Compte-Rendu - COMPTE RENDU 7 NOVEMBRE

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 7 NOVEMBRE Document publié le Lundi 4 mai 2015 par la commune de Charnay. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 7 NOVEMBRE)Thèmes du document : Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion du

CONSEIL MUu LUNDI 4 MAI 2015

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COMPTE-RENDU de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 7 NOVEMBRE 2016

Nombre de Conseillers :15 Nombre de présents : 14 Nombre d’absents : 1

Nombre de procurations : 1

Nombre de votants : 15

L’an deux mil seize, et le, 7 novembre

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique extraordinaire à 19h30 en mairie pour la présentation du Conseil Municipal Enfants et en séance publique ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Laurent DUBUY, Maire de Charnay.

Date de convocation : 28 octobre 2016

Présents : Laurent DUBUY, Danièle GERMAIN, Philippe DEFER, Françoise PINET, Gérard DONATY, Olivier MARS, Valérie COURTIAL, Clément BENOIT, Florence PLUVINAGE, Jean-Pierre VAPILLON, Françoise FLOURENT, Stéphane HACQUARD, Sandrine ALLATANTE, Pierre-Olivier DOUCHET.

Excusés : Marie-Claude GERMAIN (ayant donné procuration à Valérie COURTIAL) Absent :

Secrétaire : Valérie COURTIAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE : PRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL ENFANTS.

Le nouveau Conseil Municipal Enfants a été élu le 18 octobre 2016. Il se réuni un mardi par mois de 16h45 à 17h45, et il est constitué d’enfants de CM1 et CM2. Les élus se sont présentés et ont également évoqué quelques axes de réflexion sur lesquels ils travailleront pendant leur année de mandat.

Les élus :

- Andréa DUCROCQ

- Coline TOSCANO

- Océane MONZO

- Alicia DAUDET

- Julie JACQUEMIN

- Lola GARRIDO-NAVARRO

- Gaspard MAYERE

- Pauline MARY

- Lenny BEURET

Axes de réflexions : Améliorer le village notamment concernant le stationnement et la sécurité routière, installer des jeux au City stade, repeindre la marelle de l’école, organiser un Troc’livres, créer un compost pour les déchets de cantine, organiser une chasse au trésor au Chevronnet et des ventes de gâteaux, participer aux Villages Fleuris, créer un jardin partagé, installer un abri pour la pluie devant l’école, mieux indiquer l’accès pompier à l’école, aller à la rencontre des personnes âgées.

Le Maire rappelle que le Conseil Municipal Enfants est associé au Conseil Municipal pour certaines manifestations annuelles comme les commémorations du 11 novembre 1918 et du 8 mai 1945, la distribution des colis de Noël et des pâtés de vogue aux personnes âgées.MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion du

CONSEIL MUu LUNDI 4 MAI 2015

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu du Conseil Municipal du 3 octobre 2016.

DECISION MODIFICATIVE N°4 : VIREMENT DE CREDIT

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal :

VU le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2311-1 à 3, L.2312-1 à 4 et L.2313-1 et suivants,

VU la délibération en date du 4 avril 2016 adoptant le budget primitif,

Monsieur le Maire rappelle que ces deux sommes correspondent à la cession de son balcon à Mme NOIROT et à l’acquisition/souscription emprunt de la maison CHIRAT.

CONSIDÉRANT la nécessité d’ajuster les crédits votés au budget primitif de l’exercice en cours ayant entendu l’exposé de M. le Maire, et, après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal ADOPTE à l’unanimité le tableau de virement de crédits suivant :

DEPENSES RECETTES

INVESTISSEMENT COMPTE Diminution de Crédits

Augmentation

de crédits

Diminution

de Crédits

Augmentation

de crédits

041. Opérations patrimoniales

D-204412 : Subv nature org

publics – Bâtiments et

installations

1.00 €

R-2112 Terrains de voirie 1,00 € R 16 : Emprunts et dettes

assimilées

R-1641 Emprunts en Euros 240 000.00 €

D-21 : Immobilisations

corporelles

D-2115 : Terrains bâtis 240 000.00 €

TOTAL INVESTISSEMENT 240.001,00 € 240 001,00 €

DIT que ces inscriptions seront inscrites en décision modificative du budget primitif 2016.

DECISION MODIFICATIVE N°5 : VIREMENT DE CREDIT

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal :

VU le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2311-1 à 3, L.2312-1 à 4 et L.2313-1 et suivants,

VU la délibération en date du 4 avril 2016 adoptant le budget primitif,

CONSIDÉRANT la nécessité d’ajuster les crédits votés au budget primitif de l’exercice en cours ayant entendu l’exposé de M. le Maire, et, après en avoir délibéré,MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion du

CONSEIL MUu LUNDI 4 MAI 2015

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Le Conseil Municipal ADOPTE à l’unanimité le tableau de virement de crédits suivant :

DEPENSES RECETTES

INVESTISSEMENT COMPTE Diminution de Crédits

Augmentation

de crédits

Diminution

de Crédits

Augmentation

de crédits

D-011 Charges à caractère

général

D-60633 Fournitures de voirie 1 500.00 € D-6064 Fournitures

administratives 2 060.00 € D-6067 Fournitures scolaires 200.00 € D-61521 Terrains 1 300.00 € D-6188 Autres frais divers 4 800.00 € D-6231 Annonces et insertions 140.00 € D-022 : Dépenses imprévues de

Fonctionnement

D-022Dépenses imprévues de

fonctionnement 10 000.00 € 10 000,00 €

TOTAL INVESTISSEMENT

DIT que ces inscriptions seront inscrites en décision modificative du budget primitif 2016.

PRESENTATION DU NOUVEAU SITE INTERNET DE LA COMMUNE

La commission communication a longuement travaillé avec la Société Faire Sens pour la création du nouveau site internet de Charnay.

Le site est finalisé, la mise en ligne au public se fera le lundi 14 novembre. Une formation a été organisée le 5 novembre pour la commission communication, concernant les modalités techniques de mises à jour du site. La présentation du site est faite au Conseil Municipal qui se chargera, avant le 14 novembre, de la relecture de chacune des pages pour des éventuelles corrections avant la mise en ligne.

La page d’accueil est composée d’un slider photos, de « vignettes » pour visualisation rapide des principales informations (mairie, agenda, actualités, événements), d’une vignette d’accès directe à la photothèque, et un accès à l’espace réservé.

L’espace réservé sera accessible, avec identifiant et mot de passe, aux élus et membres extérieurs des commissions. Il est composé de l’agenda de la mairie (dates réunions, commissions…) et d’un intranet permettant le dépôt, en ligne, de documents de travail et compte-rendu de commissions.

Un menu, sur la page d’accueil permet d’accéder à toutes les pages du site. Chaque page est construite sur le même modèle, une partie rédactionnelle, et accompagnée de photos, et un « bloc fixe » de vignettes d’accès à la photothèque, information mairie, agenda et liens vers réseaux sociaux.

Le site apporte des informations dans les domaines suivants : le village, commerces artisans et producteurs locaux, tourisme, loisirs, Agenda 21, Communauté de Communes, Paroisse, informations pratiques, le jumelage, la mairie, le Conseil Municipal, le Conseil Municipal Enfants, l’école, activités pour tous les âges, solidarité, les publications de la commune, démarches administratives, urbanisme, les associations.

N’hésitez pas à venir le consulter, à partir du 14 novembre 2016 à l’adresse suivante : www.charnay-en-beaujolais.fr

Les membres du Conseil Municipal sont satisfaits du visuel du site et remercient les membres de la commission communication pour le travail effectué.MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion du

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COMPTE-RENDU REUNION PRODUITS PHYTOSANITAIRES

Présents : Gérard DONATY, Danièle GERMAIN, Hubert LANDOIN.

Préambule :

A partir du 1er janvier 2017, les communes ne pourront plus utiliser de produits phytosanitaires pour l’entretien des routes et des espaces publics. L’objectif de cette réunion était donc de faire le point sur le plan de désherbage et quelles actions à mettre en œuvre en 2017.

1. Situation actuelle :

Actuellement, différents lieux sur la commune sont désherbés avec des produits chimiques (les routes départementales, les routes secondaires, le jeu de boules au Chevronnet, le cimetière, le City stade, le parking de Bayère, le centre ville.

Le protocole utilisé est le suivant :

- Au printemps : anti germinatif

- En juillet : Round up

- En octobre : Round up

Le passage à l’automne n’est pas systématique, mais en fonction de la pousse de l’herbe. Suivant les secteurs, on peut désherber en totalité ou par tâche. Pour les jeux de boules, l’entretien est réalisé par l’amicale, avec des produits fournis par la Mairie. Pour de nombreux sites, le désherbage est réalisé le long des murs ou des habitations (endroit où il est difficile de faucher)

2. Quelle alternative au désherbage chimique sur la commune de Charnay :

• Le désherbage mécanique : Il peut être envisagé l’achat d’une balayeuse de voirie qui

peut avoir d’autres fonctions (lavage, débouchage égout, ramassage de feuille, etc). Ce

type de matériel convient, mais pour les surfaces bétonnées ou goudronnées (comme

le bord des routes et allées)

• Faire appel à une société d’entretien : Estimation 2 personnes qui travaillent deux

jours par semaine d’avril à septembre.

• Participation citoyenne : Demander aux habitants de Charnay de détruire

les mauvaises herbes qui se trouvent le long des murs des habitations et propriétés.

• Divers Pour certains espaces, il peut être envisagé d’utiliser le rotofil (parking de

Bayère, City Stade) Pour le cimetière, on peut bétonner ou enherber entre les

concessions, et si c’est toléré, ne pas laisser d’espace entre deux concessions.

En conclusion, très rapidement, il faudra que la commune se prononce sur la ou les méthodes qu’elle veut utiliser pour éviter que des espaces soient envahis par les mauvaises herbes. Il faut toutefois savoir que le « zéro phyto » va forcément engendrer des dépenses supplémentaires, sauf peut-être si on peut faire participer la population (voir Agenda 21) à certains entretiens. Sinon, il faudrait peut-être que la population accepte de voir des mauvaises herbes dans certains lieux.

Une réunion sera organisée avec René BLANCHET, 1er Adjoint de Pommiers, afin qu’il nous présente la méthodologie arrêtée dans sa commune.MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion du

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1. VIE LOCALE

1-1 Commission culture :

RAS

1-2 Associations :

RAS

1-3 Commission Tourisme :

RAS

1-4 Commission Agriculture environnement :

Ordures ménagères : Une réunion a eu lieu le 7 novembre. Il a été décidé d’harmoniser le taux de la taxe ordures ménagères sur les 34 communes. Les premiers travaux concernant cette harmonisation impliqueraient, pour Charnay, une hausse de la taxe entre 4€ et 8 € par an et par habitant. Rien n’est défini avec certitude à ce jour.

1-5 Commission Artisanat - Commerce :

RAS

1-6 Commission communication :

Site internet : mise en ligne le 14 novembre 2016

Charnay infos : RAS

Bulletin intercommunal : La distribution se fera le 15 décembre 2016. La soirée de remise des bulletins se déroulera le 14 décembre à Saint Jean des Vignes. Cette année, il a été très compliqué d’obtenir les informations des différentes associations.

La Commission Communication se pose de nombreuses questions sur le devenir de ce bulletin, devant le peu d’implication des intervenants

1-7 Commission travaux :

Ecole - Toiture + isolation : Terminées aux vacances de Toussaint.

Ecole – Chaufferie : En attente de proposition du bureau d’étude pour fin novembre. Installation prévue en juillet 2017.

Ecole – TBI : Il a été reçu avec du retard car problème d’approvisionnement. Il sera installé prochainement.

Chemin neuf : la réfection de la bande de roulement a été réalisée. Des chicanes ont été mises en place fin octobre, pour un essai d’un mois, la mise en place définitive se fera fin novembre, ainsi que le plateau ralentisseur, à l’intersection du Chemin Neuf et de la Barette. Il est prévu la mise en place d’un sens unique sud-nord sur le Chemin Neuf entre la Route départementale 70 et la traverse de Châtillon. La mise en vigueur est prévue au 1er janvier après un courrier adressé aux riverains du Chemin Neuf et de la Traverse de Pelozanne.

Accessibilité :

Accessibilité du Château : Etude remise le 15 novembre

Erosion :

RASMAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion du

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1-9 Commission appels d’offres :

RAS

1-10 Bibliothèque :

RAS

2. FINANCES

Compte au Trésor : 591 966.98 €

3. URBANISME :

- Déclarations préalables :

o Monsieur GAY Gérard : Installation porte de garage (PVC blanc) et peinture des

volets (Gris Lépus). La DP est accordée avec prescription : le coloris de la porte

de garage en PVC devra être conforme au nuancier. Pour une meilleure

intégration, il est conseillé d’harmoniser le coloris des volets et des portes de

garage.

o Monsieur CABASSU Serge : Construction d’un abri de jardin. Cette DP est

conforme au PLU, elle est donc accordée.

o Monsieur DELATTRE Bernard : Création d’ouvertures (aluminium gris Lépus) et

changement de toiture (Tuiles romanes rouge nuancé). Cette DP respecte le PLU

et est donc accordée.

o Monsieur COURTIAL Laurent : Reconstruction d’un mur de clôture existant (enduit

Parex O70 Ocre Clair) Cette DP respecte le PLU et est donc accordée.

o Monsieur VERCHERE Sébastien : Rénovation de façade (Joints à la chaux Parex

T70) Cette DP respecte le PLU et est donc accordée.

o Monsieur MARGAND Fabrice : Rénovation de façade (Enduit Parex T70) Cette DP

respecte le PLU et est donc accordée.

o Monsieur LANGLOIS Thomas : Changement de menuiseries. Une demande de

pièces a été adressée car le numéro de parcelle était erroné, et le coloris des

menuiseries n’était pas précisé sur la demande.

o Madame SOUVIGNET Vanessa : Pose d’enseigne du salon de coiffure. Une

demande de pièces a été adressée pour demander une insertion du projet sur la

façade, et des précisions sur l’éclairage de l’enseigne.

- Permis de construire :

o Monsieur et Madame BLANCO Fabrice : Aménagement d’une grange existante et

construction d’une terrasse. Les coloris des menuiseries (vert avocat) ferronneries

(Blanc Praloup) et les brise vues en bois naturel sont autorisés par notre PLU. Le

tableau des surfaces déclarées a été corrigé. Le PC respecte le PLU. Il est donc

accordé.

- Droit de préemption

o Vente d’une maison 270 route des Carrières : La commune ne préempte pas.

o Vente d’une maison 3 place du Pinet : La commune ne préempte pas.MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion du

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4. VIE SOCIALE

4-1 Petite enfance :

RAS

4-2 Ecole :

Remplacement de personnel à envisager pour un poste d’ATSEM et un poste garderie/ménage/TAP/agence postale communale. L’agence postale sera tenue par une personne travaillant dans une autre agence postale de la communauté de communes, et ayant déjà effectué des remplacements sur Charnay. Il reste à finaliser les remplacements pour l’école.

4-3 C.C.A.S.- Personnes âgées :

RAS

4-4 Agenda 21 :

RAS

4-5 Conseil Municipal d’Enfants :

Mis en place depuis le 18 octobre 2016

5. INTERCOMMUNALITE

5.1 SIEVA :

RAS

5.2 SIVU DE LA PRAY :

Réunion le 8 novembre.

5.3 SYDER :

La réunion concernant la reprise de tous les boîtiers de commande de l’éclairage public a été reportée.

Une réflexion sera engagée sur la réduction de l’éclairage sur certains secteurs la nuit en vue d’économies (possible avec les nouveaux boitiers de commandes)

5.4 Office du tourisme :

Un accord intercommunautaire sera pris prochainement en vue de la création d’un office du tourisme du Beaujolais au 1er janvier 2018.

5.5 Communauté de Communes :

Le Préfet demande la mise à jour des statuts de la Communauté des Communes. Cette délibération sera prise au Conseil Municipal de décembre 2016.

5.6 Espace Pierres Folles :

RAS

6. QUESTIONS DIVERSES

- L’association « La halle des arts » propose un marché artistique sur le parvis du Château le 24 septembre 2017. Accord du Conseil.MAIRIE DE CHARNAY COMPTE-RENDU de la réunion du

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- La boulangerie a été vendue. Les nouveaux propriétaires envisagent une réouverture pour le 3 ou 4 janvier 2017.

- Le repas de Noël des élus et du personnel communal est prévu le vendredi 16 décembre 2016.

- Rappel :

o Réunion publique « Participation citoyenne » le 10 novembre 2016 à 19h00 Salle de la Mansarde.

o Inauguration de la Statue Saint Claude, messe le 12 novembre 2016 à 18h30 suivi d’un vin d’honneur offert par la Paroisse et la mairie.

PROCHAIN CONSEIL LUNDI 5 DECEMBRE 2016 à 20h00