Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
Convocation - D 33 2025 Plan de formation 2025 2027
Convocation - D 33 2025 Plan de formation 2025 2027
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2025 023 Plan de formation 2025 2027 Ann01
Document publié le Lundi 19 février 2007
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2025 023 Plan de formation 2025 2027 Ann01)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
PLAN DE FORMATION
DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
DU PAYS DE FONTAINEBLEAU
2025-2027
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/20252/27
Préambule
La loi n° 2007-209 du 19 février 2007 rappelle l'obligation pour tout établissement public de coopération intercommunale d'établir un plan
de formation.
Le décret n° 2007-1845 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique
territoriale a été modifié par le décret 2022-1043 qui vient poser une définition du droit à la formation professionnelle plus lisible et plus
concrète pour les agents publics, définissant les contours d’une action de formation uniformisée pour chacun des trois versants de la fonction
publique.
L’article L423-3 du code général de la Fonction Publique stipule que « Les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant
établissent un plan de formation annuel ou pluriannuel qui détermine le programme d'actions de formation prévues en application des 1°,
2°, 3° et 5° de l'article L. 422-21. »
Le plan de formation est présenté à l'assemblée délibérante et transmis à la délégation compétente du Centre national de la f onction
publique territoriale.
L’élaboration du plan de formation pour la période 2025-2027 est une des lignes directrices de gestion en matière de gestion des effectifs.
Le plan est un outil interne de pilotage de la formation qui prévoit et hiérarchise les objectifs et les moyens de formation permettant de
valoriser les compétences des agents et de les adapter aux besoins de la communauté d’agglomération en fonction de ses capacités
financières et orientations stratégiques. Il est donc susceptible d’évoluer au cours de la période.
Il a ainsi été élaboré en cherchant la meilleure adéquation entre l’analyse des besoins de formation individuels recensés lors des entretiens
annuels d'évaluation, les besoins de formation collectifs recensés auprès des chefs de service, et les besoins réels de la communauté
d’agglomération.
Pour la période 2025-2027, le plan de formation de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau s’articule autour de 4 axes :
• Axe 1 : Les formations statutaires obligatoires
• Axe 2 : Les formations en matière d’hygiène et de sécurité
• Axe 3 : Les formations en bureautique
• Axe 4 : Les formations facultatives
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/20253/27
SOMMAIRE
Axe 1 : Les formations statutaires obligatoires
a- Les formations d’intégration
b- Les formations de professionnalisation au premier emploi c- Les formations liées à la prise d’un poste à responsabilités d- Les formations de professionnalisation tout au long de la carrière
Axe 2 : Les formations en matière d’hygiène et de sécurité
Axe 3 : Les formations en bureautique
Axe 4 : Les formations facultatives
a- La formation de perfectionnement
b- La préparation aux concours et examens professionnels
c- La construction de son projet d’évolution professionnelle d- Les actions de lutte contre l’illettrisme et pour l’apprentissage de la langue française e- Les demandes de formation à titre personnel
***
Axe 1 : Les formations statutaires obligatoires
La formation statutaire obligatoire prévoit des actions favorisant l’intégration des agents fonctionnaires ou contractuels de toutes catégories
ainsi que des actions de professionnalisation dispensées tout au long de la carrière.
Trois catégories de formations sont considérées comme obligatoire dans l’évolution de carrière d’un agent :
1- Les formations d’intégration
2- Les formations de professionnalisation au premier emploi
3- Les formations de professionnalisation suite à l’affectation sur un poste à responsabilité
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/20254/27
Voici, à titre prévisionnel, selon chaque pôle, les besoins en formations recensés pour une réalisation prévue sur les 3 prochaines années.
a- Les formations d’intégration
La loi prévoit que le CNFPT forme, dans le cadre des formations statutaires et tout au long de la carrière, les fonctionnaires stagiaires ou les agents recrutés sur un emploi permanent pour une durée d'au moins un an, en application de l’article L332-8 du Code général de la fonction publique.
Les formations d’intégration ont pour objectif de sensibiliser les agents à leur nouvel environnement professionnel et les aider à appréhender les valeurs du service public. Elles représentent la première étape de la construction de leur parcours professionnel, et la condition de titularisation pour les agents stagiaires.
Pôle Service Catégorie Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Administration
générale, ressources
humaines
Ressources humaines
Formation d’intégration catégorie A 1 10 10 2025 CNFPT Cotisation CNFPT
Formation d’intégration catégorie B 2 10 20 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Commande publique/Achats
Formation d’intégration catégorie A 3 10 30 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Formation d’intégration catégorie B 1 10 10 2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Affaires juridiques Secrétariat
général
Formation d’intégration catégorie A 2 10 20 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Formation d’intégration catégorie C 1 5 5 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Mutualisation Formation d’intégration catégorie A 1 10 10 2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Cadre de vie,
environnement
PCAET Formation d’intégration catégorie A 1 10 10 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Eau et Assainissement
Formation d’intégration catégorie A 1 10 10 2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Formation d’intégration catégorie B 3 10 30 2025 CNFPT Cotisation CNFPT
Travaux Aménagements
cyclables Formation d’intégration catégorie B 1 10 10 2025 CNFPT Cotisation
CNFPT
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/20255/27
Pôle Service Catégorie Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Sport-Enfance-
Jeunesse
Enfance jeunesse Formation d’intégration catégorie B 1 10 10 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Maintenance et Logistique
Formation d’intégration catégorie C 4 5 20 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Formation d’intégration catégorie B 1 10 10 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Entretien piscine Formation d’intégration catégorie C 4 5 20 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Sports Formation au premier emploi B 4 10 40 2025 CNFPT Cotisation CNFPT
Stade Philippe Mahut Formation d’intégration catégorie C 2 5 10 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Développement
économique Développement économique Formation d’intégration catégorie A 1 10 10 2025 CNFPT Cotisation
CNFPT
Finances &
Informatique Finances Formation d’intégration catégorie C 1 5 5 2025 CNFPT Cotisation
CNFPT
Urbanisme, habitat,
mobilités Urbanisme, habitat, mobilités
Formation d’intégration catégorie A 1 10 10 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Formation d’intégration catégorie B 1 10 10 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
TOTAL 37 310 -
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/20256/27
b- Les formations de professionnalisation au premier emploi
La formation de professionnalisation au premier emploi intervient dans les deux ans suivant la nomination ou le recrutement de l’agent dans son cadre d’emploi.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Administration
générale, ressources
humaines
Ressources humaines
Le déroulement de la carrière 1 2 2 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
La carrière des agents 1 3 3 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
Gestion des absences liées à la
maladie (CMO/CLM/CLD/PPR...)
1 2 2 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
La gestion de la paie des élus 2 1 2 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
Commande publique/Achats
Perfectionnement en exécution
financière des marchés publics 1 2 2 2025-2026
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT
Prévention et gestion du contentieux
des marchés publics 2 2 4 2025-2026
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT
Maîtriser les clauses et les achats et
marchés publics responsables
(environnementales et sociales)
2 2 2 2025-2026 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT
Mieux connaître les marchés publics
d'assurance 3 3 9 2025-2026
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT
Affaires juridiques Secrétariat
général
Le choix des modes de gestion et de
partenariat pour les services publics
locaux
1 4 4 2025 CNFPT Cotisation CNFPT
La veille juridique 1 2 2 2025 CNFPT Cotisation CNFPT
La prise de note et la rédaction de
compte-rendu 2 3 6 2025 CNFPT Cotisation
CNFPT
La découverte du métier d'assistant
de gestion administrative 1 2 2 2026 CNFPT Cotisation
CNFPT
L'accueil physique et téléphonique en
collectivité territoriale 1 3 3 2026 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/20257/27
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Administration
générale, ressources
humaines
Mutualisation
La formation continue obligatoire des
assistants de prévention 1 2,5 2,5 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
La prévention des risques
psychosociaux liés aux télétravail 1 2 2 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
La communication autour de la
prévention : le rôle de l'assistant de
prévention
1 3 3 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
La prévention des accidents de travail 1 3 3 2025-2026 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Finances &
Informatique Finances
L’exécution administrative et
financière des marchés publics 1 3 3 2025-2026 CNFPT Cotisation
CNFPT
Assistant de gestion financière,
budgétaire ou comptable 1 5 5 2025-2026 CNPFT Cotisation
CNFPT
Cadre de Vie
Eau et Assainissement
Découverte de l’eau 3 3 9 2025-2026-2027 OIEAU 5 100€
AIPR 3 1 3 2025-2026 AI Formation 700€
Travaux Aménagements
cyclables
Finances publiques / Marchés
publiques 1 3 3 2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
AIPR 2 1 2 2025-2026-2027 AI Formation 550€
Sport-Enfance-
Jeunesse
Enfance Jeunesse Conflit Famille 3 3 9 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Maintenance et Logistique Entretien terrain synthétique 2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Piscine Découverte de la fonction publique territoriale 3 3 9 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Communication Communication Achats de la communication 1 2 2 2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Urbanisme, habitat,
mobilités Urbanisme et Habitat
Les fondamentaux des marchés 2 2 4 2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Actualités de l’urbanisme 3 1 3 2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Total 48 111.5 -
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/20258/27
c- Les formations de prise de poste à responsabilité
La formation de professionnalisation lors d'une prise de poste à responsabilité doit permettre l’adaptation à l’emploi des agents en particulier
lors de la prise d’un poste à responsabilité, ainsi que le maintien de compétences.
Elle intervient dans les 6 mois suivant l’affectation.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Administration
générale, ressources
humaines
Ressources humaines
La posture du manager à distance 1 1 1 2025 CNFPT Cotisation CNFPT
La gestion du temps dans sa pratique
managériale 1 3 3 2025-2026 CNFPT Cotisation
CNFPT
Finances &
Informatique Informatique Les bases du Management 1 3 3 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
Sport-Enfance-
Jeunesse
Petite enfance/Enfance/
Jeunesse Management équipe 3 3 9 2025-2026 CNFPT Cotisation
CNFPT
Maintenance et Logistique Management équipe 1 3 3 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
Piscine Management équipe 2 3 6 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
Développement
économique Développement économique Management de proximité 1 3 3 2025-2026 CNFPT Cotisation
CNFPT
Urbanisme, habitat,
mobilités Urbanisme, habitat, mobilités Management de proximité 2 3 6 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
Total 12 34 -
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/20259/27
d- Les formations de professionnalisation tout au long de la carrière
Les formations de professionnalisation tout au long de la carrière doivent permettre à l’agent de s’adapter à son emploi et de maintenir son niveau de compétences.
Ces formations seront classées en deux catégories : Les besoins individuels et les besoins collectifs en formation
1 : Les besoins individuels en formation
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Administration
générale, ressources
humaines
Ressources humaines
Les fondamentaux du statut 1 2 2 2025 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
La rémunération des agents 1 2 2 2025 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
La gestion des accidents du travail,
maladies professionnelles et de
l’invalidité 1 2 2 2025
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Commande publique/Achats
Approfondissement : Les CCAG 3 3 9 2025 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Expertise : marchés de maîtrise
d'œuvre - enjeux et pilotage 2 2 4 2025-2026 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Expertise : Stratégies de vigilance et
de gestion des risques en matière de
marché publics
1 2 2 2025 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Expertise : mutualisation des besoins
et groupements d'achats 2 2 4 2025 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Déontologie de l'achat - Débutant
3 2 6 2025-2026 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Déontologie de l'achat - Expert
1 2 2 2025 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Expertise : organisation et pilotage de
la fonction achat 1 3 3 2026 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Approfondissement : Repérage,
analyse et évaluation fournisseurs 1 2 2 2025 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Stratégie économique et financière de
l'achat public 1 2 2 2025 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Perfectionnement en exécution
financière des marchés publics 3 3 9 2025-2026
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Maîtriser les nouvelles obligations
développement durable, RSE et
insertion sociale dans les marchés
publics
3 3 9 2025-2026 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Maîtriser les clauses et les achats et
marchés publics responsables
(environnementales et sociales)
3 2 6 2025-2026 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202510/27
Administration
générale, Ressources
humaines
Affaires juridiques Secrétariat
général
La gestion du stress en situation
d'accueil
1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
La gestion des conflits et de
l'agressivité en situation d'accueil
1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
La mise en œuvre des règles de
fonctionnement d'une assemblée
délibérante et des commissions
2 2,5 5 2025 CNFPT Cotisation CNFPT
Le contrôle de légalité 2 2,5 5 2025 CNFPT Cotisation CNFPT
La rédaction et le contrôle des actes
administratifs 3 3 6 2025 CNFPT
Cotisation
CNFPT
La collectivité et les assurances 2 2 4 2025 CNFPT Cotisation CNFPT
La prévention des risques juridiques
de la collectivité 2 2,5 5 2025 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Les bases des finances publiques
locales 2 3 6 2025 CNFPT Cotisation
CNFPT
L'organisation et la gestion du temps 2 3 6 2025 CNFPT Cotisation
CNFPT
Assistant de Prévention
Le stress professionnel 1 2,5 2,5 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Evaluation des risques et mise en
œuvre du document unique
1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
La prévention des accidents de travail 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Mutualisation
Les stratégies de mutualisations des
services 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
La recherche de marges de manœuvre
financières par la mutualisation 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
La conduite du changement en
situation complexe 1 4 4 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
L'appropriation des usages de la carte
mentale (mindmap) : initiation 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Faciliter l’intelligence collective d’un
groupe : outils, posture et processus 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Les techniques de créativité pour
dynamiser un groupe et innover
niveau 1
1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
La mutualisation des besoins et les
groupements d'achats 1 2,5 2,5 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Total 65 158 -
Commande publique/Achats
Actualité des marchés publics 3 1 3 2025-2026 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Actualité du contentieux des marchés
publics 3 1 3 2025-2026
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
La mutualisation des besoins et les
groupements d'achats 2 3 6 2025-2026
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Gestion d'une procédure de délégation
de service public 3 3 9 2025-2026
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202511/27
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Finances &
Informatique Finances
L’exécution administrative et
financière des marchés publics :
approfondissement 3 3 9 2025-2026-2027 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Assistant de gestion financière,
budgétaire ou comptable 2 5 10 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Les régies d’avances et de recettes
2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Les règles d'élaboration et
d'exécution du budget de la
collectivité 2 2 4 2025-2026-2027
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Les bases des finances publiques
locales 3 3 9 2025-2026-2027 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Les opérations d’ordre budgétaire
spécifiques 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Programmation pluriannuelle et
AP/CP 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
La gestion de l’inventaire et du
patrimoine dans le cadre de la M57 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Le CFU
2 0,5 1 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Les bases de la fiscalité locale
1 2,5 2.5 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
L'élaboration et le suivi des tableaux
de bord de gestion financière 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
La recherche de marges de manœuvre
financières par la mutualisation 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
La mise en place d'une politique de
tarification des services publics aux
usagers
1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
L'optimisation de la relation avec les
organismes satellites de la collectivité 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202512/27
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
La maîtrise des risques comptables et
financiers 1 1 2 2025-2026-2027 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Finances &
Informatique
Finances
L'ingénierie financière au service de
l'optimisation des ressources de la
collectivité
1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
L'optimisation de la gestion financière
du patrimoine 1 3 3 2025-2026-2027
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
La qualité comptable, un enjeu
d'optimisation de la dépense publique 1 3 3 2025-2026-2027
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
La gestion financière des
immobilisations 1 3 3 2025-2026-2027
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
L'exploitation des données avec les
logiciels de datavisualisation 1 4 4 2025-2026-2027 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Les clés d'une communication
financière réussie 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Formations sur le logiciel CIRIL
Finances 4 2 8 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Informatique
Approfondir ses connaissances dans
l'utilisation de Windows 2022 server 1 3 3 2025-2026-2027 Organisme privé Sur devis
Total 34 85.5 -
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202513/27
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Communication Service Communication
Suite créative (outils adobe) 2 1 2 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Communication interne 1 2 2 2025-2026 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Protocole 1 2 2 2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Evénementiel 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Photo 2 2 4 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Journalisme 1 1 1 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Webmastering 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Graphisme PAO 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Community management 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Total 11 22
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202514/27
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Sport-Enfance-
Jeunesse
Enfance-Jeunesse
SNOZELEN 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
HARCELEMENT 2 2 4 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Sports
Amélioration de la communication
écrite – techniques rédactionnelles 3 3 9 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Conventionnement des associations
1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Politiques sportives
2 1 2 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Marchés publiques
3 2 6 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Stade Mahut
Utilisation d’une tronçonneuse
1 1 1 2025-2026 CNFPT Cotisation
CNFPT
Entretiens de petits matériels sportifs
2 1 2 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Piscine
Amélioration de la communication
écrite – techniques rédactionnelles 1 1 1 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Stade Coubertin
Informatique : les bases
1 0,5 0,5 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Base du management
1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Entretien du matériel espaces verts
2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Création et entretien des gazons,
pelouses, prairies… 2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Connaissance, reconnaissance, et
choix des arbres d’ornements 2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Jardinier 2 3 6 2025-2026 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Entretien des gazons synthétiques 2 3 6 2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Préparation examen professionnel
adjoint administratif principal 2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Total 30 68,5
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202515/27
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Développement
économique Développement économique
L’offre immobilière aux entreprises 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Les partenaires de l’aménagement 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Accompagner les entreprises de l’ESS 2 2 4 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
L’animation de séance de co-
développement 2 2 4 2025-2026-2027 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
L’animation de grands groupes de
travail 2 2 4 2025-2026-2027
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Aides publiques aux entreprises 2 2 4 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Les bases des finances publiques
locales 2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Total 12 26
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202516/27
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Cadre de vie,
environnement Cadre de vie, environnement
Suivi administratif des marchés 1 2 2 2025-2026-2027
CNFPT Cotisation
CNFPT
Diagnostic alimentation en eau
potable 3 2 6 2025-2026-2027 CNFPT ou organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
La gestion des eaux pluviales 3 2 6 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Les fondamentaux des marchés
publics 2 3 6 2025-2026-2027
CNFPT Cotisation
CNFPT
Les bases des finances publiques
locales 1 3 3 2025-2026-2027
CNFPT Cotisation
CNFPT
Le management de proximité 2 2 4 2025-2026-2027
CNFPT Cotisation
CNFPT
La posture managériale 2 2 4 2025-2026-2027
CNFPT Cotisation
CNFPT
Total 14 31
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202517/27
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Urbanisme, habitat,
mobilités Urbanisme, habitat, mobilités
Management 2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Actualités de l’urbanisme 2 1 2 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Urbanisme opérationnel 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Acquisition et cession foncière 2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Domanialité et foncier 2 2 4 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Les critères de choix des outils de
l’aménagement 1 2 2 2025-2026-2027
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Politique de l’habitat 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Préparer le budget d’un service 2 2 4 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Les fondamentaux des marchés
publics 2 3 6 2025-2026-2027 CNFPT
Cotisation
CNFPT
Total 15 34
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202518/27
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Politiques
contractuelles Politiques contractuelles
Méthodologie de projet 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
La recherche de financements 1 2 2 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Management de proximité 1 3 3 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Total 3 8
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202519/27
2 : Les besoins collectifs en formation
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Tous les pôles Directeurs de pôle
Faciliter l'intelligence collective d'un
groupe (outils, postures et processus) 6 3 18 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Les techniques individuelles pour
dynamiser un groupe et innover -
niveau 1 6 2 12 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202520/27
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Sport-Enfance-
Jeunesse
Enfance-Jeunesse
Perfectionnement dans l'utilisation
d'un logiciel 6 2 12 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
L'accompagnement de la fonction
parentale
L'approche sociologique de la famille
Les évolutions de la famille
5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
La coordination et l'animation des
professionnels en RPE 5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
L'accueil d'un enfant en situation de
handicap 5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
L'observation du jeune enfant 5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
La prise de notes et la rédaction de
compte-rendu 5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
La communication et les relations
professionnelles 5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation
CNFPT
L'intelligence émotionnelle : les
émotions au service de l'efficience
professionnelle
5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
L'affirmation de soi pour mieux
communiquer en situation
professionnelle
5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Adopter les bons gestes au travail 5 2 10 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Piscine CAEPMNS 8 2 24 2025-2026-2027 CitéAquadémie 1 800€
Total 59 166
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202521/27
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Pôle Service Domaine de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours par
agent
Nombre de jours
prévisionnel Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Sport-Enfance-
Jeunesse Petite enfance
Parentalité 5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Missions de l’animateur de RPE 5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Rôle de l’animateur de RPE 5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Compétences transverses 5 3 15 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Gestes et postures 5 2 10 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Total 31 82
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202522/27
Axe 2 : Les formations en matière d’hygiène et de sécurité
La communauté d’agglomération a l’obligation d’assurer la protection et la sécurité des agents. Les agents ont, quant à eux, l’obligation de suivre ces formations et de respecter les consignes qui leur sont données.
Pôle Service Intitulé de la formation
Nombre
de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de jours
prévisionnel
Nombre de
jours
prévisionnel
Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme de
formation Coût prévisionnel
Tous les pôles Tous les services
PSC1 Initial 20 1 20
2025-2026-2027
Protection
Civile 77
4 500€
PSC1 Recyclage 40 0.5 20 2025-2026-2027 Protection
Civile 77 1 900€
Lutte contre le feu 90 0.5 45 2025-2026-2027
CNFPT Cotisation CNFPT
Sauveteur secouriste du
travail initial 20 2 40 2025-2026-2027
CNFPT ou
autres
organismes
Cotisation CNFPT ou
sur devis
Sauveteur secouriste du
travail recyclage 10 1 10 2025-2026-2027
CNFPT ou
autres
organismes
Cotisation CNFPT ou
sur devis
Cadre de vie,
environnement
Cadre de vie,
environnement Autorisation d’intervention à proximité des réseaux 3 1 3 2025-2026-2027 AI Formation 900€
Sports et Autres
services techniques
MALO / Stade Philippe
Mahut / Stade Pierre de
Coubertin
Les risques liés à l'utilisation
et au stockage des produits
d'entretien
3 2 6 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
La prévention des risques liés
aux travaux en hauteur 6 2 12 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Le montage, le démontage,
l’utilisation des échafaudages
roulants
8 1.5 12 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Entretien du matériel pour les
espaces verts 4 3 12
2025-2026-2027
CNFPT Cotisation CNFPT
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202523/27
Sport, enfance,
jeunesse
Piscine de la Faisanderie PSE1 (tous les ans) 8 1 8 2025-2026-2027
UDSP77 1200€
MALO
Permis EB 1 30 30 2025 La Bellifontaine 1300€
Formation Débroussaillage
Utilisation tondeuse 3 1 3
2025-2026-2027
CNFPT Cotisation CNFPT
Soudure 2 1 2 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
Total 218 223
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202524/27
Axe 3 : Les formations en bureautique
Pôle Service Intitulé de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours
prévisionnel
Nombre de jours
prévisionnel
Total
Années
(2025-2026-
2027)
Organisme de
formation
Coût
prévisionnel
Administration générale,
Ressources humaines Ressources humaines CIRIL différents modules 1 3 3 2025-2026 CIRIL 1800€
Sport, enfance Jeunesse
Piscine
Excel -Niveau 2- Utilisateur avancé 2 2 4 2025-2026 CNFPT Cotisation CNFPT
Aquagliss Logiciel 4 1 4 2025-2026 HORANET Sur devis
RPE Excel et logiciel RPE 6 2 12 2025-2026
CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Urbanisme, habitat,
mobilités Urbanisme
Logiciel de géomatique 1 3 3 2025-2026- 2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Logiciel ADS 3 3 9 2025-2026- 2027 Organisme privé Sur devis
Logiciel Urban Simul 10 3 30 2025-2026- 2027 Cerema 7 000€
Tous les pôles -
Formation Word 10 2.5 25 2025-2026- 2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
Formation Excel 10 2 20 2025-2026- 2027 CNFPT ou
organisme
privé
Cotisation
CNFPT ou
devis
TOTAL 47 110
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202525/27
Axe 4 : Les formations facultatives
a- La formation de perfectionnement
Les formations de perfectionnement sont destinées à développer les compétences de l'agent ou à lui permettre d'en acquérir de nouvelles,
tout au long de sa carrière. Elles sont dispensées à la demande de l’employeur ou de l’agent.
Cet objectif de formation sera ainsi appliqué, si nécessaire, à l’une des formations présentes dans les besoins individuels ou collectifs de
formation du 1.2.
b- La préparation aux concours et examens professionnels
Avec l’accord de l’employeur, la formation de préparation aux concours et examens professionnels permet à l’agent de se préparer à une
promotion de grade ou à un changement de cadre d’emplois.
Pôle Service Intitulé de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours
prévisionnel
Nombre de
jours
prévisionnel
Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Tous les pôles Tous les services
Préparation à un concours ou
examen professionnel de catégorie
A
8 15 120 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Préparation à un concours ou
examen professionnel de catégorie
B
4 16.5 66 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
Préparation à un concours ou un
examen professionnel de catégorie
C
2 15 30 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
TOTAL 14 216 - - -
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202526/27
c- La construction de son projet d’évolution professionnelle
Pôle Service Intitulé de la formation ou du dispositif Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours
prévisionnel
Nombre de
jours
prévisionnel
Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
- - Validation des acquis et de l’expérience - - - - - -
TOTAL - - - - - -
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
d- Les actions de lutte contre l’illettrisme et pour l’apprentissage de la langue française
A destination de tous les agents de la collectivité, titulaires ou non, qui ne maitrisent pas les savoirs de base : lecture, calcul, écriture,
comprendre et émettre un message oral, se repérer dans l’espace.
Pôle Service Intitulé de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours
prévisionnel
Nombre de
jours
prévisionnel
Total
Années (2025-2026-
2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
Tous les pôles Tous les services
Ex : Pratique du français à
l’oral/Consolidation des compétences
de bases en orthographe et en
grammaire…
2 - - 2025-2026-2027 CNFPT Cotisation CNFPT
TOTAL 2 - - - - -
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/202527/27
e- Les demandes de formations à titre personnel
A- Le Compte Personnel de Formation (CPF)
Le CPF permet à un agent de solliciter une formation diplômante, certifiante ou professionnalisante, qui vise à mettre en œuvre un projet
d’évolution professionnelle, lequel peut avoir pour objet de faciliter une mobilité fonctionnelle, de mieux préparer un concours ou un examen
professionnel ou encore de se réorienter professionnellement, y compris vers le secteur privé.
L’alimentation du CPF s’effectue au prorata du temps de travail :
• Si l’agent est à temps plein, il acquiert 24 heures de droit à formation par an jusqu’à l’acquisition de 120 heures, puis 12 heures par
an jusqu’à l’acquisition de 150 heures. Ce crédit d’heure est majoré pour les agents de catégorie C dépourvus de qualification
sanctionnée par un diplôme ou un titre professionnel reconnu de niveau V ;
• Si l’agent est à temps partiel, il acquiert les mêmes droits qu’une personne à temps plein ;
• Si l’agent est à temps incomplet ou non complet, l’alimentation des droits est proratisée en fonction de la durée de travail.
Ce dispositif bénéficie à l’ensemble des agents publics, c’est-à-dire aux agents titulaires ou contractuels, qu’ils soient recrutés sur des
emplois permanents ou non, à temps complet ou non complet.
B- Le Congé de Formation Professionnel (CFP)
Le congé de formation professionnelle permet à un agent, au cours de sa vie professionnelle, de suivre à titre individuel, une action de formation de longue durée participant à un projet d’ordre professionnel ou personnel.
Les demandes de formation au titre du CPF, ou les demandes de congé de formation professionnel devront se faire
conformément à la procédure en vigueur inscrite dans le règlement intérieur de formation de la communauté d’agglomération
du Pays de Fontainebleau.
Pôle Service Intitulé de la formation Nombre de
bénéficiaires
prévisionnel*
Nombre de
jours
prévisionnel
Nombre de
jours
prévisionnel
Total
Années
(2025-2026-2027)
Organisme
de
formation
Coût
prévisionnel
- - Formation au titre du compte personnel de formation 3 - - 2025-2026-2027 - -
- - Congé professionnel de formation 1 - - 2025-2026-2027 - -
Total 4 - - - - -
* Il s’agit de données prévisionnelles susceptibles d’évoluer au cours de la période.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20250327-2025-023-DE
Date de réception préfecture : 07/04/2025