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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nuits-Saint-Georges.
Lien du pdf (Arrêté - circulation avenue pasteur 1749824484)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
MAIRIE DE NUITS-SAINT-GEORGES
= NUITS EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE
SAINT N° 239/2025
GEORGES
OBJET : DEPOSE DE SIX MATS D’ECLAIRAGE PUBLIC ET D’UNE TORSADE ENEDIS ET PBA POUR LE COMPTE DU SICECO AVENUE PASTEUR.
Le Maire de la Commune de NUITS-SAINT-GEORGES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales en ses articles L.2212/1 et suivants sur les
pouvoirs de Police du Maire ;
Vu le Code de la Route ;
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation routière ;
Vu l'instruction ministérielle sur la signalisation routière approuvée par arrêté du 7 juin 1977 ;
Considérant que pour assurer la sécurité des usagers, en raison de travaux pour la dépose de six mâts d’éclairage public et d’une torsade ENEDIS pour le compte du SICECO, il convient de règlementer la circulation sur Pavenue Pasteur.
ARRÊTE
Article 1 — À compter du 12 juin 2025 et pour une durée de 12 jours, la circulation se fera avec un alternat par feux tricolores aux abords du chantier qui se situera avenue Pasteur.
Article 2 — La mise en place et la maintenance de la signalisation réglementaire seront assurées par les soins de l’Entreprise « INEO RESEAUX NORD EST » chargée des travaux.
Article 3 —- Madame le Directeur Général des Services de la ville de Nuits-Saint-Georges, Messieurs le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du Présent arrêté.
Fait à Nuits-Saint-Georges, le 12 juin 2025.
B.P 50109 - 21703 NUITS-SAINT-GEORGES CEDEX - FRANCE - Tél. 03 80 62 O1 20 - Télécopie : 03 80 61 23 98 e-mail : mairie @nuitsstgeorges.com - site : www.ville-nuits-saint-georges.fr