 15
Source : BD Carto © ® IGN - BD Carthage © ® IGN Kilomètres Échelle : 1 / 350 000
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex
Tél : 05 65 23 60 60 Page 12/12 ddt@lot.gouv.fr